Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1860, série 5, volume 9, partie administrative)

CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

machines tarifées, selon leur poids, à 3o ou ho francs. Le service s'assurera qu'il n'en est pas présenté sous la dénomination de tubes en fer.

acquitteront, comme pièces détachées de machines, le droit de 5o francs. Aiguilles. — Il n'existe pour les aiguilles importées dans les conditions du Traité que deux classes au lieu de trois, et le droit de 100 francs ou de 200 francs pour 100 kilogrammes auquel elles sont taxées selon l'espèce s'applique exclusivement aux aiguilles à coudre ordinaires. Les aiguilles autres que celles à coudre, les grosses aiguilles de matelassier, voilier, et les aiguilles sans tête ou à têtes cassées, et les broches à tricoter sont toutes taxées comme outils en acier. (Voir, pour les aiguilles et broches à tricoter en fer, l'article ouvrages en fer non dénommés.) Hameçons de rivière en acier. — Les hameçons tarifés à 100 francs les 100 kilogrammes sont les petits hameçons en acier qui servent presque exclusivement à la pêche fluviale. Les hameçons en fer ne sont soumis qu'au droit de 5o francs. Plumes métalliques. — Les plumes métalliques en or ou en argent rentrent dans la bijouterie. Le droit de 100 francs s'é-r tend aux plumes en métal, de toute autre sorte, avec ou sans porte-plumes. Petits objets en acier. — Il s'agit surtout ici des objets de fantaisie et d'ornement que la mode invente et transforme chaque jour. Ce sont, outre les perles d'acier, les coulants, broches pour toilette de femme, les dés à coudre, les épingles à grosse tête en acier, les garnitures ou accessoires pour ceintures, bourses, portefeuilles, coffrets, etc. Importés séparément, tous ces objets seront passibles du droit de 25 francs; mais appliqués à d'autres produits fabriqués, par exemple, à des ouvrages en cuir, en bois, en os, en nacre ou en ivoire, et s'ils n'en sont que l'accessoire, ils suivront le régime de ces ouvrages. Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dénommés. — Cette classe comprend les pelles et pinces à feu en acier, les garde-cendres fabriqués avec ce métal, les cylindres et coins ou planches en acier ou rechargés d'acier, gravés ou non, les produits suivants appartenant, d'après le tarif général, à la mercerie : guimbardes, briquets, clous de cordonnier on acier, éperons, étriers, passe-lacets, tire-bouchons, patins et, en un mot, tous les ouvrages en pur acier qui n'ont pas été désignés, soit dans les classes précédentes, soit dans celles dont il me reste à parler.

Hameçons de mer en fer. — Voir plus bas l'article hameçons de rivière en acier. Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés. — Sous le titre d'articles de ménage et autres ouvrages non dénommés on a entendu comprendre indistinctement tous les objets en fer, en tôle ou en fer-blanc, quelles que soient leur forme, leur affectaction ou leur valeur, qui ne trouvent pas place dans les divisions précédentes, a l'exception des machines et mécaniques et des toiles métalliques nommément tarifées. Les produits en fer, tôle ou fer-blanc, classés aujourd'hui dans la mercerie par le Tarif général, rentrent pour l'application du Traité dans cette dénomination d'articles de ménage et autres ouvrages non dénommés : ce sont notamment les anneaux, boucles, briquets, broches à tricoter, cages d'oiseaux, chandeliers, couvercles de pipe, cribles, cuillers, dés à coudre et à jouer, et dés de voilier, éperons limés, noircis, étamés ou polis, étriers limés, noircis, étamés ou polis, flambeaux, grelots, guimbardes, lanternes à la douzaine, mouchettes, moules à balle, autres que de calibre de guerre, moules ou formes de boutons vernis ou non, moulins à café et à poivre montés, navettes à fllocher, passe-lacets, pinces à casser le sucre, pinces â ongles, roulettes à déchiqueter la pâte, tire-bottes, tire-bouchons, mèches de tire-bouchons, tire-bourres, tire-boutons, tire-lignes, briquets polis ou damasquinés, patins et tous articles en fer que le répertoire désigne comme rentrant dans la classe de la mercerie. Il ne semble donc pas qu'il puisse, dans la pratique, se produire de difficultés sérieuses pour l'application de cette partie du tarif conventionnel. Ouvrages en acier, outils.—La première catégorie embrasse sous une même taxe de ho francs les outils en pur acier de toute sorte, emmanchés ou non, énumérés ou non au tableau général des droits et dans les notes (636), (657) et (659) du Tarif officiel, sans aucune des distinctions actuelles. Les archets de tourneur, placés aujourd'hui dans la mercerie, seront tra ités comme outils; les serans ou peignes à peigner le chanvre, le lin, etc.,

|

I

433