Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1860, série 5, volume 9, partie administrative)

CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

que l'on fabrique ordinairement en fer rechargé d'acier. Mais parmi les outils 'compris dans cette énumération il en est que l'on fabrique aussi parfois en pur acier. Le service devra donc, sans égard à leur destination, en examiner avec soin la nature. (Voir pour les chalumeaux, fléaux de balance, lardoires, truelles et autres outils en cuivre ou en laiton désignés dans le dernier paragraphe de la note (659), l'article Ouvrages en cuivre.) Objets en fonte et fer. — Le Tarif annexé à la convention distingue les ouvrages non polis des ouvrages polis, émailléset vernissés, et subdivise les premiers en deux classes d'après la proportion de fer comprise dans la composition de la pièce. Les ouvrages en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, seront tous soumis au droit de i5 francs. Ceux dont le métal n'aura été ni poli, ni émaillé, ni vernissé, payeront seuls 5 ou io francs, selon que le poids de l'un des métaux dont ils seront composés sera inférieur ou égal et supérieur à la moitié du poids total. La pesanteur spécifique des métaux étant à peu près la même, la simple inspection des objets suffira le plus souvent pour mettre en mesure de juger quel est celui des deux qui domine. Dans le cas où l'importateur n'accepterait pas, sous ce rapport, les appréciations de la douane, il aurait toujours la faculté de recourir à l'expertise légale, ou de faire séparer la fonte du fer, si l'opération était praticable. Toiles métalliques en fer ou en acier. — Il n'est pas fait de distinction pour les toiles vernissées ou peintes : elles acquitteront par conséquent, toutes indistinctement, le droit de i5 francs. Adaptées à des tamis, elles ne changent pas de régime ; mais, si elles font partie de formes à fabriquer le papier, le tout est soumis au régime des pièces détachées de machines non dénommées. Cylindres en cuivre ou en laiton. — Les cylindres à impression, en cuivre, gravés, sont taxés, d'après le Tarif général, à i5 p. ioo de la valeur; non gravés, ils ont à payer 2Z10 francs par 100 kilogrammes. Le droit est réduit, pour les produits de l'espèce d'origine britannique, au taux uniforme de i5 francs par 100 kilogrammes, pour tous les cylindres gravés ou non Les planches à impression, les coins et les clichés en cuivre supporteront la même taxe.\ Les prescriptions du décret du ii juillet i855 (cire, n" 101), qui, dans l'intérêt de la propriété littéraire et de l'ordre public,

ont subordonné à des conditions particulières l'entrée des planches gravées, clichés, coins gravés, etc., demeurent applicables aux objets de l'espèce importés du Royaume-Uni, sous les conditions du Traité, quel que soit d'ailleurs le métal dont ils seraient formés, cuivre, acier, fer rechargé d'acier, etc. Toiles en fils de cuivre. — (Voir l'observation mentionnée ci-dessus, à l'article des toiles métalliques en fer ou en acier.) Autres ouvrages en cuivre. — Tous les ouvrages en cuivre pur ou simplement allié de zinc ou d'étain autres que ceux qui ont été désignés ci-dessus, ou qui se trouvent classés parmi les machines et mécaniques, sont taxés à 25 francs. Cette disposition s'applique notamment aux chalumeaux, fléaux de balance, lardoires, truelles et autres outils en cuivre ou en laiton, désignés dans le dernier paragraphe de la note(659) du Tarif général. Les ouvrages brunis, vernis ou bronzés, nesont l'objet d'aucune différence de régime à raison de ce complément de main-d'œuvre. Les articles en cuivre désignés ci-après, qui, aujourd'hui et d'après le Tarif général, appartiennent à la mercerie, seront pareillement soumis uniformément au droit de 25 francs, savoir : boucles, briquets polis ou damasquinés, broches à tricoter, cages d'oiseaux, couvercles de pipe, cuillers, fourchettes, grelots, montres solaires pour bergers, mouchettes, moulins à café et à poivre montés, navettes à filocher, passe-lacets, porte-crayons à la grosse, roulettes à déchiqueter la pâte, cadenas, tire-bourres, poires à poudre en cuivre bronzé, tabatières en laiton, peintes, à deux couvercles et à miroir, clous de sellier, porte-cigares (petits objets pour fumer les cigares) en cuivre blanchi ou non, avec ou sans griffes, ornements en cuivre estampé, appliqué sur carton ; destinés, soit à l'encadrement, soit à la confection des porte-monnaie, et tous les objets que le Répertoire général du Tarif officiel désigne comme rentrant dans la classe des ouvrages en cuivre non dénommés. Les broches en cuivre autres qu'à tricoter rentrent dans la classe des pièces détachées de machines, et acquitteront également, à ce titre, le droit de 25 francs. Les lampes à éclairage de tout système seront traitées suivant la nature de la matière (métal, porcelaine, etc.) dont leur cage est formée; celles qui sont montées en cuivre ou en cuivre allié de zinc ou d'étain seront, dès lors, imposées à 25 francs.

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