Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)
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SUR LES MINES. LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
' Mêmes droits que ' les pierres et terres non dénommées. Mêmes droits que Marbres blancs statuaires originaires et importés les marbres de l'esde Grèce I pèce originaires et
- importés d'Italie.
Mêmes droits que Marne. les pierres et terres non dénommées. Matériaux non dénommés, sauf la chaux pour en-^ grais et les écossines brutes ou équarries autrement que par le sciage, qui demeurent soumises j Mêmes droits que au droit actuel les pierres et terres Noir minéral naturel non dénommées. Ocres. . Manganèse.
Art. 3. Nos ministres secrétaires d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et au département des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne j de l'exécution du présent décret.
Droits d'importation sur les substances minérales, etc.
Décret impérial du NAPOLÉON,
16
juillet i855
(1),
relatif aux douanes.
etc.,
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Vu l'article ôk de la loi du
17
décembre
181 Zi;
Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
1".
Les droits à l'importation sont établis ou modifiés,
ainsi qu'il suit, à l'égard des marchandises ci-après désignées : (
Mêmes droits que pierres et terres ( non dénommées.
5 les
Bol d'Arménie et terres de Lemnos
Cadmium brut
2 francs les 100 kil.
f Mêmes droits que Cailloux et sable à verre, à faïence et à porcelaine. < les pierres et terres [ non dénommées. f Mêmes droits que pierres et terres ( non dénommées.
î les
Cendres et regrets d'orfèvre.
! Î Étain brut. . . par navires français, de l'Inde. . . Groisil. Groison
(1)
Mêmes droits que les pierres et terres non dénommées. Mêmes droits que les pierres et terres non dénommées.
Oxyde de fer (eolcotar) Pierre à aiguiser brutes Pierres et terres non ( par navires français et par terre, Exemptes. dénommées... . {par navires étrangers 1 franc les 100 kil. Pierres ferrugineuses autres que Pierres à feu Mêmes droits que Pierres à chaux brutes >les pierres et terres Pierre ponce non dénommées. Pierre de touche
Sable commun pour la bâtisse
Mêmes droits que {les pierres et terres > non dénommées.
Spath
\
Sulfate de baryte Taie brut en masse Terre de pipe Tripoli ou alana
f Mêmes droits que > les pierres et terres (non dénommées.
Art. 2. Les marchandises ci-après dénommées sont affranchies de droits à l'entrée, quels que soient la provenance et le mode d'importation :
Exempt.
( par navires français et par terre. Exempt, j par navires étrangers 1 franc les 100 kil.
Î
Mêmes droits que les pierres et terres non dénommées.
Voir ci-après, p. 260 , la circulaire transmissive du 23 juillet 1855.
Jais. Acétate de fer liquide. Agates brutes.
Meules à moudre de toutes dimensions.
Arsenic (métal). Cristal de roche brut. Diamants bruts.
Nickel brut. Objets de collection hors de commerce.