Annales des Mines (1894, série 9, volume 5)
Page : Image 280
Révision de 26 déc. 2014 19:02:42, edited by Anonymes
554 LES RICHESSES MINÉRALES DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE. NOTE SUR LES IMPOTS DES MINES EN PRUSSE. 555
BIBLIOGRAPHIE.
NOTE
1863. - Von Hochstetter. -Neu-Seelancl. 1 vol. in-P, de 556 p. (Stuttgard). 1863. - Von Hochstetter. - Geol. topogr. Allas vonNeie-Seeland (sus den wissenseh. Public. der Novera-Expédition. (Gotha, Justius Perthes). Contient une carte des gites miniers, pl. I.
1864. - Von Hochstetter. - Reise der OsterreichischenFregateNovara in den Jahren . 1857-58-59. - Geoloyisher Theil. Geologie von Neu-Seclaud. Beitriige zur Geologie der Provinzen Auckland und Nelson. 1 vol in-4. de 274 p.
1866. - Hector. - Cool deposits of New-Zeeland. (Geol. reports. 1866,
SUR
LES IMPOTS DES MINES EN PRUSSE Par M. J ICHON, Ingénieur en chef des mines.
p. 15.)
1873. - Hector. - Geological Sketch map of New - Zealand. Carte au
1875. - Hutton and Ulrich. - Report on the Geology and Gold fields of °tag° (la Description des mines d'or, par Ulrich). 1 vol. in-8., de 244 p. 1876. - Filhol. - Mission de l'He Campbell (Co7nples rendus, '1876, LXXXIV, 202, et 1882, XCIV, p. 563).
1879. - Von Haast. - Geology of the Provinces of Canterbury and Westland. 1 vol. in-8. de 486 p. 1881. - James M. Kenow. - Report on the Gold fields of New-Zealand. 1883. - Ulrich. - liber die Gold Vorkomui. in Neu-Seeland (N. J. Min., II, p. 136. Stuttgard).
1883. - Hector. - Handbook of New-Zealand (Wellington) avec carte géologique.
1884. - Hutton. - On the Oriyin of the Fauna and Flora of New-Zealand (Ann. mag. Nat. Hist. 5. serie, XIII, p. 425. et XV, p. 77). 1885. - Hutton. - Sketch of the Geology of New-Zealand ( Quart. Journ. geol. Soc., XII, p. 195). 1886. - Carte de la Nouvelle-Zélande , en 2 feuilles , avec indication des exploitations minières, publiée par le New-Zealand Survey.
1886. - Hector. - Handbook of New-Zealand. 1887. - The Handbook of New-Zealancl mines. 1 vol. in-8., de 500 p. Wellington.
1888. - Suess.
Das Antlitz der Erde, p. 181. 1891. - G. Ramond.- La Nouvelle-Z élande , (Feuille des jeunes naturalistes. février au
mai).
Voir, en outre : Reports du Geol. survey et transactions of the New-Zealand Institutc (travaux de Herbert Cox , y. Haast, 'Jeton , etc.). Rapports officiels annuels (the Mines statemeni) publiés à Wellington,
La Prusse a introduit, dans ces derniers temps, des réformes considérables dans le système de ses impôts; cette réforme a atteint l'industrie des mines qui avait eu jusqu'ici une législation spéciale sous ce rapport. L'idée qui avait déjà guidé le législateur soit dans les diverses lois d'assurance contre la maladie, contre les accidents et contre l'invalidité, soit dans les prescriptions concernant le contrat de travail et les conditions d'e-nploi des ouvriers, l'a amené à assimiler l'exploitation des mines à toute autre exploitation industrielle. Dans une note relative à la suppression des impôts spéciaux aux mines, publiée par M. Brassert (*), rappelle que c'est par la loi du 12 mai 1851 qu'on a commencé à alléger et à simplifier ces impôts dans les pays de fa rive droite du Rhin, en réduisant au vingtième la redevance proportionnelle sur le produit brut qui avait été jusqu'alors du dixième, et à 1 thaler la redevance fixe par concession; on remplaçait, en même temps, vingtquatre impôts vexatoires par l'impôt de surveillance de 1 p. 100 du produit brut, et on permettait les abonne(") Zeitschrift für Beryrecht 1894, 1"° liv., p. 1. Tome V, 4894
.
37