Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)
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ÉCOLES.
qui n'auraient pas assez de fortune pour les envoyer étudier à Paris ; le surplus sera employé à distribuer des prix à ceux qui auront été jugés les plus capables, à l'examen général. Enjoint sa majesté au sieur Douet de la Boullaye, intendant général des mines, minières et substances terrestres de France, de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, qui sera lu, publié et affiché partout où besoin sera, et sur lequel toutes lettres nécessaires seront expédiées.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DOCUMENTS.
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TABLES10 1.— TABLE CHRONOLOGIQUE DES ACTES DE L'ANCIENNE MONARCHIE CONCERNANT LA LÉGISLATION MINÉRALE.
1321 1413
5 avril. . . . 28 août. . . .
1414 1416 1437 1455 1461 1407 1471
3 novembre. 1" juillet...
Décembre. 19 août. . . . Septembre. — .. Novembre. 1472 1474 1475 1481 1483 —
31 27 20 12
août. . juillet. février. octobre.
. . . .
. . . .
Février.. . 18 mars. . . .
Pages. Ordonnance prétendue sur les mines note (1 ) 395 Ordonnance de Charles VI 393 note.. . 394 note (2). 505 note (2). 414 Ordonnance de Charles VII.. . . note{\). 393 Id 612 . note(ï). 514 514 401 . no!e(l). 401 505 Id note (3) 505 Arrêt du parlement de Paris.. . . note (2). 561 td 401 Arrêt du parlement de Toulouse. 401 note (3). 505 l note(\). 393 Ordonnance de Charles VIII. . . < note (3). 399 (noie (5). 401 . note(\). 400
(1) Le sommaire qui suit l'avertissement a permis d'embrasser d'un coup (l'œil l'ensemble de ce travail, — naturellement divisé d'après le plan que m'imposait la nature du sujet. Dans une table analytique, — qui offrira parfois les titres de pièces que je n'ai point reproduites et qui ne donnera pas l'indication de tous les documents dont se compose un chapitre, — j'ai voulu présenter un résumé général des faits pouvant caractériser chacune de mes divisions. En procédant autrement, je m'engageais dans les périls menaçants d'une confusion — que la masse des documents qu'il m'a fallu mettre en œuvre eut peut-être rendue inextricable. Dans une table chronologique, — qui a, au contraire, été conçue dans le système le plus large d'indications, eu égard à l'importance des dates dans toute étude historique, — j'ai voulu compenser les quelques inconvénients que peut avoir l'ordre méthodique dans lequel j'ai disposé les documents relatifs à la législation minérale. Un de ces documents étant donné, il sera facile de voir si je l'ai connu, et de se rendre compte, en cas d'affirmative , de l'usage que j'ai cru en devoir faire.