Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1860, série 5, volume 9, partie administrative)

428

CIRCULAIRES.

loge ou de pendule, les clous et les chevilles de cuivre pur ou allié sont des ouvrages en cuivre devenus passibles du droit de a5 francs. Somme toute, de l'ensemble des marchandises énumérées dans les deux notes sus-mentionnées, les feuilles ou planches pour doublage de navires, les barres forgées, les barres à chevilles, les rouleaux pour tréfilerie, les feuilles à clinquant en cuivre pur resteront seuls rangés parmi les cuivres laminés ou battus. Les planches pour impression non dorées acquitteront aussi comme les cylindres le droit de i5 francs. La taxe sur les cuivres filés étant la même que sur les cuivres battus ou laminés, il n'y a pas de limite de diamètre à établir. Les cordes à instruments, polies ou non, enroulées ou non sur bobines, ainsi que les fils propres à la broderie autres que dorés ou argentés seront également soumis sans distinction au droit de i5 francs. Cuivre doré ou argenté. — Tous les cuivres dorés ou argentés, sous quelque forme qu'ils soient présentés, en lingots, battus, tirés, laminés, filés sur fil ou sur soie, sont uniformément taxés à 100 francs. On a compris dans cette catégorie les cordes d'instruments enroulées ou non, les feuilles, traits, lames, paillettes, clinquants et cannetille fabriqués avec du cuivre doré ou argenté, ainsi que les objets de nature analogue en compositions métalliques non spécialement taxés. Zinc. — Il n'y a pas à distinguer entre la pierre calaminaire (minerai de zinc) et la calamine grillée. Les minerais de zinc de toute espèce, grillés ou crus, seront admis en franchise. Les clous de zinc pour doublage, rangés par la note (372) du Tarif dans la classe des zincs laminés, prendront place parmi les ouvrages en zinc passibles du droit de 10 francs. Plomb. — Les scories de plomb de toute sorte étant admis' sibles en franchise d'après la Convention comme les minerais argentifères ou autres, les soumissions, l'expertise ou l'analyse chimique actuellement prescrites par la circulaire du 9 mars 1859, n" 58o, deviennent sans objet. On s'abstiendra dès lors d'y recourir à l'égard des produits de l'espèce originaires d'Angleterre. Le nouveau tarif conventionnel réduit notablement l'écart que le Tarif général établit entre le droit du plomb brut à l'état pur, et celui du plomb allié d'antimoine. Je rappelle ici

CIRCULAIRES.

4.29

que la proportion d'antimoine déterminée par la décision du 15 janvier i855, pour donner ouverture au recouvrement de la taxe la plus élevée, est fixée à 10 p. 100. Le plomb battu acquittera, comme le plomb laminé et les ouvrages en plomb, le droit de 5 francs. Vieux caractères d'imprimerie. — Le droit de 5 francs déterminé par la convention pour les vieux caractères d'imprimerie ne s'applique qu'à ceux qui seront reconnus être hors d'usage : ainsi doivent être entendus les mots vieux caractères. Le service aura, dès lors, à se prémunir contre la fraude qui consisterait à introduire des caractères d'imprimerie ayant déjà servi, mais qui, étant encore en état de servir, devraient être assujetis au droit de 10 francs applicable aux caractères d'imprimerie neufs. Ëlain. — Pour que l'étain brut allié d'antimoine soit passible du droit de 5 francs, il faut, comme pour le plomb, que Pantin moine entre dans le mélange pour une proportion de 10 p. xoo au moins. Les compositions métalliques d'étain où domine le cuivre suivent le régime de ce dernier produit; en d'autres termes, elles sont reçues en franchise ou assujetties au droit de i5 fr., selon qu'on les importe brutes ou laminées. Bismuth. — Le tarif conventionnel désigne exclusivement le bismuth brut comme exempt de toute taxe à l'entrée. S'il était introduit dans tout autre état, par exemple battu ou laminé, il resterait soumis aux conditions ordinaires du Tarif général. Antimoine. — Le régime établi sur l'antimoine par la convention s'applique au minerai, au sulfure d'antimoine et à l'antimoine métallique. Par suite, la note (377) du Tarif général devient sans application à l'égard de ceux de ces produits qui seront importés d'Angleterre. Mais les produits de laboratoire, dont l'antimoine est la base, restent soumis au droit commun. Minerai de nickel et speiss. — Le speiss est un minerai de nickel ou de cobalt enrichi par un grillage ou une fusion préalable. Autres métaux. — Cette partie du tarif conventionnel ne comporte aucune observation particulière.