Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1859, série 5, volume 8, partie administrative)

JURISPRUDENCE.

sans danger doit être signalé aux trains, suivant les règles indiquées plus bas. § 2.

(om,5ii)au

Aucun objet, en saillie, de 1 pied plus au-dessus du niveau des rails ne doit être placé sur la voie à moins de 5 pieds 5 pouces (im,65) de l'axe de la voie. Si la saillie excède i pied, la distance doit être de 6 pieds et demi au moins (2m,oZi). Cette dernière règle ne s'applique pas aux quais des stations. Leur distance à l'axe de la voie la plus rapprochée peut être réduite à 5 pieds 5 pouces (im,65), quoique leur hauteur excède i pied (om,3iZi). § 5. Tous les changements de voie et les ponts tournants, placés en dehors des stations, doivent être signalés à une distance de 1.000 pieds (31 k mètres). Les ponts tournants doivent être munis d'un signal manœuvré solidairement avec le tablier. Toutes les aiguilles situées en dehors des stations doivent être cadenassées lorsqu'elles ne sont pas gardées. Il ne sera placé, sur les voies principales, dans les stations franchies sans arrêt par des trains, ni plaques tournantes, ni chariots de remises roulant sur des voies transversales en contre-bas des rails.

S fc Le chemin sera bordé de clôtures dans toutes les parties où la surveillance des gardes ne suffit pas pour empêcher l'introduction des hommes et des animaux. Les passages à niveau seront munis de barrières solides, et très-visibles, placées à 12 pieds (3m,76) au moins de l'axe de la voie la plus rapprochée. Les barrières manœuvrées à distance doivent pouvoir être manœuvrées aussi à la main. Elles seront munies d'une cloche, qui sonnera avant l'abaissement de la lisse. Ce mode de fermeture ne sera d'ailleurs admis que sur les routes peu fréquentées, et les barrières devront être placées en vue du garde, dont le poste ne sera pas éloigné de plus de i.8oo pieds (565 mètres). Tout chemin côtoyant une voie ferrée, soit à niveau, soit en contre-haut, en sera séparé par un obstacle formant gardecorps. Un fossé avec déblai retroussé sur le bord, peut remplir cet objet.

JURISPRUDENCE.

S 5. La voie doit être gardée, tant que des trains ou une machine isolée sont attendus. Les barrières des passages à niveau doivent être fermées cinq minutes avant le passage des trains. Les barrières placées dans le voisinage immédiat des stations peuvent seules être exceptées, et par une décision spéciale de la direction du chemin de fer. Les barrières des passages particuliers, ou de défruitement, non gardées, seront munies d'une serrure que le garde fermera dix minutes avant le passage des trains, et ouvrira après ce passage. Les passages à niveau des routes ou des chemins vicinaux fréquentés seront éclairés après le coucher du soleil. Les abords et les quais des stations seront éclairés une demi-heure avant et une demi-heure après l'arrivée des trains. Les gardes doivent chaque matin, avant le passage du premier train, et, au besoin, avant le passage de chaque train, visiter leur triage avec attention afin d'enlever tout ce qui pourrait être un obstacle à la circulation, et de provoquer les mesures que la sûreté des trains peut réclamer. S'il y a lieu d'établir des exceptions à cette règle dans certains cas particuliers, ces exceptions seront stipulées par la direction. Le même examen doit précéder le passage du premier train de nuit, à moins que les conditions de marche des trains de même sens ou de sens contraires ne s'y opposent absolument. L'attention des gardes doit se porter tout spécialement sur l'état d'entretien et la position des aiguilles des changements de voie. § 6. La voie sera munie de poteaux indiquant les distances en milles etcentièmesdemilles. Ces poteaux devront être disposés de telle sorte que leurs indications soient très-facilement visibles pour le personnel des trains. Des poteaux seront également placés en tous les points où l'inclinaison du profil changera. Ces poteaux porteront un bras indiquant très-visiblement la pente, ainsi que la longueur sur laquelle elle se prolonge. Près de la jonction des deux voies, il sera placé entre elles