Annales des Mines (1859, série 5, volume 8, partie administrative)
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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
Le nouveau tarif a spécialement en vue les aciers qui, après avoir été amenés par le laminage à chaud à l'épaisseur nécessaire, sont ensuite, pour certains usages, laminés à froid, recuits et décapés. Le recuit et le décapage donnent à ces aciers l'aspect blanc ou brun. Ils sont ordinairement roulés en couronnes de 5 à 3o mètres de longueur, et servent à la fabrication des lames et ressorts de toute espèce. Ils ne doivent être ni polis ni trempés; le poli ou la trempe les rendrait passibles du droit applicable aux fournitures d'horlogerie. Ils ont habituellement moins d'un millimètre d'épaisseur ; le droit de la tôle ordinaire demeurera applicable à ceux d'une épaisseur superficielle. On n'aura donc à tenir compte de la largeur des bandes que lorsqu'elles auront un millimètre ou moins d'épaisseur. Dans cette hypothèse, celles d'une largeur de i5 centimètres ou plus payeront 75 francs par 100 kilogrammes; la taxe s'élèvera à no francs pour les bandes ayant moins de i5 centimètres de largeur. Les feuilles ou bandes (autres que scies) découpées et polies ou bleuies, trempées ou non, droites ou roulées, restent comprises dans la classe des fournitures d'horlogerie comme ressorts. Pièces détachées Les explications qui précèdent émanent du comité consul8 tatif des arts et manuf •gricolês' actures et devront servir de règle. Les employés auront ainsi à reconnaî.re avant tout la nature de l'acier par la couleur des bandes ou par tout autre moyen que l'expérience leur suggérera; ils rechercheront ensuite si les bandes ont été polies ou trempées et en constateront enfin les dimensions en largeur et en épaisseur. En cas d'incertitude sur le classement de ces aciers, des échantillons devront être prélevés, dans la forme ordinaire, et adressés à l'administration pour être soumis à l'expertise légale. Aux termes de la loi du 18 avril i85y, les machines complètes pour l'agriculture sont admises au droit de 15 francs les 100 kilogrammes ; cette taxe est étendue par le nouveau décret aux parties détachées de ces mêmes machines, mais sous la condition formelle qu'il sera constaté que les pièces présentées à l'importation sont uniquement propres à entrer dans la composition de machines agricoles. Pour mettre les employés et le comité consultatif en mesure de reconnaître et de contrôler la destination exclusive des pièces détachées, les importateurs devront produire, à l'appui de leur déclaration en douane, des
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dessins coloriés sur échelle des machines agricoles auxquelles ces pièces doivent servir; ces dessins indiqueront les points où lesdites pièces devront être appliquées. Il a été entendu que le service des douanes pourrait se dispenser d'exiger la production des dessins en question lorsque, par leur nature, les pièces importées seront, comme par exemple les socs de charrue, manifestement et uniquement propres à faire partie d'une machine agricole. Les motifs de la détermination que les chefs locaux auront prise à cet égard devront être mentionnés dans les états série E, n° 37. Je rappelle, d'ailleurs, que l'importation des parties de machines agricoles doit être soumise, comme celle de toutes les pièces détachées de machines, aux formalités prescrites par l'ordonnance du 10 juin 1845, et qui font l'objet du huitième paragraphe de la note (80) du premier supplément au tarifofilciel. Pour faciliter la reconnaissance des pièces de machines agricoles auxquelles le tarif réduit est applicable, le comité consultatif des arts et manufactures a donné comme il suit la désignation . des principales de ces pièces et leur poids approximatif, savoir : i Socs,habiluellementen fer, parfois en fonte, souI venl aciérés I Coutres en fer aciéré, rarement en acier 1. i en fonte lVerso.rs{ eIlfer
Poids en kilogr. 1 à S 2 i 3 9 à 25 , 4 a
I Régulateurs, le plus souvent en fer, parfois en Charruei
f
o
,
,
/ ' '» Basseltes en (er, avec tige, environ Icoulriéres en fonte et en 1er Etriers américains en fer J Corps de charrue en fonte I Seps en fonte I Mancherons Avanl-trains
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Butteurs
I Socs (fer-de-lance) en fonte ou en fer ( Corps de bulteur, environ
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Socavec
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/ Denis de diverses formes, fixées à boulon, habiScàrificaleurs- j tuellement en fer, rarement en fonte extirpateurs. i Petits socs de diverses formes, en fonte, parfois ' en acier erses
"
Rouleaux
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3
6 2 à 4 là 2 s à 25 7 à 15
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3 a 12
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5 à 3 i
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3 à 11 îi
4
( Balances de réunion en fer et en bois » \ Disques dentés en fonte, forme de molettes d'é' peron 4 à 8 ( ^'s1ues dentés, brise-mottes en fonte, diverses ' I formes 40 à 70