Annales des Mines (1912, série 11, volume 1)
Page : Image 21
Révision de 5 nov. 2014 00:16:56, edited by Anonymes
38
BIBLIOGRAPHIE
39
BIBLIOGRAPHIE
(J.-G.). — Législation étrangère. Législation minérale
Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. No-
des Pays-Bas. Paris, H. Dunod et E. Pinat. 1910. In-8°, 7 p.
tice à l'usage des assurés. Paris, Roger-Levrault. In-12, 50 p.
BOUSQUET
(Extr. des Annales des mines.)
(5488)
Boussus (F.). — La loi du 13 juillet 1907 relative au libre salaire
(Ministère du travail et de la prévoyance sociale.)
(7253)
Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Re-
de la femme mariée et à la contribution des époux aux charges
gistre de caisse pour la comptabilité des retenues et contribu-
du ménage (thèse). Paris, A. Rousseau. In-8°, 191 p.
tions. Paris, Rosen.
CAPITANT
(6280)
(H.). — Les conventions internationales sur les acci-
dents du travail. Paris, L. Larose et L. Tenin. In-8°, 41 p. (Extr.de la Revue de droit international privé et de droit pénal international.) CATÉ
(5119)
(M.). — La convention de Berne de 1906 sur l'interdiction
du travail
de nuit des femmes employées dans l'industrie.
Paris, E. Larose. In-8°, 136 p.
(9987)
Grand in-4° oblong, 29 p. (Ministère du
travail et de la prévoyance sociale.) LOYAU
(7254)
(M.). — La convention de Berne, ses annexes et la juris-
prudence française, de 1893 à 1911. Paris, L. Larose et L. Tenin. In-8°, vi-454 p. 12 fr. 50 PEHREAU
(7994)
(R.;. — Guide pratique pour l'application de la loi sur
les retraites ouvrières et paysannes. Auxerre, A. Gallot. In-16, 49
p.
(19129)
(A.). — La réglementation du travail des femmes et
Recueil de législation concernant la propriété industrielle et
des enfants aux Etats-Unis. Paris, M. Giard et E. Brière. In-18
commerciale. T. II: Législation étrangère. Paris, L. Geisler, 1911.
CHABOSEAU
jésus, 211 p. 2 fr. 50 (Extr. de la Bibliothèque du musée social.) (9645) Compagnie des mines d'Anzin. Institutions ouvrières. Beaune, Impr.
beaunnoise.
In-8°, 43
p. avec
grav. et
graphiques.
(5031) Distributions d'énergie électrique. Loi du, 13 juin 1906 et règle-
In-8°, 272 p. (Ministère du commerce et de l'industrie.) RICHARD
(M.). — Le régime minier. Paris,
SETTII.R (J.).
F.
(6618)
Alcan. In-16, 3fr. 50.
— Droits et obligations du public et des compagnies
en fait de transport des bagages, des colis à main, et des bagages non accompagnés. Paris, G. Cres. In-8°, 200 p. 5 fr. STÉVENIN
(A.). — Codes miniers. Espagne. Paris, 55, rue de Chà-
ments annexes. Décisions diverses rendues par le ministre des
teaudun.
travaux publics, des postes et des télégraphes pour l'applica-
relatives à l'industrie des mines dans les divers pays, publiés sous
tion de la loi et
des règlements relatifs aux distributions
d'énergie électrique (15 juin 1906-31 décembre 1909). Ouvrage publié avec l'agrément et le concours du ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes. Paris, C. Béranger, 1911. Petit in-8°, 352 p. GANZONI
In-8°,
141
p. 13 fr. (Codes miniers.
Recueil des lois
les auspices du Comité central des houillères de France.) (10168) TERRACOL
(IL). — Le régime
administratif de l'éclairage élec-
trique dans les communes/Paris, L. Larose et L. Tenin. In-8°, 160 p.
(7837)
(4518)
Usines métallurgiques de la Basse-Loire. Règlement de la Caisse
(E.-T.). — Le droit de grève et le contrat de travail.
de primes d'ancienneté (Caisse complémentaire de retraites).
Paris, E. Larose, 1911. In-8°, 232 p. GAUDILLOT
(6942)
(A.). — De la responsabilité civile en matière d'acci-
Meulan-Hardricourt, A. Maréchaux. Petit in-8°, 8 p. VALLÈS (A.
(10179)
de). — Premier congrès juridique international pour
dents d'automobiles (thèse). Paris, L. Larose et L. Tenin. In-8°,
la réglementation de la locomotion aérienne. Vérone, 31
339 p.
l cr -2 juin 1910. Paris, L. Larose et L. Tenin, 1911. In-8°, 23 p.
GOINEAU
(6ê44) (A.) et P.
RISSER.
— Manuel-Formulaire pratique
usuel des retraites ouvrières et paysannes,
et
673 p. 7 fr. 50. GUYOT (Y.).
(5552;
— Les chemins de fer et la grève (Avant la grève ; la
législation nécessaire et les projets de 1910; les retraites des chemins de fer; les législations étrangères et les grèves de transport; la démocratie financière ; les réintégrations). Paris, F. Alcan. In-16, xix-330 p. 3 fr. 50.
(Revue de droit international privé et de droit pénal international.)
2 e édition. Paris,
L. Pochy; éditions des « Juris-Classeur », 4, rue Picot. In-16,
(7961)
mai,
(7315) WEISS
(P.) et
F. PAYEN.
— De la concurrence en matière de
dis-
tributions d'énergie électrique. Paris, H. Dunod et E. Pinat, 1911.
In-8°, 64 p. (Annales desmines.)
(5427)