Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)
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5g6
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DOCUMENTS.
ANCIENNE LÉGISLATION MINÉRALE. . Pages.
1G02 — 1603 — — — — — — — — — 1604 — 1626 — 1627 1629 1631 1633 1G35 — — 1636 1637 1638 1G39 1644 — — 1645 — — — — 1646 — 1647 — 1652 1653 1658 — 1659
12 16 7 17 16 14 3 20 29 18 26 31 14 31
septembre. septembre. janvier. . . janvier.. . février. . . mars.. . . mai. . . . juin. . . . juin. . . . juillet. . . juillet. . . juillet. . . mai août. . . . Février.. . G mars. ... 28 juin. . . . 22 décembre . 20 juin. ... 16 mars.. . . Mai. . . . 16 mai Juin. ... Août. ... 7 janvier. . . Décembre. Janvier.. . Mars. ... 2 septembre. 29 décembre.. Janvier.. . Mars. ... il septembre. 6 décembre. 15 décembre. 3 septembre. 6 septembre. Octobre.. . 29 décembre. 28 février. . . 7 mai. ... 30 novembre. 1S décembre. 2 août. . . . 6 novembre.
Lettres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Lettres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Lettres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Lettres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Letlres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Lettres de jussion.' note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note,. . Arrêt du conseil d'état du roi Arrêt du parlement de Paris. . . note(i). Édit de Louis XIII Lit de justice note(2). Date d'enregistrement Arrêt du conseil d'état du roi M Arrêt du parlement de Paris Édit de Louis XIII ' Date d'enregistrement Ëdit de Louis XIII Id note.. . Arrêt de la cour des monnaies. . note.. . Ëdit de Louis XIII Id note(l). Id Arrêt du parlement de Paris.. . note (2). Date d'enregistrement Édit de Louis XIY Id. Arrêt de la cour des monnaies. . nofe(3). Lettres de jussion note (3). Arrêt de la cour des monnaies. . note (3). Lettres patentes de Louis XIV. . note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Ëdit de Louis XIV Arrêt de la cour des monnaies. . note(l). Lettres de provision d'office. . . . note{2). Arrêt de la cour des monnaies Date de brevet • note(l). Lettres patentes de Louis XIV Arrêt du parlement de Paris. . . note (2). Arrêt du conseil d'état du roi
46C 466 466 466 466 466 466 466 46G 466 466 466 479 565 518 518 518 521 519 5G7 567 5G7 509 570 521 566 52" 56!) 56!) 5G9 509 572 572 572 572 571 571 573 573 574 574 545 543 543 524
597 Pages.
1660 1662 — — 16G6 1669 — 1680 16S1 1687 1689 — 1690 1692 — — 16951G98 — — 1G99
1704 — 1705 1717 — 1719 1720 1722 — 1723 — — — 1724 1727 1728 — 1729 — 1731 —
1734 1739 1741
11 28 1G 7 22
mai. . . . février. . . juin. . , . août. . . . mai. . . . Août. . . . 13 août. . . . Juin. . . . 1" juillet.. . 15 juillet. . . 19 avril. . . , 16 juillet. . . 23 décembre . 29 avril. ... 5 mai. . . . 1" septembre. 4 janvier.. . 7 mars. . . . 13 mai. . . . 7 décembre . 5 mai. ... 12 février. . . 30 septembre. 21 avril. ... 8 mai. ... 21 août. ... 28 juillet. . . 3 mai Février.. . 21 mai 12 juillet. . . 12 juillet. . . 9 août. . . . 9 août. . . . 11 janvier... 28 avril. . . . 22 juin. ... 11 juillet. . . 4 janvier.. . 27 décembre.. 1" mai. ... 1" mai. . . . 23 mars.. . . Septembre. 15 janvier.. .
Lettres patentes de Louis XIV. . note(l). Arrêt du parlement de Paris. . . note (2). Date d'enregistrement nofe(l). Arrêt du parlement de Paris. . . note (2). Arrêt de la cour des monnaies Ordonnance de Louis XIV '. Dates d'enregistrement Ordonnance de Louis XIV Arrêt de la cour des monnaies Arrêt de la cour des aides. . . . note.. . Arrêt du conseil d'état du roi. . note (2). Id Id Id note (3). Lettres patentes de Louis XIV. . note (3). Date d'enregistrement note(3). Arrêt du conseil d'état du roi. . note(3). Arrêt de la cour des aides. . . . note.. . Arrêt du conseil d'état du roi Pièce inconnue note (1). Id noîe(l). Arrêt du conseil d'état du roi.. . note.. . Id note.. . Id.. note.. . Id note(l). ïd note(l). Id nolt(l). Id note(l). Ëdit de Louis XV Date d'enregistrement Arrêt du conseil d'état du roi. . note (2). Lettres patentes de Louis XV. . note (2). Arrêt du conseil d'état du roi Lettres patentes de Louis XV. . . note (2). Pièce inconnue noîe(l), Arrêt du conseil d'état du roi. . . note.. . Id Lettres patentes de Louis XV. . • note(l). Pièce inconnue wote(l). Arrêt du conseil d'état du roi Id Lettres patentes de Louis XV. . . note (2). Arrêt du conseil d'état du roi. . note.. . Ëdit de Louis XV Arrêt du conseil d'état du roi
529 543 529 543 576 547 547 521 578 521 529 529 548 5i0 529 529 529 521 532 548 548 532 532 532 543 543 543 550 485 485 489 489 553 553 548 582 489 489 548 558 491 491 582 494 500