Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
Page : Image 14
Révision de 7 nov. 2014 16:12:41, edited by Anonymes
LOIS,
22
DÉCRETS
SUR
ET ARRÊTÉS
Peignes à tisser et broches Ressorts pour carrosserie et autres.'. . . Cardes à carder et leurs garnitures. . . Or battu en feuilles Argent en feuilles Voitures et wagons pour voyageurs. . . Voitures et wagons pour marchandises.
2
5
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
DENOMINATION DES ARTICLES.
Pièces détachées de machines.
LES MINES.
Même régime que les machines. fr. 5,75 Les ioo kilog. 15,00 Jdem. Idem. 5,75 Le kilog. 9,25 ' I 4,60< Idem. 10r, plus 5 p. 100 La pièce. ad valorem. 5r, plus 5 p. 100 Idem. ad volorem.
fiNDCSTRIES TEXTILES.
[Carbonates de soude de toute espèce ■ Sulfate de soude Icblorure de chaux • Chlorure de soude et de manganèse • Savons ordinaires et de parfumerie ■ Couleurs non dénommées, en pâle ou en tablettes. . . I Acide stéarique ■ Colle forte Verni.* de toute sorte lOrseilles de toute sorte ■Racines et bois de teinture et pour tannerie, non dé1 nommés, moulus ou non ■Produits chimiques non dénommés, y compris les acides.
Les ioo kilog. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem.
fr. 0,50 1,00 2,00 2,00 6,00 4,00 5,00 10,00 10,00 2,00
Exempts. Les 100 kilog.
Exempls. 4,00
Idem. Idem. Idem.
8,00 15 00 25,00
Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Exempts. Idem.
12,00 15,00 6,00 5,00 8,00 7,00 7,00 5,00 2,00 Exempts. Idem.
Exempts. Idem. Les ioo kilog.
Exempts. Idem. 0,90
Idem. Idem.
1,15 3,45
Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem.
2,00 8,00 12,00 15,00 12,00 25,00
Exemptes. Exempt.
Exemptes. Exempl.
Exempts. Les ioo kilog. Idem.
Exempls. 1,00 1,50
Exemptes.
Exemptes.
VERRERIE ET CRISTALLERIE. PRODUITS CHIMIQUES. Iode. . . « Brome / sulfurique nitrique
j
Acides
I benzoïque
borique (gallique Jus de citrons, d'oranges et leurs variétés Oxyde de fer Oxyde de zinc, gris ou blanc . Oxyde d'étain Safre et autres composés de cobalt Chlorure de potassium Carbonates de potasse et cendres végétales Nitrate de potasse Sulfate de potasse Lies de vin. Borax brut Nitrate de soude Soude de varech Noir d'os et os calcinés blancs Phosphates naturels Sulfate de magnésie Sulfure de mercure Carbonate de baryte Sulfate de baryte ........... Sulfate de fer, de manganèse, de cuivre et de zinc, et double de fer et de cuivre, dit vitriol d'Admonde et de Salziourg Sulfate d'alumine et de potasse on alun de toute espèce Garancine. Acétates de fer, de plomb, de cuivre et d'aluminium (pyroligniles d'aluminium) Curcuma en poudre Maurellc. . . , Slil de grain Kermès en grains et en poudre (animal) Oxyde de plomb Acide oxalique Acide oléique. Prussiate de potasse rouge ou jaune.. . Acide bydrochlorique (acide muriatique) Sel marin ou chlorure de sodium Sel gemme, fossile, en crislaux Soude artificielle
Les ioo kilog. Idem. Idem. Idem.. Exempt. Idem. Idem. Exempt. Les ioo kilog. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Exempt. Les ioo kilog. Exemptes. Exempt. Idem. Idem. Les ioo kilog. Exempts. Les ioo kilog. Idem. Idem. Idem.
2,00 2,00 1,00 1^00 Exempt. Idem. Idem. Exempt. 2,00 2,00 2,00 1,00 2,00 0,50 Exempt. 2,00 Exemptes. Exempt. Idem. Idem, 2,00 Exempts. 1,00 1,00 2,00 1,00
Idem. Idem. Idem.
2,00 0^50 2,00
Idem.
1,00
Glaces brutes |Glaces polies non étamées Glaces polies élamees Objets en cristal, unis ou moulés, non coloriés et non taillés Objets en cristal, taillés, gravés ou coloriés Objets en verre, unis ou moulés, f... ., non coloriés et non taillés. . . j au 1er octobre 1864. . Objets en verre, taillés, gravés ou j coloriés. . (au icl'oclohre 1864. . Verres à vitres . Verres à vitres, au i™ octobre 1864 Bouteilles de toute forme . * Groisil et verre cassé Cristal de roche brut ou ouvré. . . POTERIES. Poterie grossière de terre et degrés commun : larreaux, briques et tuiles. Tuyaux de drainage et autres. ... Carreaux enduits ou vernissés. [Creusets, jarres à huile, fourneaux, môme incruslés de faïence et autres ouvrages grossiers oterie en terre et en grés commun Poterie de faïence et de grés fin : [Carreaux pour pavés Ouvrages divers blancs ■Ouvrages divers dorés, peints ou coloriés ■Porcelaine blanche. . . . j
-
—
y;
[Porcelaine dorée, peinte ou coloriée ARTICLES DIVERS.
Exempts. Les ioo kilog. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem.
2,00 2,00 8,00 5,00 10,00 2,00
fiscal. Les ioo kilog. Idem.
40,00 0,50
rdoises [Corail brut, taillé non monté Marbres et albâtres de toute sorte : [Bruis, équarris, ébauchés et pulvérisés pciés en planches de 16 centimètres et plus d'épaisseur. tAutrement sciés, sculptés, moulés ou polis iEcaussines et autres pierres de construction, brutes, f taillées ou sciées