Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)
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a68 (79) MARNE.
CIRCULAIRES.
— Voir la note
(319)
du Tarif général et la note
CIRCULAIKES. (116)
ci-après. (80) CHAUX. — Les pierres à chaux brutes sont passibles, à l'entrée, du même régime que les pierres et terres non dénommées. (Décret du
juillet 1855.) La chaux pour engrais était assimilée aux engrais non dénommés et payait, à ce titre, 10 centimes par 100 kilogrammes, quel que fût le mode d'importation. Le changement apporté au tarif des engrais ne doit pas être étendu à la chaux pour engrais, laquelle demeure admissible au droit actuel de 10 centimes. (Même décret.) Modifier dans ce sens les notes (G2) et (310) du Tarif général, dont les autres dispositions restent en vigueur. (81) SABLE COMMUN POUR LA BÂTISSE. — Voir !a note (317) du Tarif général et la note (116) ci-après. (82) MATÉRIAUX non dénommés. — Voir la note (116) ci-après, ainsi que la note (318) du Tarif général, complétée par la 2" Note des modifications à apporter au Tarif. (Circulaire n" 2418.) 16
— Voir la note (294) du Tarif général. — Voir la note (375) du Tarif général. (86) NOIR MINÉRAL NATUREL. — Voir la note (472) du Tarif général et la note (116) ci-après. (87) OBJETS DE COLLECTION. — Voir la note (725) du Tarif général. (84) MEULES A MOUDRE.
(85) NICKEL MÉTALLIQUE.
Voir la note (406) du Tarif général. la note (407) du Tarif général, ainsi que la noie (84) du 2° Supplément au Tarif, dont les dispositions sont maintenues, sauf celles qui font l'objet de la première ligne du premier paragraphe, ligne qui doit être supprimée.—Consulter aussi la note (116) ci-après. (92) OXYDE D'ÉTAIN. — Voir la note (408) du Tarif général. (93) OXYDE DE zvnc. — Tathie ou Cadmie. — Voir la note (411) du Tarif général. (94) OXYDES DE COBALT.—Voir la note (83) du 2E Supplément au Tarif général. (95) OXYDE D'URANE. — Voir la noie (86) du 2E Supplément au Tarif général. (90) OXYDES.—
(91) OXYDES DE FER.—Voir
— Voir la note (289) du Tarif général. non dénommées. — Voir la note (290) du Tarif
(98) PIERRES GEMMES. (99) PIERRES GEMMES
général. (100) CRAIE.— Voir la note (302) du Tarif général et la note (116) ci-après. (101) PIERRES A AIGUISER. — Le décret du 16 juillet 1855, en étendant aux pierres à aiguiser brutes le régime auquel sont soumises à l'entrée
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les pierres et terres non dénommées, a abrogé la disposition de la loi du 6 mai 1841, en vertu de laquelle les pierres à aiguiser brutes payaient les deux cinquièmes du droit fixé pour les pierres, à aiguiser taillées. Modifier en ce sens la note (295) du Tarif général. — Voir d'ailleurs la note (116) ci-après. (102) SPATH. — Voir la note (296) du Tarif général et la note (116) ci-après. (103) PIERRES A FEU. — Voir la note (298) du Tarif général et la noie (116) ci-après. (104) TERRE A PIPE. — Voir la noie (300) du Tarif général et la note (116) ci-après. (I0i) TRIPOLI. — Voir la noie (301) du Tarif général et la note (116) ci-après. ( 106) GROISON.— Voir la note (303) du Tarif général et la note (116) ci-après. (107) PIERRE PONCE. — Voir la note (116) ci-après. (108) PIERRE DE TOUCHE. — Voir la note (116) ci-après. (109) TALC BRUT.—Voir la note (301) du Tarif général et la note (116) ci-après. (110) PIERRES FERRUGINEUSES non dénommées. — Voir la note (306) du Tarif général et la noie (116) ci-après. (111) DERLE, etc.—'Voir la note (307) du Tarif général et la note (116) ci-après. (112) CAILLOUX A FAÏENCE , etc. — Voir la note (HO) ci-après. (113) SABLE A FABRIQUER LE VERRE , etc. — Voir la note (116) ci-après. (114) BOL D'ARMÉNIE. — Voir la note (299) du Tarif général et la noîe (116) ci-après. (115) OCRES. —Voir la note (116) ci-après, ainsi que la note (308) du Tarif général, modifiée par la 2° Note des modifications à apporter au Tarif. (Circulaire n°2418.) (116) PIERRES ET TERRES non dénommées.— Le régime établi, à l'entrée, pour les pierres et terres non dénommées s'applique non-seulement aux produits désignés dans la note (309) du Tarif général, dont les dispositions sont maintenues, mais encore, aux termes du décret du 16 juillet 1855, aux produits suivants, savoir : Bol d'Arménie et terre de Lemnos. — Cailloux et sable à verre, à faïence et à porcelaine. — Cendres et regrets d'orfèvre. — Craie. — Derle ou terre à porcelaine. — Groison. — Manganèse. — Marne. — Noir naturel minéral. — Ocres. — Oxyde de fer (colcotar). — Pierres à aiguiser. — Pierres ferrugineuses, autres que l'Émeri. — Pierres à feu. — Pierres à chaux brutes. — Pierre ponce. — Pierre de touche. — Sable commun pour la bâtisse. — Spath. — Sulfate de baryte. — Talc brut en masse. — Terre à pipe. — Tripoli ou alana.— Matériaux non dénommés, sauf la Chaux pour engrais et les Écossines brutes ou équarries' autrement que par le