Annales des Mines (1856, série 5, volume 5, partie administrative)
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SUR
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
£0i du
Droits de douanes.
26
juillet i856 sur les douanes. IMPORTATIONS.
Art. 1". Les droits de douanes à l'importation sont établis ainsi qu'il suit pour les marchandises ci-après désignées:
Blancs statuaires originaires et im-f Mêmes droits que les marportés d'Italie et de Grèce \ bres non dénommés. Blancs en blocs simplement statuaires, équarris ou ébauchés. | 9 francs jaune de Sienne,J en \ vert de mer tranches, ( 16 cent. | les 100 kilog dit serpentine, ayant t ou plus. , et porlor d'épaisseur J en blocs simplement] fr. Blancs équarris ou ébauchés. I autres ' 16 cent. 1 •),oo par ou plus, I navires , que statuaires, bleu turquin, en moins / français. bleu fleuri tranches, de 16 c. 8,00 et brocalelle avant et plus d'épaisseur de 3 cent. 3 cent, (10 ou moins, les 'en blocs simplement \ 100 k. équarris ou ébauchés. ( 2,00 ' 16 cent, I
Marbres
autres.
par navires étrangers
ou plus, en moins tranches, de 16 c. 3,00 ayant et plus
- d'épaisseur | de 3 cent.
3 cent, oumoins. } MO Droits actuels
Pavés, moellons et déchets de pierres
Bol d'Arménie et terre de Lemnos Cailloux et sable à verre, à faïenceetàporcelaine.
Sels. Exempts.
Minerais.
! Moitié, en sus des droils (
de toutes sortes, sauf les f par navires minerais de soufre eu parterre de fer ( par navires par navires par terre par navires
{
de a houille cru(îi
français et |
j
d
Ur
h
d EU
'rope ! . .°" . ' des entrepôts
" |
Idem
6 00
Idem. 10,00 Idem. 12 ,00 Exempt, 100 kil. 2r,oo
par navires étrangers ' Carbonate de baryte natif. [ par navires français... par navires étrangers. ' des pays situés au delà ) des caps Born et de \ldem. 1 ,00 par Bonne-Espérance.. .) navires I Nitratesdesoude français. 1 des autres pays hors Idem. 6,00 d'Europe _ et de potasse. < des entrepôts ' Idem. 8 ,00 parnaviresétrangers. Idem. 11,00 par nav. j de l'Inde Exempt, français, j d'ailleurs 100 kil. 3f,00 parnaviresétrangers Idem. 6,00
- médicinal de Kreulznach
Idem. 10 ,00
{
Exempts
desSables-d'Olonne exclusivement à par navires français, 100 kil. par Dunkerque inclu- par navires étran- Idem. gers
mer,') sivement par tous autres par navires français. Idem. 0,15 points | parnaviresétrangers Idem. 0 ,65 par terre, de la mer à Halluin exclusivement. . . Idem. 0,30
Houille rarhonisée rnke iiouiue carbonisée, coke
i
l'olasse
Mêmes droits que les ocres.
Bitumes solides
Houille crue
[ Même droit que les pierres et terres I non dénommées. Cobalt, oxydes purs, safre et sels de toutes sortes Exempts. des colonies françaises. 100 kil. 3r,00
Mêmes droits que les pierres et terres non dénommées.
par navires français et par terre
1
1 23
MINES.
Oxyde de fer (colcothar).
t^SSÎ.&îfâfâ'Kïîi'iî? par mer sous pavillon français.
importés par terre Pierres et terres servant auxarls et métiers. . . .
Fer.
LES
par j par navires français. . 100 kil. 4',oo Fonte brute en masse mer | par navires étrangers. Idem. 4,40 pesant 15 kil. ou plus. par terre Idem. 4,00 458 millimètres et plus, j la largeur multipliée > Idem. 10,00 par l'épaisseur 213 millimètres inclu- 1 en sivement à 458 exclu- { barres sivemenl, la largeur\ldem. 12,00 plates multipliée par l'é- | de paisseur ' Moins de 213 millimètres, la largeur multipliée par l'épais- Idem. 14,00 seur par 22 millimètres et plus , navires sur chaque face. . . ) Idem. 10,00 français en 15 millimètres inclusi-\ et par barres vement à 22 exclusi- ( /rfem terre. 12 ,00 étiré, carrées vement sur chaque ( sans de face ) distinction Moins de 15 millimé- j M 14 ,00 du mode très sur chaque face, f de en 15 millimètres et plus Idem. 12,00 fabrication, barres île diamètre [ rondes Moins de 15 millimé-j H,„ ,. .„ de très de diamètre. IIdem- 14'00 par navires étran- j . g ntés d'un 10". gers ) Droits ci de83USj au me en barres à rainures, dites rails. Mêmes droits que les fers étirés, sui vant leurs dimensions, Platiné ou laminé, noir, tôle. . par navires français. 100 kil. 20',00 Acier en barres, naturel ou 30 ,00 fondu, sans distinction. . . . par navires français. Idem.
EXPORTATIONS.
Art. 5. Les droits de douane à l'exportation sont établis de la manière suivante pour les marchandises ci-après désignées :
Exempts.
étrangers. 100 kil. lf,00 français et 1 j Exempts. étrangers. 100 kil. O*,»
Craie i'Ialre préparé, soit moulu, soit calciné.
Exempte. 100 kil. or,oi ,