Annales des Mines (1861, série 5, volume 10, partie administrative)
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t44
LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
TAUX DE S DROITS DÉNOMINATION DES ARTICLES.
au
lel"
octobre 186t.
Ouvrages en peaux et en cuirs de 10 p. 100
Pelles, fourches, râteaux el manches d'outilsenbois avecou sansviroles. Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois Pièces de charpente, brutes ou façon-
10
de la
valeur. 10 p. 100
de la Talent.
Exemptes. Exemptes. 100 de la râleur. 10 p. 100 de la ïaleur.
p.
Exempts. Exempts.
Exempts. Exempts.
Exempts.
Exempts.
Exemples.
Exemptes.
Pièces de charronnage, brûles ou faExemptes.
Exemptes.
Aulres ouvrages en bois non dénom10 p. 100 Articles d'emballage ayantdéjà servi. Bâtiments de merconstruils \ dans le royaume de Bel. . gique non encore imma- > * r„r triculés ou naviguant " sous pavillon belge. . . ./ Coquesdebâtimentsdemer) en bois, et bateaux de rivières.. . J en fer. . JV. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique : Machina et mécaniques.
de la râleur.
10 p. 100
de la Talenr.
Exempts. Exempts, Par tonneau de jauge française. 25r,00 70 ,00
20f,00 60 ,00
15 ,00 50 ,00
10 ,00 40 ,00
LIN, INDUSTRIES TEXTILES.
PRODUITS CHIMIQUES.
Acides :
Jus de citron Oxydes : De fer De zinc, gris D'étain D'urane De cuivre Safre el autres composés de cobalt. Sulfures d'arsenic Chlorure de potassium Iodure de potassium. Salin de betteraves
TAUX DES DROITS DÉNOMINATION DES ARTICLES.
en 1861.
Fulaillesvides.neu- ] ves ou vieilles 1 cerclées en bois, montées ou dé- j cerclées en fer.
l45
SUR LES MINES.
Exempts.
en
Carbonate de potasse Nitrate de potasse Sulfate de potasse Tarlrates (le potasse ', Cendres végétales vives et lessivées I Lies de vin Borax brut Nitrate de soude Soude de varech Noir d'os Os calcinés, blancs Phosphates naturels. Citrates de chaux Sulfate de magnésie Carbonate de magnésie Chlorure de magnésium Acélale de fer liquide Garancine Sucre de lait Albumine Curcuma en poudre Maurelle Bleu de Prusse Carmins de toute sorte Cendres bleues ou vertes Laque en teinture ou en trochisques. Verl de montagne Stil de grain Kermès en grains et en poudre (animal ) Essence de houille et ses dérivés. . . Phosphore blanc I Oxyde de zinc (blanc de zinc) | Oxydes et carbonates de plomb. . . . J Acide oléique Acide oxalique et oxalales dépotasse. Prussiate jaune de potasse Prussiate rouge de polasse Extraits de bois de teinture : Pour les noirs el violets Pour les rouges et jaunes Acide hydrochlorique (acide murialique) Soude caustique Carbonate de soude ( sel de soude) à tous degrés Soude artificielle brute Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) Sulfate et sulfite de soude Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) Bi-carbonate de soude et autres sels de soude non dénommés Chlorure de chaux Chlorate de potasse Savons ordinaires et de parfumerie. Outremer Phosphore rouge Aluminium
er
lau 1
1861.
octobre
1864
Exempts.
5 p. 100 de la valeur. 40' 00 les 100 kil. 40' oo les lOOktl. 2 ,00
idem.
,00 ,00 ,00 ,00
idem. idem. idem. idem
idem. idem.
20 ,00 30 ,00
idem. idem.
O ,60 8 ,00
idem. idem.
0 ,60 5 ,00
idem. idem.
4 ,50 2 ,30
idem. idem.
3 ,00 1 ,50
idem. idem.
2 ,30 1 ,20
idem. idem.
1 ,50 1 ,20
idem. idem.
1 ,00
idem.
0 ,70
idem.
5 00
idem.
00 ,00 00 ,00
idem. idem. idem. idem.
S 10 20 30
20 ,00 30 ,00
5 15 20 30
5 4 38 6 15
,25 ,25 ,60 ,00 ,00
idem. idem. idem. idem. idem.
1
3 2 25 6 15
,50 ,80 ,75 ,00 ,00
idem. idem. idem. idem. idem.
10 p. ioo de la valeur.