Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
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INDEMNITES allouées par (les décisions antérieures.
Mayenne.. Meurlhe. . Meuse. . . Morbihan. Moselle. Nièvre..
Nord.
Oise.
INDEMNITES INDEMNITÉS allouées allouées par des décisions d'après la nouvelle antérieures. réglementation.
INDEMNITÉS allouées d'après la nouvelle réglementation.
Employés secondaires des ponts et chuussées
RÉSIDENCES.
DÉPARTEMENTS.
DÉPARTEMENTS.
Rhin (Bas-). . . Nancy Bar-le-Duc. . . . Lorienl /Metz Thionville Sarreguemines. . jBricy, Ritche, LonI guyon et St-Avold | Nevers Lille Dunkerque Valenciennes. . . . Douai Cambrai Avesnes /Beauvais tCompiègne < Noyon Creil IMéru
Orne.
Arras.. . . Boulogne. Saint-Omer Calais. . . Pas-de-Calais. \Montreuil. [Béthune. . \Lens.. . . |Clermonl. Puy-de-Dôme Pau Pyrénées (Basses-). , Bayonne Pyrénées Hautes-). Pyrénées-Orientales
i
Rhin (Haut-). . Rhône
250 400 300 400 400 350 300 150 250 150 150 150
m 150 100 150 100 100 100
i65
SUR LES MINES.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
i64
150 275 200 '
200 200 200 200
100 100
(1) Indemnité nouvelle. (2) Aucune des résidences du département de la Meuse ne présente les conditions qui peuvent motiver l'allocation d'une indemnité. (3) Indemnité nouvelle. (S) Ces résidences ne présentent pas les e.ondilions qui peuvent moliver l'allocation d'une idemnité. (5) Indemnité nouvelle. (6) Indemnité nouvelle. (7) Indemnités nouvelles. (8) Ces résidences ne présentent pas les conditions qui peuvent motiver l'allocalbn d'une indemnité. (9) Indemnité nouvelle.
Saône (Haute-). Saône-et-Loire. Sarlbe Savoie Savoie (Haute-). Seine Seine-et-Marne.
Seine-et-Oise.
Seine-Inférieure.
Employés secondaires des ponts et chaussées
RESIDENCES.
Strasbourg. iColmar.. . . ^Mulhouse. . (Belforl.. . .
150 150 150
Givors. . (Tarare.. jChàlon.. Màcon. .
150 150
100 100
/Aix-les-Bains jChambéry (Albertville 'Autres localités.. . . ITout le département jParis. .Melun Meaux Fontainebleau Provins et autres localités Versailles Sainl-Germain. . . . Localités autres que les deux villes cidessus /Rouen iLe Havre {Dieppe Jlillieur (Caudebec
250 250 250 250 250 500 250 250 250
200 200 200 200 200 300 150 150 150
200 300 300
100 200 200
300 300 300 200 300 200
500 200200 100 100 200
i !
200 200 200 200 200 200
150 150 !00 '200 300 175
175 100
(1) Indemnité nouvelle. (2) Aucune de ces résidences ne présente les conditions qui peuvent moliver l'allocation d'une indemnité. (3) Indemnité nouvelle. 4) Aucune de ces résidences ne présente les conditions qui peuvent motiver l'allocation d'une indemnité. (5) Les diverses résidences du département de la Savoie aulres qu'Aix-lesBains ne présentent pas les conditions qui peuvent moliver l'allocation d'une indemnité. (8) Aucune des résidences du département de la Haute-Savoie ne présente les conditions qui peuvent motiver l'allocation d'une indemnité.