Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1853, série 5, volume 2, partie administrative)

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DÉPARTEMENTS.

LOIS ,

DÉCRETS ET

ARRÊTÉS

SUR LES MINES.

DESICNATION DES LIMITES

LIEUX PRINCIPAUX

des

par lesquels

territoires réservés.

passent ces limites.

La limite avec le département de l'Aude , à partir de la route impériale n" 9. La limite avec le département de l'Ariége. La frontière. La mer. Le Tech. La route impériale n" 9 (de Paris Pyrénéesà Perpignan et en Espagne). Orientales. Des chemins vicinaux (Feuille n- 6.) La route départementale n° 8 (de Perpignan à Céret parThuir). La route départementale n° 4 (d'Estagel à Elue). La route impériale n° U7 (de Perpignan à Bayonne). L'Agly La route impériale n 9 précitée, jusqu'à la limite avec le département de l'Aude. La limile avec ledépartement des Pyrénées-Orientales , à partir de la frontière. La limite avec le département de l'Aude. La route départementale n° 3 (de Saint-Girons à Quillan). La route impériale n° 20 (de Paris à Toulouse et en Espagne). Ariégc. La route départementale n" 3 (de (Feuilles nos 5 et 6)\ Saint-Girons à Quillan).

DESIGNATION DES LIMITES DÉPARTEMENTS.

La Paille, Passa, Fourques Terrats.

Hautes-Pyrénées. (Feuille no 5.)

Thuir, Millas, Estagel. Estagcl. Espira, Rivesalles. Saices, Vézian.

Mon lai lion, Caussou,Luzcnac. Luzenac, les Cabanes, Tarascon. Tarascon, Saurat, Massai Caslel,la Court, SaintGirons. La route départementale n° 10 (de Saint-Girons, Luzenac, An Saint-Girons à Castillon). goumer. Des chemins vicinaux Audressein, Saint-Lary. La limite avec le département de la Haute-Garonne. La frontière jusqu'à la limite avec le département des Pyré nées-Orientales.

Basses-Pyrénées. (Feuille ho 5).

1er Territoire réservé.

Haute-Garonne. (Feuille no 5.)

La limile avec le département de l'Ariége, à partir de la fron tière. Des chemins vicinaux Portet, Aspet. La route départementale no 11 (de Aspel, Juzel, Cassanous Saint Martory à Saint-Béat). Frontignan. Le chemin vicinal de Frontignan Frontignan. vers Siradan. La limite avec le département des Hautes-Pyrénées. La frontière jusqu'à la limite avec le département de l'Ariége. 2« Territoire réservé. La Garonne et la limite avec le Luscan, Valerabére. département des Hautes-Pyrénées, entre Siradan et la Ncste

par lesquels

territoires réservés.

passent ces limites.

' La limite avec le département de laHaute-Garonne,à partir de la frontière. La Neste. Le chemin de grande communi- Héchetles. cation de Montrejeau à Arreau Des chemins vicinaux Hécbeltes, Hèches, Esparros, Scottes , Bagnèresde-Bigorre. La route impériale n° 135 (de Bor- Bagnères-de-Bigorre, Poudeaux à Bagnères-de-Bigorre zac. par Tarbes). La route départementale n" 4 (de Montgaillard, Escoubez Bagnères-de-Bigorre à Pau). Lourdes, Saint-Pé. La limite' avec le déparlement des Basses-Pyrénées. La frontière jusqu'à la limile avec le département de la Haute Garonne. La limite avec le département des Hautes-Pyrénées, à partir de la frontière. La route départementale n" 4 (de Lestelle, Coarraze, Clarac. Pau à Baréges). La route départementale n"3 (de Clarac, Ney, Rebenacq. Tarbes à Bayonne). La route impériale no 134 bis (de Rebenacq, Sévignac. Pau aux Eaux-Bonnes). Le chemin vicinal de Sévignac au Sévignac. gave d'Ossau. Le gave d'Ossau Oloron. La roule départementale n" Oloron, Féas. (d'Oloron à Tardets). Des chemins vicinaux Féas, Barcuz, Mauléon, Licharrc. Le gave de Mauléon. . . . Licharre, Charitle. La route départementale Cbaritle, Etcharry, Saint(de Mauléon à Bidache). Palais. La Bidouze Saint-Palais, Camou, Vil lenave, Bidache, Guiche. L'Adour servant de limile au dé- Bayonne. partement des Landes. La mer. La frontière jusqu'à la limiteavec le département des Hautes Pyrénées. Néant

I

Boulou.

Landes. (Feuille no 5.)

LIEUX PRINCIPAUX

des

Gironde. (Feuillesnos3et5.)

Idem.

Charente-lnfér. (Feuilles nos 3 et 5.)

Idem

Vendée. (Feuille n" 3.)

Idem

Loire-Inférieure. (Feuille no 3.)

Idem

(œ) Voir, toutefois, le nota mis en téte du présent état.