Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1859, série 5, volume 8, partie administrative)

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JURISPRUDENCE. JURISPRUDENCE.

raient emprunter quelques heureuses inspirations. Je regrette de ne pouvoir faire connaître le Code des mines de Massa d'une manière complète; j"ai dû me borner à en commenter simplement les principaux articles, les comparant parfois avec ceux des diverses lois qui régissent aujourd hui l'exploitation des mines en France, en Allemagne ou en d'autres pays. Les personnes qui, désireuses d'étudier à fond ce document, voudraient prendre connaissance du texte, pourront recourir à VArchivio slorico italiano (dispensa XL1II, année i853). Cette publication s'imprime à Florence sous les auspices de l'administration des archives grand-ducales, etse trouve chez l'éditeur Vieusseux. Manuscrit

Le manuscrit du Code des mines de la république Massa-Ma-

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>^des pi ÎL -„c rittima. conservé à la bibliothèque des Uiïizj à Florence, date te entiers ^ u J articles; de i3'25, mais il mentionne des additions de diverses années généralités, précédentes, notamment de 1296 ; par conséquent la généralité des articles est antérieure à cette époque. J'ai quelques raisons de croire que le code original, qui n'a pas encore été retrouvé, remonte au moins à l'an i25o, ou du moins que les premiers règlements édictés, les premiers articles de la loi ont été promulgués vers cette époque. Quoi qu'il en soit, le Code qui existe à Florence l'ait partie intégrante des lois de la république Massétane. Ces lois, écrites dans le latin souvent barbare de l'époque, sont comprises sous le nom de statula et ordinamenta civilalis Massœ (statuts et règlements de la cité de Massa). Elles sont divisées en 5 chapitres distincts, comprenant : Le premier, les lois constitutives de la république; Le deuxième, le code judiciaire et civil ; Le troisième, des lois de police et d'hygiène; Le quatrième, la loi sur les mines ; Le cinquième enfin, le code criminel ou pénal. Le manuscrit est sur parchemin, et d'une très-belle écriture gothique. L'annexion de la loi sur les mines aux autres lois de la commune Massetane, et le nombre des articles de cette loi, qui ne s'élève pas à moins de 86, et où le législateur a prévu avec un soin qui étonne, tous les cas possibles d'une exploitation minérale, sont des faits qui à eux seuls suffiraient à établir hautement l'importance des travaux des mines à Massa dès le xn" siècle, si les preuves locales que j'ai déjà données, dans le mémoire cité, ne témoignaient aussi de la valeur et de l'étendue de ces mêmes travaux.

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Je dois à l'obligeance de M. Bonaini, surintendant des archives Publication du grand-duché de Toscane, d'avoir pu consulter à Florence le moderne précieux manuscrit dont je viens de parler. M. Bonaini d'ail- du texte original de la loi. leurs abien méritédu mondesavant, en publiant, dès i853, dans VArchivio storico ilaliano, le texte latin de la loi des mines de Massa, que personne n'avait donné ni même déchiffré avant lui. Il a joint à la loi sur les mines quelques documents anciens Autres documents très-curieux, relatifs aussi aux mines de Massa, entre autres curieux. deux baux de fermage des mines de Pozzoja, notariés, l'un de 1273, l'autre de 1289; un rapport d'experts de 1297, et la lettre du duc de Calabre, du i5 août 1326, où il demande à la république massétane de lui envoyer en toute diligence 100 bons mineurs, pourouvrir des retranchements et pour détruire des forteresses,.... magislros centum suflicienles ad cavas facendum ante castra, et fortellicias destruendas. M. Carlo Milanesi, dans un appendice joint à la publication de M. Bonaini, a expliqué la plupart des mots latins barbares qui se rencontrent dans la loi sur les mines de Massa, et cette note m'a été utile pour déchiffrer le texte latin de la loi, dont je vais faire connaître ici, d'une manière générale, les principaux articles. Qu'il me soit permis au préalable d'offrir mes rerr.ercîments à M. Lamé Fleury, ingénieur des mines, pour la complaisance qu'il a mise à revoir mon travail, et à me donner des conseils. Le premier et le second article de la loi des mines de Massa indiquent la manière et la forme selon lesquelles doit commencer une exploitation nouvelle. Là, pas de formalité administrative, pas d'instruction officielle; le premier occupant est le propriétaire de la mine. Tout endroit sur lequel aucune fouille n'est encore ouverte, est concédé à celui qui l'a, pendant trois jours consécutifs, marqué d'une croix; mais les travaux d'exploration doivent commencer aussitôt, et ils ne doivent jamais rester plus d'un mois et trois jours en chômage, à peine de déchéance. On verra plus tard que, pour une mine en exploitation, le délai fixé pour le chômage était beaucoup plus étendu. On pouvait ouvrir une mine, dans le territoire de Massa, à 12 ou i5 pas d'une exploitation voisine, suivant que les puits

laissaient entre eux des distances respectives de 10 ou 12 pas, ou que les galeries intérieures s'étendaient à cette distance. Le texte dit : ad passum dictœ artis, c'est-à-dire le pas de

Investiture des concessions.