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CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.

STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.

Produclion des usines à fer.

Bateaux à vapeur naviguant sur mer.

A MM. les Préfets. Paris, le 29 juillel 1862.

Monsieur le Préfet, les changements apportés dans notre régime douanier, en ce qui concerne les fontes, les fers et les aciers et surtout la suppression des catégories inscrites au tarif pour les fers de divers échantillons, doivent amener nécessairement quelques modifications dans la forme des documents statistiques que MM. les ingénieurs des mines rédigent tous les ans sur la production des usines à fer. J'avais pensé d'abord à expliquer le nouveau modèle dès l'année 1860 ; mais comme en fait le nouveau tarif n'a été mis à exécution que dans les trois derniers mois de cette année, il m'a paru en définitive qu'il était préférable de maintenir les anciennes formules pour 1860. J'ai l'honneur, en conséquence, de vous transmettre, ci-joints, les modèles d'états que MM. les ingénieurs auront à remplir pour cette dernière année : veuillez les leur faire parvenir d'urgence et les inviter à y inscrire sans retard les renseignements qu'ils sont destinés à recevoir. Je désire que ces états me soient renvoyés au plus tard dans la seconde quinzaiue du mois d'août Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics , Pour le ministre et par autorisation: Le conseiller d'État, secrétaire général, DE BOUREUILLE.

A MM. les Préfets.

Paris, le il août 1862.

Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous transmettre en double expédition, les états n° i et n° i sur lesquels MM. les membres des commissions de surveillance auront à inscrire, suivant l'usage, les renseignements statistiques relatifs aux bateaux à vapeur naviguant sur mer en 1861, qui avaient leurs points de départ, de relâche ou d'arrivée, dans l'un des ports de votre département. Je n'ai point d'instructions nouvelles à vous adresser au sujet des renseignements qui font l'objet de ces états, et je me contenterai de vous rappeler qu'il convient de relater dans la colonne des observations de l'état n" i les lieux où sont établies les commissions de surveillance, ainsi que les noms et qualités des membres qui les composent. Veuillez, Monsieur le Préfet, envoyer sans délai ces tableaux à JIM. les présidents des commissions de surveillance qui peuvent exister dans votre département, en les priant de les remplir assez à temps pour que vous puissiez me les faire parvenir au plus tard dans les premiers jours de septembre. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Pour le ministre et par autorisation: Le conseiller d'Étal, secrétaire général, DE BOUREUILLE.