Annales des Mines (1894, série 9, volume 6)
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11ÉGIME DE LA PROPRIÉTÉ
Dans le Northumberland, le Durham, le Cumberland, le Sud du pays de Galles et l'Écosse, la redevance à la tonne est généralement pratiquée, tantôt sur le total de l'extraction avec ou sans déduction pour la consommation de la mine, tantôt sur le total des ventes ; tantôt enfin le taux varie suivant les sortes. Dans le Lancashire, le Yorkshire et le Midland, la redevance est habituellement calculée sur la surface déhouillée ; elle se détermine parfois à raison de l'épaisseur de la couche. Dans le Staffordshire et le Nord du pays de Galles, la redevance est calculée tantôt à la surface, tantôt à la tonne. Les redevances variables avec le prix étaient jadis très
pratiquées en Écosse et ailleurs où elles semblent avoir succédé au type primitif dans lequel le propriétaire recevait la redevance en nature dans une proportion déterminée (*) Elles furent ensuite remplacées par des redevances à type fixe ; elles ont reparu récemment à la suite de circonstances particulières. Des baux avaient été passés dans des périodes florissantes moyennant des redevances qui devinrent singulièrement lourdes lorsque les prix s'effondrèrent. Les propriétaires consentirent à réduire les bases stipulées, mais à la condition de bénéficier des hausses qui pourraient survenir. Le type le plus habituel est un accroissement du douzième, par accroissement du prix sur le carreau de la mine (**) entre un minimum et un maximum déterminés. Les échelles mobiles ont été adoptées dans beaucoup de baux nouveaux du Northumberland, du Durham, de
ET DE L'EXPLOITATION DES MINES EN ANGLETERRE. 471
l'Écosse et du Sud du pays de Galles. Ailleurs on ne les rencontre qu'exceptionnellement. Le taux effectif des royalties varie naturellement pour chaque mine, avec les circonstances qui lui sont propres, épaisseur des couches, qualité du charbon, facilités d'extraction et d'expédition, et avec la situation commerciale au moment du contrat. La Commission a cru pouvoir. résumer sa longue enquête sur ce point dans les données .du tableau suivant qui indique, par bassin, et en dehors d'exceptions tout à fait spéciales, la redevance par tonne payée au maximum, au minimum et en moyenne. NOMS DES BASSINS
Northumberland Durham Cumberland
Westmoreland Lancashire
MINIMUM
MOYENNE
francs
francs
francs
1,00 1,00 0,80
0,25 0,25 0,30
0,50 0,60
MAXIMUM
r
I
0,60 0,60 0,55
Cheshire .
Yorkshire
Staffordshire-Nbrd. Cannock-Chase Staffordshire-Sud Warwickshire. Worcestersh ire Derbyshire Nottinghamshire Leicestershire. Shropshire Somersetshire
0,80
0,30
0,60
0,60
0,40
0,475
0,90
0:50
0,90 1,00 1,30
0:40
Bristo l.
Gloucestershirel Forêt de Dean. Monmouthshire et South-Wales Nord du Pays de Galles Ecosse-Ouest Fife et Lothians
0,40
0,40 0,30
0,60 0,60 0,60 0,30 0,60 0,40 0,70 0,60
Lorsque le montant du à titre de royalty sur l'extraction est moindre pour l'année que la rente fixée, la diffé-
rence ou déficit est qualifiée de shorts; généralement l'amodiataire peut retenir ce déficit sur les dépassements
(*) On sait que les redevances tréfoncières proportionnelles de la Loire sont, en principe, des redevances en nature que l'usage transforme en redevance à la tonne. (**) O,05 d'accroissement de redevance à la tonne par Of,60 d'accroissement dans le prix de vente sur le carreau.
ou différences en sens contraire des années suivantes. Cette faculté est parfois limitée à des périodes déterminées du bail; mais, dans plusieurs districts, elle s'étend à sa totalité. Parfois les déficits sont recouvrés dans le