Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1860, série 5, volume 9, partie administrative)

LOIS, DECRETS ET ARRÊTÉS

S

4. -

SDR LES MIN'ES.

Candide Saint-Quentin.

561

S 6. — Canal des Étangs. Par kilomètre.

Marchandises de première classe, par tonne, un centime, ci Marchandises de deuxième classe, partonne, cinq millimes; ci.... . Marchandises de troisième classe, par tonne, vingt-cinq dix-millirhes,ci. Trains et radeaux, par mètre cube d'assemblage sans déduction de vide ; bois de tonte espèce, vingt-cinq dix-miI]imes, ci. . Bascules à poisson, par mètre cube, un centime, ci. Les marchandises non dénommées ci-après seront imposées à la première classe du tarif du canal de Saint-tjueritin.

i°o 0,5 0,25 0,25 1,0

Marchandises de deuxième classe. Métaux non ouvrés; Èois exotiques d'ébéhisterie et de teinture; Substances tinctoriales; Charbon de bois, èebrees , tan; Mêlasses; Drogueries, potasse, soude, produits chimiques ; Faïence, verres à vitre, verrerie, bouteilles; Poterie commune, formes à sucre; Soufre raffiné; Houille et coke.

Par kilomètre. Marchandises de première classe, par tonne, deux centimes, ci. , . . ; 2;p Marchandises de deuxième classe, par tonne, un centime, ci 1,0 Marchandises de troisième classe, par totine, cinq millimes, ci 0,5 Marchandises de quatrième classe, par tonne, vingt-cinq dix-millimes,ci. o;25 Les marchandises de première classe et de deuxième classes transportées par la voie d'eau à destination de Montpellier, et vice versd, ne payeront, par totine, que cinq millimes, ci 0,5 Trains et radeaux, par mètre cube d'assemblage sans déduction de vide; bois de toute espèce, vingt-cinq dix-iiiiiliines, ci 0,25 Bascules à poisson, par mètre cube, un centime, ci . r}0 Les marchandises non dénommées ci-après seront imposées à la première classe du tarif des canaux désignés »ui« s, et 6. Sur les canaux de ia Sensée et d'Aire â la Bassée, la houiltè et lè coke seront rangés dans la troisième classe.

Marchandises de deuxième classe. Vins, eaux-de-vie, esprits, liqueurs, vinaigre ; cidre; bière et autres boissdris; Céréales, soit en grains, soit en farine, légumes secs, pommes de terre, riz, betteraves; Menus grains et graines diverses; Métaux ouvrés; Sel, savons ; Laine et cbton brHls;

Marchandises de troisième classe. Minerais, terre à porcelaine, asphaltes en blocs et en mastic, soufre, brut; Bois de toute espèce, autres que les bois exotiques d'ébénisterie et de teinture ; Fagots, charbonnetles, tourbe; Marbres et granits bruts ou simplement dégrossis, laves, grés, tuf, pierres de toute espèce, moellons, carreaux, briques, tuiles,'ardoises, chaux, plâtre, ciment et autres matériaux de construction ; Marne, argile, sable, cailloux, graviers ; Fourrages, tourteaux de graines oléagineuses, pulpes de betteraves ; Cendre, fumier, engrais de toute sorte, noir animal, guano ; Tuyaux de drainage; Futailles vides ; Chiffons et drilles; Verres cassés, scories; Pavés, craies, terres et ocres, blancs d'Espagne et autres.

Canaux du Rhône au Rhin, de Bourgogne, du Centre, du Berri, du Nivernais, latéral à la Loire et ses canaux de j onction de Decize, de Fourchambault, de Saint-Thibault et de Tfevers, d'Arles à Bouc, de la Somme, de Manicamp, des Ardennes, latéral à l'Oise, d'Orléans, du Loing, de Briare, de Roanne d Digoin, de la Sensée et d'Aire à la liassée.

§ 5. —

Par kilomètre. c 2 o 1,0

Marchandises de première classe, par tonne, deux centimes, ci Marchandises de deuxième classe, par tonne, un centime, ci Marchandises de troisième classe, par tonne, cinq millimes, ci Marchandises de quatrième classe, par tonne, vingt-cinq dix-millimes.ci: Trains et radeaux, par mètre cube d'assemblage sans déduction de vide; bois de toute espèce, vingt-cinq dix-millimes, ci Bascules à poisson, par mètre cube, ùri centime, cf. ,

, , ,

0,5 0,25

0,25 i,o

Marchandises1 de troisième classe. Métaux non ouvrés; Bois exotiques d'ébénisterie et de teinture, substances tinctoriales; Charbon de bois, écorces, tan ; Mélasses; Droguerie, potasse, soude, produits chimiques ; Faïence, verres à vitres, verrerie, bouteilles ; Poterie commune, formes à sucre; Soufre raffiné:

Marchandises de quatriértiè classé. Houille, coke; ., ... , , Minerais, terre à porcelaine, asphalte en blocs et en mastic, soufre brut; Bois de toute espèce autre que les bois exotiques d'ébénisterie et de teinture; Fagots, charbonnetles, tourbe; .. . .... ,v . Marbres et granits bruts ou simplement dégrossis , laves, grés , tuf, pierres de toute espèce, moeltons.earreadx; briques, tuiles; ardoises, chaux; plâtre. ciment et autres matériaux de construction; Marnés, argiles, sable, cailloux, graviers; Fourrages, tourteaux dé graines oléagineuses, pulpes de betteraves; Cendres, fumiers, engrais dé toute sorte, noir animal; guano; Tuyaux de drainage; Futailles vidés, chiffons èt drilles, verres cassés, scories; Pavés, craies, terres et ocres, blancs d'Espagne et autres. § 7.

— Rivière d'Oise canalisée. Par kilomètre.

Marchandises de toute espèce, par tonne, vingt-cinq dix-millimes, ci. 0'25 Trains et radeaux, par mètre cube d'assemblage sans déduction de vide; bois de toute espèce, vingt-cinq dix-millimes, ci . 0,35