Annales des Mines (1852, série 5, volume 1, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
Liquidation des créances de l'exercice LIQUIDATION PENDANT L'ANNÉE
DETAIL DES CREANCES.
MANDATEMENT ET PAVEMENT EN
DATES
1853.
1853.
clos 1851
(lre
LIQUIDATION PENDANT L'ANNÉE 1854. MANDATEMENT ET PAYEMENT EN 1854
S B des mandats.
LIQUIDATION PENDANT L'ANNÉE MANDATEMENT ET PAYEMENT EN 1 855
DATES
en
- -4)
Se S
179
section du budget).
des mandats.
° S S
<2 -S es
13
606
600
320
320
des mandats.
CD 2
RESTES A PAYER DE L'EXERCICE 1851,
d'après l'état final, formule n" 33. f. 4
| N..., conducleur. . N.... piqueui'. . . . N..., cantonnier. . N...,entrepreneur. (N..., entrepreneur. IN..., marchand.. .
U \ N .., propriétaire.. |N..., propriétaire.. IN..., aubergiste.. . [ N..., imprimeur. . N..., percepteur. . \ N..., avoué N..., piqueur. . . . N...,entrepreneur, 1 N..., marchand.. , 13 / N..., propriétaire. N..., cultivateurs..
I N...,
cultivateur. . N..., propriétaire.
Indemnité Indemnité Salaire fourniture de matériaux Travaux Fournitures diverses Cession de terrain. Indemnité pour dommage Location d'un bâtiment Impressions. . . . Contributions. .. . Frais d'instance. . Indemnité Travaux Fournitures diverses Cession de terrain. Indemnité pour dommages .. . Perle de récolte. Occupation de ter rain. .
Total des restes à payer de l'exercice 1851
150 100 10 120 778 .
mars. . 15 mars. . mars. .
150 100 10
mars. .
778
15 15
15
j5 12 80
4 avril. .
80
45 4 6 75 100 600
10 avril. . 10 avril. . 16 avril. . 22 mars. 15 mars..
45 4 6 75 100
25 60 50 15
L2
mai.
.
15
février,
20
mars..
10
mai. .
20
mars..
600
15
février.
25
21
avril..
10
juin. .
15
février.
24 318
20 7
mars septembre.
320
30
novembre.
600
3
mai. .
15
mars.
7
février
12
avril.,
2,245
CRÉANCES CONSTATÉES,
après la clôture de l'exercice, et admises par décision ministérielle.
rm
Bonoraires d'expertise imprimeur. . Insertions d'avis. . i propriétaire., Loyer d'un magasin i IN... i marinier. . Plus-value de bac. N... i meunier.. . , Indemnité pour chômage ., expert.
TOTAUX.
65
65 V
2,876
24 318
24
320
1,582
577
1,081
7
février.
1,072
1 855.