Annales des Mines (1894, série 9, volume 5)
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368 APERÇU SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.
LÉGISLATION ÉTRANGÈRE.
TABLE DES MATIÈRES
LÉGISLATION ÉTRANGÈRE
POLOGNE RUSSE
Pages.
180 Introduction Exposé de' l'organisation 'administrative et législative actuelle des mines 189 en Russie
Écoles des mines Or Platine
197
Argent
217
Cuivre Plomb
928
Zinc
231
Étain Mercure Manganèse
233
Cobalt et Nickel Industrie sidérurgique Combustibles minéraux
240
Sel
3 18
Pétrole
332
Asphalte Soufre Graphite
349
LOI SUR LES MINES
200
du 28 Avril / 1 0 Mai 18 9
213
921
NOTICE ET TRADUCTION Par M. Jus ICHON, Ingénieur en chef des mines.
235 237
241
279
349 352
Phosphorites Pierres précieuses, matériaux de construction, etc
353
Sources thermales
362
Appendice
POLOGNE RUSSE. 369
355
365
Dans une note insérée au Bulletin des Annales (3' série, tome XV), M. l'ingénieur en chef Aguillon a résumé la loi du 16/28 juin 1870 qui réglait le régime des exploitations
de mines dans la Pologne russe, et les oukases de 1887 et 1888 relatifs à la possession des mines dans ce pays par des étrangers. Le 28 avril (10 mai) 1892, l'empereur a sanctionné une nouvelle loi dont nous donnons ci-dessous la traduc7 tion (").
L'importance de l'industrie minière s'est considérablement accrue en Pologne depuis la loi de 1870, grâce (") Cette traduction a été faite sur le texte allemand publié
dans la « Zeitschrift fiir Bergrecht ), par M. de Keppen, membre du Conseil des Mines à Saint-Pétersbourg ; nous empruntons à cette publication divers renseignements intéressants.