Annales des Mines (1859, série 5, volume 8, partie administrative)
Page : Image 9
Révision de 23 déc. 2014 03:28:03, edited by Anonymes
12
La loi traduite en italien.
Livre tenu par les officiers des mines.
Règlement sur la rusion du cuivre.
JURISPRUDENCE.
JURISPRUDENCE.
valent remplir leur office en toute diligence et sollicitude, Omni solliciludine et cautela. Us soumettaient leurs projets àla grande assemblée du peuple, ad majus consilium populi, qui approuvait, rejetait ou modifiait. Tjn exemplaire de la loi avait été traduit en langue vulgaire ^ gix cjtoyens versés dans les lois (sex prudentes et légales viros), qu'avaient choisis les neuf gouverneurs de la cité, et le passage de la loi qui fait mention de ce fait ajoute que les articles du Code ainsi traduits doivent être observés aussi bien que les lois écrites en latin, la langue grammaticale, tanquam observantur alia stalvia grammalice scripta. Le latin était encore à cette époque, comme on le voit, la langue de la jurisprudence et des affaires, comme il est resté longtemps encore la langue de la diplomatie, et jusqu'au siècle passé, et même encore aujourd'hui en Allemagne, la langue des savants. Les officiers des mines de Massa devaient tenir un livre pour jnscrjre je mouvement du minerai sur chaque mine, c'est-à,
.
_,,
,
,
dire le montant de 1 extraction, la part afférente a chaque actionnaire, la quantité envoyée aux usines, la date del'envoi, le nom du voiturier, etc. En outre, dans chaque fonderie, l'usinier devait déclarer aux officiers des mines les quantités de minerai reçues, avec les noms des vendeurs, les lieux de provenance, etc. De même pour les scories , résidus de fusion ou autres. Aujourd'hui, en France, les états statistiques dressés par l'administration des mines sur les usines métallurgiques ne comprennent guère d'autres renseignements. Pour la métallurgie du cuivre, on avait nommé trois prudhorr)rnes qui devaient veiller à ce que tout métal provenant . ' „ , . , . des usines fût convenablement affiné, et renvoyé a la fusion celui qui n'était pas assez pur. Le cuivre ne devait renfermer au maximum que 3 1/2 p. 100 de substances étrangères. Les peseurs de lacommune, ponderatores, ne devaient recevoir le cuivreque lorsqu'il avaitété soumisà l'examen desprud'hommes. Tout le cuivre produit aux alentours de Massa, sur un rayon de 12 milles, soit à peu près 20 kilomètres, devait d'ailleurs être préalablement essayé à Massa, et l'on ne devait le livrera la vente que lorsqu'il avait subi la vérification légale des trois prud'hommes et des essayeurs de la commune, surtout lorsqu'on devait l'envoyer à l'étranger,
13
Le cuivre se vendait en pains ou en grenailles, in pannectolis vel exgranatum. Les pains devaient porter la lettre M (Massa), et devaient être marqués du poinçon particulier de l'affineur. Il était défendu de refondre le cuivre pur avec du minerai, ou avec du cuivre dont l'affinage avait été reconnu insuffisant. Celui-ci devait être affiné de nouveau et seul. Si on le vendait avant ce raffinage, l'affineur était condamné à une amende pour n'avoir pas poussé l'affinage assez loin. Le charbon et le bois étaient vendus aux usines par les pro' priétaires des forêts. Ceux de ces propriétaires qui avaient un traité avec des fondeurs ne pouvaient vendre à d'autres avant 1 d'avoir rempli toutes les conditions de leur traité. Les usiniers ne devaient acheter aucun combustible dont ils ignoraient la provenance. Enfin, il y avait dans chaque usine I une mesure officielle pour recevoir le charbon vendu. Plus tard, en 1828, une mesure uniforme fut également établie pour le minerai. Elle devait être, sur toutes les mines, de 1370 livres en poids, et comme la livre de Sienne, et probablement aussi celle de Massa, valait au moyen âge de 336 à §337 grammes, c'est-à-dire un peu plus de i/5 de kilogramme ; I on voit que cette mesure de 370 livres pour les minerais équi; valait à peu près à i25kilog. environ.
Des combusllbl
es.
Voici le texte et la traduction de l'article supplémentaire de la loi ayant trait à l'établissement de cette mesure : Ad hoc ut justiliain ponderibus observetur, provisum etordinatum fuit, quod pondus corbelli coffari, venœ, et cujuslibet alterius robbœ adfaciendumrame, sit et esse debeatlibrarum CCCLXX, I et non majoris nec minoris ponderis, et ita in monte de Poc| zorio et in civitate Massœ et in arle rameriœ perpeluo obscrI vetur. Ce qui veut dire : Pour que les pesées soient faites en noute justice, nous avons ordonné que le poids de la corabeille de minerai de cuivre, veine ou autre matière minérale j«produire le cuivre, soit de 37o livres, et ni plus ni moins, et que cet article soit pour jamais observé tant sur le Poczorio que dans la ville de Massa, et partout où Von traite le [cuivre.
La loi avait tout prévu, jusqu'aux vols qui pouvaient se produire au milieu de tant de mines et de fonderies différentes. Le capitaine du peuple devait soigneusement, et par tous les moyens possibles, faire rechercher les voleurs. Dans une fonderie, l'ouvrier qui était pris sur le fait, comme celui qui était
Articles
ieàSîSs*to