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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

écrus, à simple torsion, mesurant au demi-kilogramme mo ns Fils de coton en \ ' de K3.000 mètres. . , ) écrus, à plusieurs torsions ou câbles, mesurant au "lus \ demi-kilogramme moins de 143.000 mètres. " ' blanchis. teints. écrus, unis, croisés, coutils, toutes les classes, blanchis, Tissus de coton. teints, imprimés. c a

façon soie 1(dite velvets) S ^ ! ^ . v ' \ teints ou imprimes. autres (cords, moles- écrus. kins, etc.) \ teints ou imprimes. Tissus de coton écru, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes, et par mètres carrés. Velours de coton..

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Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantes. Couvertures de coton. Tulles de coton, unis ou brodés. Gazes et mousselines de coton, brodées ou brochées, pour ameublement ou tentures. Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. Articles non dénommés. Broderies à la main. Fils de coton mélangé. Tissus de coton mélangé. Fils de laine, blanchis ou non, simples. Fils de laine, blanchisou non, retors pour tissage, saufles fils de lainelonguc, peignée, écrus, retors à un ou plusieurs bouts, dégraissés et grillés. Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisseries. Tissus de laine, sauf les couvertures, les tapis, la passementerie et la rubanerie et la toile à blutoir, sans coulure. Feutres de toute sorte, sauf le feutre à filtrer, les semelles en feutre, le feutre verni et peint pour tapis et surtouts de table, le feutre pour visières, les galettes ou carcasses en feutre grossier pour chapeaux de soie, etc., le feutre pour garniture de marteaux de piano en lanière, de i'",20 au moins de longueur sur o"',60 de largeur, et les manchons sans couture pour la fabrication du papier à la mécanique. Bonneterie de laine. Dentelle de laine. Chaussons de lisières. Articles non dénommés. Lisières de drap de toute espèce, entières. Vêlements et articles confectionnés neufs. Tissus d'alpaga, de lama et de vigogne, purs ou mélangés, sauf les couvertures, les tapis, la passementerie et la rubanerie. Fils d'alpaga, de lama et de vigogne, purs ou mélangés, saufles fils écrus, retors à un ou plusieurs bouts, dégraissés et grillés. Fils de poil de chameau. Tissus de poil de chameau, sauf les couvertures, les tapis et la bonneterie. Fils de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, purs ou mélangés de coton et d'autres filaments quelconques. Tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, purs ou mélangés de colon et d'autres filaments quelconques. Tissus de poil de chèvre, saufles couvertures, les tapis et la bonneterie. Tulles de soie, unis, écrus. Tulles de soie, apprêtés.

SUR

LES

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MINES,

Tulles de soie, façonnés, écrus ou apprêtés. Tissus de bourre de soie; tissus façon cachemire. Tissus de soie, avec or ou argent mi-fin ou faux. Tissus de bourre de soie, avec or ou argent mi-fin ou faux. Tissus de soie ou de bourre de soie, mélangés de laine, de coton ou de poils. Rubans de soie ou de bourre de soie, mélangés de laine, de coton ou de poils. Vêtements et articles confectionnés, mélangés de laine, de coton ou de poils. Chlorure de magnésium. Garancine. Curcuma en poudre. Dérivés de l'essence de houille, sauf l'azuline ou azélaïne, la fuchsine et la roséine (couleurs). Phosphore blanc. Extraits de bois de teinture. Soude caustique. Sulfite de soude. Bicarbonate de soude. Chlorure de chaux. Chlorale de potasse. Savons ordinaires. Phosphore rouge. Aluminium. Aluminate de soude. Chlorure d'aluminium. Produits chimiques non dénommés au Traité, saur l'acide hydro-hloro-nitrique (acide nilro-muriatique ou eau régale); l'acide phosphorique; la potasse; les nalrons, sels ammoniacaux bruis et raffinés; sel médicinal de Kreutznach; sulfate de baryte (spalh pesant,; sullale de fer (couperose verte); sullale de cuivre (couperose bleue); sulfate de zinc (couperose blanchi-); sulfate double de fer et de cuivre, dit vitriol rt'Almonde et de Satzbourg ; alun brûle, calciné et autres; borax mi-ralfiné; acétale de cuivre brut et non cristallisé (verl-do-giïsl. humide ou sec, et acétate de cuivre cristallisé (verdet crisiallisé); acétate de plomb (sel de Saturne); acétale de potasse (terre foliée) et de soude; arséniate de potasse; carbonate rie baryte natif, et sulfures de mercure en pierres, naturel ou artificiel (cinabre) et pulvérisé (vermillon). Bouteilles de toutes formes, saufles bouteilles pleines Verres à vitres. Verres de couleur, polis ou gravés. Gobeletterie et cristaux, blancs et colorés. Objets en verres non dénommés. Cristal de roche ouvré. Faïence siannifère, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore, taience line. Grés lin. Caoutchouc ouvré, vêtements confectionnés, sauf ceux en tissus non prohibés Caoutchouc, tissus en pièces. Mélasses, autres que pour la distillation. Poils filés, non spécialement tarifés. Drogueries, kermès minéral. Drogueries, extrait de quinquina. Chicorée brûlée ou moulue. Cartes à jouer. Vu pour être annexé au décret du 29 mai 1861. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Signé E. LOIS

ET

DÉCRKTS,

RODIIER,

lSÛl.ToUie X. 12