Annales des Mines (1861, série 5, volume 10, partie administrative)
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LOIS, DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
SUR
LES
TAUX DES DROIT!
TAUX DES DROITS DENOMINATION DES ARTICLES.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
au 1er octobre 18G4.
Aluminate de soude Chlorure d'aluminium Chromâtes de potasse Chromâtes de plomb Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides Acide stèarique Colle forte et gélatine. . .' Vernis : | A l'huile A l'essence A l'esprit de vin Oseilles de toute sorte Produits chimiques non dénommés..
10 p. ioo de la valeur.
5 p. 100 de la valeur.
au 1er octobre 186»
en 1861.
Stanifére, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore Fine Grès fins Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian etbiscuitblanc.
20 p. 100 de la ïaleur, 15 p. 100 de la râleur.
10 p. ioo de la valeur.
ARTICLES DIVERS.
10 p. ioo de la valeur. 5 p. ioo de la valeur.
Boutons fins ou communs, autres que i de passementerie /
10 p. 100 de la valeur. if,50
par mètre carré de superficie i ,00 idem i[,30 les ioo kilog. 3,50
idem.
Exempts. Exempt.
POTERIE.
4f,oo le 1.000 en nombre. 10,00 le 100 idem.
Corail brut taillé et non monté
Exempt.
MARBRES ET ALBATRES DETOUTE SORTE.
Bruts, équorris ou sciés à 16 centimètres et plus d'épaisseur Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis ÉCAUSSINES
10 p. ioo de la valeur.
10 p. ioo de la valeur. 50r,oo les lOo kilog.
Epingles de toute sorte. Ardoises : Pour toitures En carreaux ou en tables polis.
VERRERIE ET CRISTALLERIE. Miroirs ayant moins de un mètre carré Glaces : Brutes Etamées ou polies Bouteilles de toutes formes Verres : A vitres De couleur, polis ou gravés De montre et d'optique Gobelelei'ie et cristaux, blancs et colores Vitrifications Emaux.' Objets en verre non dénommés. . . . Groisil et verre cassé Cristal de roche brut ou ouvré j\. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie.
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MINES.
ir,oo les ioo kilog. 1 ,50
idem.
ET AUTRES PIERRES DE
CONSTRUCTION, Y COMPRIS PIERRES D'ARDOISES.
LES
Brutes, taillées ou sciées Sculptées ou polies Pierres gemmes de toute sorte Agates et autres pierres de même espèce ouvrées Meules Pierres à aiguiser de toute sorte.. . . Chaux et plâtre Graphite et plombagine
Exemptes. 0r,50 les 100 kilog. Exemptes. 10 p. ioo de la valeur. Exempts.
CRAYONS. POTERIE GROSSIÈRE :
Carreaux, briques et tuiles Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagine Pipes en terre Vernissée ou non, de toutes formes. Vernissée avec décorations à reliefs unicolores et multicolores, plalerie et creux
i!,on les 100 kilog. io p. ioo de la valeur.
Simples en pierre Composés, à gaine de bois Exempts. Livres en langues française, morles ou étrangères Gravures,lithographies,photographies etdessinsdetoutesortesurpapier. . Cartes géographiques S',00 les 100 kilog.
Exempls.
Objets de collection hors decommerce.
POTERIE DE GRÈS :
Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques. . . . Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la forme bouteille, les carafes,ohjelsdeménage, ustensiles de cuisine, etc
Exempts.
i',00 les ioo kilog.
FAÏENCE :
Stani(ère,pâte colorée,glaçure blanche
Exempte.
Modernes en marbre ou en pierre.. . Modernes en métal de grandeur naturelle au moins Bitumes de toute sorte
Exempts.
Soufre brut, épuré ou sublimé.
Exempt.
Signé :
E
THOUVENEL,
E.
ROUHER.
Firmin
ROGIER, LIEDTS.