Annales des Mines (1894, série 9, volume 5)
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APERÇU GÉNÉRAL
SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.
Pour ce qui concerne l'aménagement des eaux indispensables pour l'exploitation des placers, il existe des
exploitants aux fonderies de l'État, ils reçoivent des assignations pour les quantités d'or et d'argent fins obtenues. Ces assignations sont payées en roubles, or ou argent, ou même en lingots s'il s'agit d'assignations pour or. Ces assignations peuvent être aussi vendues ou engagées à des particuliers, aux banques, etc., et sont reçues comme payement des droits d'entrée par les douanes de
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règles spéciales qui spécifient les conditions d'emploi de ce précieux agent, ainsi que les rapports à ce sujet entre les exploitations voisines.
Les industriels qui exploitent l'or dans les terrains privés payent un impôt sur la quantité d'or obtenue ; ceux qui l'exploitent dans les domaines de l'É'tat ou du Cabinet. de Sa Majesté, payent de plus une redevance foncière supplémentaire soit au profit de l'État, soit au profit de la Caisse du Cabinet. L'impôt sur les métaux riches exploités est Prélevé en nature et proportionnellement à la quantité des métaux riches, contenus dans le produit brut. Cet impôt est prélevé sur l'or et l'argent séparément. Les exploitants du district d'Olekminsk (gouvernement
de Yakoutsk), qui est le plus riche, payent -10 p. 100 d'impôt et une redevance de 10 roubles (25 francs) pour chaque déciatine (11",09) de concession sur les terrains de l'État, tandis que les industriels du district de l'Amour ne payent que 5 p. 100 d'impôt et 5 roubles (12',25) par déciatine. Dans les autres contrées de l'Empire, ces chiffres se réduisent à 3 p. 100 d'impôt et à 1 rouble (2',50) de redevance foncière. Les placers situés sur les terres du Cabinet de Sa Majesté sont divisés en trois catégories selon leurs richesses respectives et payent un impôt de 5 à 15 p. 100,
l'Empire.
Les industriels qui ont leurs exploitations en Sibérie ont encore le droit de recevoir dans les succursales de la banque de l'État à Tomsk, Ienisseïsk et Irkoutsk des avances à raison de deux roubles (5 francs) par zolotnik (4gr,27) sur la quantité d'or brut présenté, ce qui est d'un grand secours pour les exploitants, qui ont souvent besoin de crédit.
Ajoutons à ce court aperçu de la législation relative à l'exploitation des gisements aurifères, 'que le gouvernement trouve utile et désirable dans l'intérêt même de la régie, ainsi que dans l'intérêt du développement de cette industrie, de provoquer la création d'établissements
pour le traitement chimique des minerais aurifères et mêmes des anciens remblais plus ou moins aurifères. C'est dans ce but qu'il a promulgué un permis général pour l'installation de pareilles fabriques sur toute l'éten-
due de l'Empire et fixé des règles spéciales pour ce genre d'industrie.
plus une redevance foncière de 15 copeks ((r,38) par sagène courante (2m,13) suivant la longueur de la concession. Les frais de transport du métal des fonderies (d'Ekaterinbourg , de Tomsk et d'Irkoustk) à la monnaie de Saint-Pétersbourg, ainsi que les frais du monnayage, sont
aussi à la charge des exploitants.
Après la fonte et l'essai du métal présenté par les
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Platine.
Les gisements sédimentaires du platine sont connus dans la contrée des monts Ourals, vers la limite du gouvernement de Perm (*).
(*) Voir la carte des régions productives des métaux précieux, Pl. VII.