Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)

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MINES.

DEUXIÈME

des dix parts qui se feront en chacune desdites mines. Et néan-

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PÉRIODE.

racine de déluge, et généralement de toutes autres choses

moins, au cas que nosdits officiers faillissent de se trouver sur

quelconques qui se pourront tirer des intériorités des terres,

les lieux, ainsi que dit est, et aux jours et heures qui seront

desquelles commodité et utilité peut provenir à nous ou à notre république ;

nécessaires, n'entendons ni ne voulons les ouvrages desdites mines ou minières être retardés, ains toujours continués, et

Et, àce que les nobles et seigneurs de nosdits pays, terres et

notre droit de dixième être mis à part par ledit de Roberval,

seigneuries, aient moyen d'aider à entretenir et continuer les-

ses entremetteurs ou commis, de la recette duquel ils seront

dites mines, et favorablement traiter les maîtres et ouvriers,

crus par le livre ordinaire et serment sur ce fait, sans autrement en être comptables.

nous ordonnons, voulons et nous plaît, qu'ils et leurs succes-

Et voulons notredit droit de dixième, qui, comme dit est,

aient une quarte partie de dixième (1) sur le reste des mines

seurs ou ayants cause, et chacun en leur seigneurie et justice,

préalablement se doit lever, être reçu comme s'ensuit : c'est à

qui se tireront, notredit dixième denier

savoir le dixième d'or et d'argent fin et purifié par la cendrée,

duquel toutefois nous avons privé, et privons à jamais, les sei-

(2)

préalablement pris,

comme de coutume de faire ès mines de pays étranges, et

gneurs justiciers ou fonciers qui feront refus de laisser faire

quant aux autres métaux, comme cuivre, étain, plomb, po-

les ouvertures susdites en leurs terres audit de Roberval, les

tin et fer en fonte commune, duquel fer ne prendrons le

siens ou ayants cause. Et, s'il convenait transporter aucunes

dixième que de celui qui sera tiré sur nos terres et seigneu-

mines, minières ou autres choses susdites hors de leurs terres,

ries (i). Et, quant aux autres minéraux et semi-minéraux, ma-

pour fondre ou affiner ailleurs, lesdits gentilshommes seront

tières et substances terrestres, et autres choses y mentionnées

tenus venir ou faire venir prendre leur droit ès lieux des

ou autres qui se pourront trouver non mentionnées, voulons

fontes ou affineries. Et, pour ce que toutes mines et minières,

et entendons notredit droit de dixième être pris, selon que

tant de métaux, minéraux, semi-minéraux que d'autres choses

l'espèce le pourra porter et souffrir : c'est à savoir de vif-ar-

dites, sont différentes de rapport et que les unes coûtent plus

gent, azur fin, azur commun, verderam naturel

(2),antimoine,

à mettre en œuvre et à entretenir que les autres, de manière

orpiment, soufre, calamine, vitriol, mizy, soly (3), émeri, alun,

que quelquefois, pour les continuer, soit force pour quelque

ocre, bourras (A), pétrole, gommes terrestres, huiles terrestres,

temps diminuer notre droit de dixième, nous voulons que où

charbon terrestre, tourbes, houilles, safre, manganèse, bolli

ci-après, à l'augmentation des frais ou entretenement, faisons

Armeny blanc et rouge (5), ambre, sel gemme, sel ammoniac,

diminution aucune de notre droit de dixième, que semblable-

sel nitre, salaque (6), agathe, jaspe, jayet, cétrin(7), cristal,

ment ledit quart desdits seigneurs de notre royaume se dimi-

calcédoine, talc, et toutes pierreries fines et étranges, bois et

nuera, au prorata de la diminution que nous ou nos successeurs pourrons faire.

(0 Cette exception en faveur du fer est à noter pour l'historique de la législation particulière aux gîtes de ce métal. (2) Voir, au sujet de la signiQcation des mots azur et verderam, les notes (4) et (5) de la page 420. (3) Le code Mathieu réunit ces deux mots en un seul et dit mazesoly. Le mizy et le sory (le texte porte soly) — dont les noms s'emploient encore dans quelques localités — sont deux produits résultant des modifications spontanées du sulfate de fer ; le premier, jaune, paraît être un sulfate ellleuri à l'air; le second, blanc cendré, est un sulfate quia blanchi en perdant son eau de cristallisation. (4) Ce mot, qui signifie borax, ne se trouve que dans le code Mathieu. (5) Bol d'Arménie; argile blanche et argile rouge. (6) Évidemment sel d'eau; probablement le natron. (7) Cttrin, succin, ambre jaune.

Et, quant à la permission faite par nosdites premières lettres audit de Roberval, ses commis ou ayants cause, de prendre, ès lieux qu'ils verraient convenables, terres, héritages et ruisseaux pour construire, bâtir et édifier toutes usines, moulins, fourneaux, fonderies, affineries et maisonnages nécessaires, tant pour eux que pour mettre en œuvre, assurer, retirer et ac-

(1) Voir, au sujet de ce droit de quarantième, les notes (l) et (4) des pugis 407 et 470, et l'arrêt du conseil du 14 mai 1G04 (p. 484). (2) Sur denier; tout ce membre de phrase est omis dans le code Mathieu. LOIS ET DÉCRETS

, 1856. Tome IV.

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