Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
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SUR LES MINESi
i4
LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTES
TAUX DES DROITS
TAUX DES DROITS
i 1863.
Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total Objets en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier Toiles métalliques en fer ou en acier Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non. ........... Chaudronnerie Toiles en fil (le cuivre ou laiton < . Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain Ouvrages en zinc de toute espèce Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte. . . Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées pour impression sur papier Poteries et autres ouvrages en étain pur od allié d'antimoine Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan) Ouvrages en plaqué, sans distinction de titre Ouvragesen métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par les procédés électro-chimiques Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux. Horlogerie fournitures d'horlogerie.
10,00 les 100 kil.
er
|an 1
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
GJ
octobre 18
fr. i,oo les ioo kil.
15,00 15,00
idem, idem.
12,00 10,00
idem, idem.
15,00
idem.
15,00
idem.
25,00
idem.
20,00
idem.
25,00 10,00 5,00
idem. idem, idem.
20,00 8,00 3,00
idem. idem, idem.
10,00
idem
8,00
idem.
30,00 100,00 100,00
idem, idem, idem.
30,00 100,00 100,00
idem, idem, idem.
100,00
idem.
100,00
idem.
500,00 idem. 5 p. 100 ad val. 100,00 les 100 kil.
500,00 idem. 5 p. 100 ad val. 100,00 les 100 kil.
MACHINES ET MÉCANIQUES. APPAREILS COMPLETS.
Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec 10,00 les ioo kil. ou sans volants Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou idem, 20,00 sans chaudières idem, 15,00 Machines locomotives ou locomobiles.. idem, 10,00 Tenders complets de machines locomotives idem. 15,00 Machines pour la filature Machines à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le lin, idem. 9,00 le chanvre et autres matières textiles. Machines pour le tissage Machines à fabriquer le papier idem. 9,00 Machines à imprimer Machines pour l'agriculture Machines à bouter les plaques et rubans de cardes. . . Métiers à tulle Appareils en cuivre, à distiller idem. 15,00 Appareils à sucre , Appareils de chauffage Cardes non garnies Chaudières a vapeur en tôle de fercylindriques ou sphéidem. riques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs. . . . 10,00 Chaudières à vapeur, tubulaires en tôle de fer, à tubt s en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme idem, 15,00 non cylindrique ou sphérique simple. ... idem.. Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme. . . 30,00 Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et caloriidem. 10,00 fères en tôle ou en fonte et tôle Machines-outils et machines non dénommées contenant idem. 9,00 75 p. ioo de fonte et plus
6,00 les ioo kil: 12,00 10,00 8,00 10,00
idem, idem, idem, idem.
6,00
idem.
6,00
idem.
10,00
idem.
8,00
idem.
12,00 25,00
idem, idem.
8,00
idem.
6,00
idem.
Machines-outils et machines non dénommées contenant 50 à 75 p. ioo exclusivement de leur poids eu fonte. . Machines-outils et machines non dénommées contenant moins de 50 p. ioo de leur poids en fonte
en 1863.
|au l" octobre 1864.1
fr.
15,00 les 100 kil.
10,00 les ioo kil.
20,00
idem.
15,00
idem.
60,00 30,00
idem, idem.
50,00 30,00
idem, idem.
50.00 9,00
idem, idem.
30,00 6,00
idem, idem.
15,00 17,00
idem, idem.
10,00 15,00
idem, idem.
30,00
idem.
25,00
idem.
40,00 25,00
idem, idem.
35,00 20,00
idem, idem.
20,00
idem.
20,00
idem.
PIÈCES DÉTACHÉES DE MACHINES.
Plaques ot rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés Dents de rots en fer ou cuivre Rots, fourrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre Pièces en fonte, polies, limées et ajustées Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant un kilogramme ou moins Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux.. . Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes OR ET ARGENT BATTUS EN FEUILLES.
br. .. A; .. ... ..V.V...; .1., . ... .'. 25,00 le kilog. irgent 20,oo idem. ucres bruts de betterave (droit de consommation compris). 44,00 les ioo kil. ucres raffinés (droit de consommation compris). . 55,ô0 idem. ucres candis ( droit de consommation compris). . . 58,00 idem. Carrosserie 10 p. 100' ad val. Tabletterie et ouvrages en ivoire i Jeaux brutes. | Exemptes. 'eaux vernies ! so.ooles ioo kil. "*eaux maroquinées eaux de mouton teintes
- 45,00
idem. eaux préparées de toute autre espèce .■ 15,00 idem. . îants de peau 5 p. ioo de la val. uvrages en peau et en cuir de toute espèce .10 idem. . 'ulailles vides, neuves ou vieilles, f cerclées en bois. . Exemples. montées ou démontées I cerclées en fer.. .. . 10 p. 100 de lavai. ois feuillards et merrains . .. Exempts. elles, fourches, râteaux et manches d'outils en bois avec ou sans viroles Exempts. virons . Exempts. lats,cuillers,écuelles et au très articles de ménage en bois Exempts. ièees de charpente et de charronnage, brutes ou . façonnées. Exemptes. ulres ouvrages en bois non dénommés. , 10 p. ioo de la val. eubles. rticles d'emballage ayant déjà servi Exempts. Par tonneau de aliments de mer construits dans le 1 j D s 25r,00 royaume d'Italie, non encore immalri- ! r "' ' ' 70r,00 culés ou naviguant sous pavillon italien. ] oques de bâtiments de mer et bateaux j en bois.. . . 15r,00 de rivières I en fer. . . . 50>0 JV. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxes séparément d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique : Hachines et mécaniques.
25,00 le kilog. 20,00 idem. 44,00 les ioo kil. 55,00 idem, idem. 10 p. 100 ad val. Exemptes. 80,00 les ioo kil. 45,00 idem. 15,00 idem. 5 p. ioo délavai. 10 idem. Exemptes. 10 p ioo delà val. Exempts. Exempts. Exempts. Exempts Exemptes. 10 p. 100 de la val. Exempts, jauge française. 20r,00 60r,00 10r,00 40r,00