Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1859, série 5, volume 8, partie administrative)

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

SUR LES MINES.

Mines de cuivre, Décret impérial du i3 avril i85o,, qui accorde au sieur THÉpiomb, zinc, î WANG FERNIE la concession des mines de cuivre,1 N1 ZER argent et autres métaux plomb, zinc et argent, et autres métaux connexes dans la de l'At-Géla.

mêmes gîtes, situées dans la commune Pyrénées ).

CZ'ARRAGNOUET

(Hautes

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cret impérial du i3 avril i85g, qui accorde> ausieur THÉ- Mines du cuivre, P la concession de mines de plomb, zinc, à°^„|/ête argent et autres métaux connexes dans les mêmes gîtes, de l'hospice A situées dans la communes de SAINT-MAMET , arrondissement y ^^° é de SAINT-GAUDENS (Haute-Garonne). NÉZER WANG FERNIE

(EXTRAIT.) (EXTRAIT.)

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de l'At-Géla, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : Au nord-est, parla ligne droite AD qui joint le point A, sommet du pic de Ludet, au point D, confluent des deux ruisseaux de la Hourquette et de Baux ; Au sud-est, par la ligne droite DE qui joint le point D au point E, angle le plus rentrant au nord de la frontière d'Espagne ; Au sud-ouest, par la ligne droite EG, qui joint E au pointe pic de Gerbats; Enfin, à Vouest, par la ligne droite GA, qui joint le pointe au point de départ A ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 8 kilomètres quarrés, 48 hectares, ii ares. Art. 3. j (Comme les articles correspondants du décret ci-desArt. à. ( sus relatif à la concession de Bagnères-de-Luchou. Cachier des charges de la concession des mines de cuivre, plomb et argent de Ï'AT-GÉLA. (EXTRAIT.)

Art. G. j. Art. 7.1 Art 8 \( Gomme 103 articles correspondants du cahier des charge1 J l ni ci-dessus relatif à !a concession de Bagnèrcs-dc-Luclion.j Art. 9.1 ° Art. 20. !

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de l'hospice du Port de Vènasque, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir: m Au nord, par la ligne droite tirée du point A, confluent du ruisseau de la Glère et de Balinan, au point B, intersection du chemin de Bagnères au port de la Picade avec le ruisseau de Coume de Fermé; MA l'est, par la ligne brisée BFC, allant du point B au point F, rencontre du chemin de la Picade avec le ruisseau de Roumingan, et de ce point F au point C, port de la Picade, frontière d'Espagne, et du point C au point D, sommet de l'Escalette, par la ligne brisée qui forme la frontière elle-même; m Au sud, par la ligne brisée DKI suivant la frontière d'Espagne; m A l'ouest, par la ligne droite allant du point I au point A, point de départ ;

H Lesdites

limites comprenant une étendue superficielle de [kilomètresquarrés, 76hectares, 76ares. Art. 3. ((Comme les articles correspondants du décret ci-desArt. ti. \ sus relatif à la concession de Bagnères-de-Luchon. )

! Cahier des charges de la concession des mines de cuivre, plomb et argent de THOSPICE nu PORT DE VÉNASQUE. (EXTRAIT.)

Art. e.\ Art. 7 Art. gl (Gomme les articles correspondants du cahier des charges e dessus Art. 9.( '" relatif à la concession de Bagnères de-I ttclion.)

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^rf. 20.)