Annales des Mines (1861, série 5, volume 10, partie administrative)
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L
OIS, DÉCRETS ET
ARRÊTÉS
535
SUR LES MINES.
de rencontre avec la ligne droite formant la limite nord de la concession ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre quarré Zu hectares. Art. U. (Comme l'article correspondant du décret ci-dessus, relatif à la concession de BAS-VÉREL.)
Art. k.'(Comme l'article correspondant du décret ci-dessus, relatif à la concession de BAS-VÉREL.) Cahier des charges de la concession des mines de lignite de PRUNELLE. (EXTRAIT.)
Art. 7. (Comme l'article correspondant du cahier des charges cidessus, relatif à la concession de BAS-VÉREL.)
Cahier des charges de la concession des mines de lignite de BELLEFONTAINE. (EXTRAIT.)
Art. 7. (Comme l'article correspondant du cahier des charges cidessus, relatif à la concession de BAS-VÉREL.)
Décret impérial du
Ange-Joseph
10
PÉRIEUX
août
1861,
qui accorde aux sieurs Mines de lignite
et Charles-Gaspard
BIZET,
ès noms
qu'ils agissent, la concession de mines de lignite situées Mines de lignite Décret impérial du 10 août 1861, qui accorde au sieur de Prunelle,
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a
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concession de mines de lignite situées dans
les communes de arrondissement de
FAVERGES,
LA
CHAPELLE
LA ÏOUR-DD-PIN
et
dans les communes de arrondissement de
SAINT-CLAIR,
el
SAINT-DIDIER,
(Isère).
(EXTRAIT.)
(Isère). Art.
(EXTRAIT.)
2.
Cette concession, qui prendra le nom de concession
de Ralassière, est limitée, conformément au plan annexé au
Cette concession, qui prendra le nom de concession de Prunelle, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : Art.
SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ
LA TODR-DU-PIN
2.
Au nord, par une ligne droite menée du point P, point commun aux trois communes de la Chapelle, de Saint-Clair et de la Bastie-Montgascon, au point R, angle nord de la maison Arvet-Touvet, mais arrêtée au point o où elle rencontre la limite ouest définie ci-après ; A l'est, par une ligne droite menée du point P ci-dessus au point Q, angle ouest de la maison Collomb, hameau de Mesner, commune de Saint-Clair ; Au sud, par une ligne droite menée du point Q ci-dessus à l'angle nord de la maison Moulin (François), commune de Saint-Clair, mais arrêtée au point K situé à o™, 11 de la maison Collomb; A l'ouest, par une ligne ligne droite menée du point K cidessus au point I, angle sud de la maison Carre, mais arrêtée au point O de rencontre avec la limite nord définie ci-dessus;
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre quarré onze hectares. /
présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : Au nord, par une ligne droite, menée du point II, angle nord-ouest de la maison Favre, au point I. bifurcation des deux chemins conduisant du hameau du Bois-Chabou'd aux hameaux de Foulu et de Charpenet; A l'est, par deux lignes droites IJ et JK, formant la limite ouest de la -concession de Bas-Vérel, instituée par un autre décret en date de ce jour ; Au sud, 1" par la limite, séparative des communes de SaintAndré-le-Gaz et du Passage, depuis le point K jusqu'au point ■S, commun aux trois communes de Saint-André-le-Gaz, du Passage et de Saint-Didier-de-la-Tour; 20 par une ligne droite menée du point S ci-dessus désigné, à l'angle est de la maison la plus à l'est du hameau de la Varlière, point U, mais arrêtée au point T où elle rencontre la limite ouest qui va être définie; A l'ouest, i" par une ligne droite menée du point E, angle nord-est de la maison la plus au sud du hameau du Mollard au point F, commun aux quatre communes de Saint-Didier, du Passage, de Montagnieu et de Chelieu, mais arrêtée au point ï où elle rencontre la limite sud définie ci-dessus; 1. par une
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ala!,si re-