Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)

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i° Comptabilité du conducteur; a" Comptabilité de l'ingénieur ordinaire; 5" Comptabilité de l'ingénieur en chef. i° Pour la comptabilité du conducteur, il sera principalement nécessaire que vous examiniez attentivement si le carnet est tenu conformément au règlement, c'est-à-dire si les inscriptions y sont portées dans l'ordre des dates, sur les ateliers mêmes, d'une manière claire et précise, avec des croquis cotés quand il en est besoin ; si les constatations qui, par leur nature, doivent être contradictoires, sont signées sur les carnets par les intéressés; si les sommiers sont tenus constamment à jour, d'accord avec les carnets, et enfin si les livrets de caisse et les caisses elles-mêmes des régisseurs comptables sont vérifiés par les ingénieurs ordinaires, Le carnet, ainsi que les autres écritures tenues par les conducteurs, étant la base sur laquelle le système actuel de la comptabilité est établi, il importe que les ingénieurs y donnent la plus grande attention, et que les vérifications qu'ils sont tenus de faire à cet égard aient lieu très-fréquemment. Vous aurez à vous assurer si, sous ce rapport, les instructions sont partout exécutées, et si les ingénieurs en chef surveillent avec soin cette partie du service. 2° Pour la comptabilité de l'ingénieur ordinaire, vous devrez surtout examiner si les pièces de comptabilité produites parles conducteurs sont soigneusement vérifiées dans le bureau de' l'ingénieur ordinaire ; si le livre de comptabilité est bien tenu et à jour; si les procès-verbaux de réception et les décomptes ont toujours été établis d'après les conditions qui forment la base de l'adjudication; si les payements d'à compte n'ont pas dépassé les proportions réglementaires ou celles spécialement fixées par les marchés; si les certificats pour payements ont été délivrés sans retard, au fur et à mesure de l'exigibilité des dépenses constatées, et enfin si les décomptes de fin d'année sont notifiés régulièrement aux entrepreneurs. 3° Pour la comptabilité de l'ingénieur en chef, il y aura lieu de vérifier si le livre de comptabilité, le registre des comptes ouverts, etc., sont à jour et tenus conformément aux prescriptions du règlement ; si le mandatement des dépenses a lieu immédiatement après la réception des certificats de payement, et enfin si les mesures nécessaires ont toujours été prises pour la prompte remise des mandats entre les mains des parties prenantes. En exécution de l'instruction du 27 juin i85i, les résultats de votre vérification, en ce qui concerne la comptabilité, doivent être

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CIRCULAIRES.

adressés à l'Administration centrale. 11 serait utile que le document relatant ces résultats, accompagné des procès-verbaux (modèle n° ko) prescrits par l'instruction du 28 juillet i852 sur la tenue des bureaux des ingénieurs, fût envoyé au fur et à mesure de la visite de chaque service d'ingénieur en chef et immédiatement après cette visite. Je désire que vous ne vous borniez pas à un simple visa des tableaux d'inspection et de leurs annexes, ou à indiquer sommairement que la comptabilité est tenue conformément aux dispositions du règlement du 28 septembre i8Zig. 11 me paraît nécessaire que vous entriez dans quelques détails, pour bien faire comprendre la manière de procéder des ingénieurs en chef et mettre l'Administration supérieure à même de les rectifier s'ils se trompent. Recommandations générales. —Tels sont, Monsieur, les divers points sur lesquels je crois devoir appeler particulièrement votre attention. Si, en dehors de ces recommandations, votre expérience du service vous signalait quelques abus à détruire ou quelques améliorations à réaliser, vous ne devriez pas hésiter à m'en entretenir, et vous pouvez compter d'avance que vos observations seront de ma part l'objet du plus sérieux examen. Je crois devoir reproduire, en terminant, une observation souvent rappelée, mais trop souvent perdue de vue : c'est qu'en dehors de leurs comptes de tournées, qui parviennent toujours un peu tard à l'administration, MM. les inspecteurs généraux doivent, sans attendre la fin de leurs tournées, m'adresser un rapport spécial et séparé pour chaque affaire sur laquelle ils peuvent avoir à proposer une prompte décision. Je vous prie de vouloir bien, avant votre départ, me transmettre un itinéraire indiquant aussi exactement que possible les villes où pourraient vous parvenir les communications que l'administration aurait à vous faire dans le. cours de votre tournée; et, dans le cas où, par suite de circonstances quelconques, cet itinéraire viendrait à être modifié, vous devriez m'en donner avis. Iiecevez, Monsieur, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, A. BÉHI