Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1860, série 5, volume 9, partie administrative)

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LOIS ,

DÉCRETS ET ARRÊTÉS SUR LES MINES.

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TAUX DES DROITS D'ENTRÉE. DÉNOMINATION DES ARTICLES.

en 1860.

1

I

Cuivre doré ou argenté,batlu, tiré ou laminé, lilé sur lil 100f les 100 kil. ou sur soie Minerai cru ou grillé, pulvéExempt. rise ou non Limailles et débris de vieux Exempts. ouvrages En masses brutes, saumons, f,io les îoo k. o barres ou plaques a' les 100 kil. Laminé Minerai et scories de toute Exempts. sorte Limailles et débris de vieux Exempts. I ouvrages I.En masses brutes, saumons, Plomb. barres ou plaques 5 ,oo „ o Laminé 5 ,oo \ j>-3 Allié d'antimoine en masses. Vieux caractères d'imprime5 ,oo S I rie.. . , Exempt. Minerai En masses brutes, saumons, Exempt. barres ou plaques Exempts. Limailles et débris Étain . Allié d'antimoine (métal bri5f les 100 kil. tannique) en lingots .... 6f les 100 kil. Pur ou allié,battu ou laminé. Exempt. Rismuth brut Exempt. | Minerai Exempt. Antimoine < SulTuré fondu 8f les luo kil. (Métallique ou régule. .... Exempts. Minerai de nickel et speiss. . Pur ou allié d'autres métaux, notamment de cuivre ou de zinc (argentan), en lingots Exempt. ou masses brutes Pur ou allie d'autres métaux, f les 100 kil. t5 laminé ou étiré Manganèse . r: Minerai. Minerai Exempts. Arsenic ■ • \ Arsenic métallique. Minerais non dénommés

TAUX DES DROITS D'ENTRÉE. DENOMINATION DES ARTICLES.

en 1864.

Fonte.

S

I

J

!

OUVRAGES EH MÉTAUX.

[Ouvrages en fonte moulée, | non tournés ni polis : 1" classe. Coussinets de che« mins de fer, plaques ou S autres pièces coulées à | découvert. . / 2' classe. Tujaux cylindriFonte. . ., ques, droits, poutrelles et \ colonnes pleines,cornues j pourla fabrication du gaz. I 3e classe. Poteries et tous I autres ouvrages non désignés dans les deux clas\ ses précédentes

3f,50 ■}

• >25 ) S

5 ,001

Fer

Ouvrages en fonte polis ou tournés 9f,oo 1 Ouvrages en fonte clamés, émaiilés ou vernissés. . . . 12 ,00 Ferronnerie comprenant: Pièces de charpente .... Courbes et solives pour navires I Ferrures de charrettes et wagons Gonds, pentures, gros ver-1 rous, équerres et autres | gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis ! Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier 9 ,00 | iV. B, Les essieui, resI sorts et bandages de roues 1 ne sont pas compris dans I cette nomenclature, el liguI renl parmi les pièces dèla| cbées de machines. Serturerie comprenant : Serrures et cadenas en fer de toute sone, fiches et \ ÈP charnières en tôle, loI quels, targettes et tous \ autres objets en fer ou ) tôles tournés, polis ou limés pour ferrures demeubles, portes et croisées. 15 .00 Clous forgés à la mécanique. 10 ,00 Clous forgés à la main .... 15 ,00 Vis à bois, boulons et écrous. 10 ,00 Ancres ' 10,00 Cilbles et chaînes en fer ... Outils en fer pur, emmanchés ou non. . . .' Tubesenferélirés,soudés par simples rapprochements : De 9 millimètres de diamè* tre intérieur ou plus. . . 13 ,00 De moins de 9 millimétrés, raccords de loute espèce. 25 ,00 Tubes en fer étires, soudés sur mandrin et à recouvrement 25 ,00 Hameçons de mer en fer, étamés ou non • 50 ,00 Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés : En fer ou en tôle, polis ou peints 17 ,00 En 1er ou en lôle émaiilés, étamés ou vernissés . . . 20 ,00

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