Annales des Mines (1854, série 5, volume 3, partie administrative)
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
Art. 5. Ils tiendront les deux hauts-fourneaux en activité constante et ne pourront les laisser chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. Art. 8. En exécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, ils payeront, à titre de taxe de permission et pour une fois seulement, une somme de 000 francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret.
3° Les appareils 'de soufflerie nécessaires à la marche de l'usine.
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Usine pour le m?neraisnlde cultre et de plomb Vizuîe!
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Décret impérial du 5 août i85/i, qui autorise le sieur Frédéric DE Certeau à'établir une usine pour le traitement des minerais de cuivre et de plomb argentifères sur le torrent de LA ROMANCHE , dans la commune de VIZILLE (Isère). La consistance de cette usine, qui prendra le nom de fonderie de Saint-Joseph, est fixée ainsi qu'il suit, savoir : i° Deux fourneaux de grillage à double sole, adossés l'un à l'autre, avec une cheminée de vingt mètres (20 mètres) de. hauteur ; 20 Deux demi-hauts-fourneaux pour la fusion des minerais ; 3° Un fourneau de coupelle pour le traitement du plomb d'œuvre; 4° Un atelier de sulfatisation pour la transformation des mattes en sulfates de cuivre et de fer ; 5" Tous les appareils et artifices nécessaires pour la soufflerie et le concassage des mattes. ( EXTRAIT. )
Art. 7.. Le permissionnaire payera, à titre de taxe fixe et pour une fois seulement, une somme de 100 francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret. Usine à fer, à Manois.
Décret impérial du 9 août i854, qui autorise M. DE BEURGES à construire une usine à fer sur la rivière LA MANOISE , dans la commune de MANOIS, arrondissement de CHAUMONT (HauteMarne). La consistance de cette usine est fixée ainsi qu'il suit, savoir : i° Un haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer ; 2° Un cubilot pour la fonte de deuxième fusion ;
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(EXTRAIT.)
Art. 6. Le permissionnaire tiendra son haut-fourneau en activité constante et ne pourra le laisser chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. Art. 8. En exécution de l'article y5 de la loi du 21 avril 1810, il payera, à titre de taxe de permission et pour une fois seulement, une somme de a5o francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret. Décret impérial du 9 août i854, qui autorise M. le marquis et M™ la marquise D'OSMOND à maintenir en activité l'usine à fer dite FORGE-NEUVE , qu'ils possèdent sur la rivière de L'ARNON , dans la commune de SAINT-BANDEL , arrondissement de SAINT-AMAND (Cher).
Usine à rer,
tlile i^ortrc Neuve
La consistance de ladite usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit, savoir : i° 'Un haut-fourneau ; 2° Trois feux d'affinerie ; 3° Une fenderie; 4° Un feu de petite forge ; ! 5° Un patouillet; 6° Les appareils de soufflerie et de compression nécessaires à la marche de l'usine. (EXTRAIT.)
Art. 5. Les permissionnaires tiendront leur haut-fourneau en activité constante et ne pourront le laisser chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. Art. 8. En exécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, ils payeront, à titre de taxe de permission et pour une fois seulement, une somme de 5oo francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret.
„ saint-Bandel. '