Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
Page : Image 162
Révision de 17 déc. 2014 02:39:25, edited by Anonymes
3i6
LOIS,
DÉCRETS ET
ARRÊTÉS
SUR LES
MINES.
TAUX DES DROITS
applicables
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
TAUX DES DROITS
au 1" janvier u
Fers.
Ferronnerie, cornprenant
pièces de charpentes courbes et solives pour navires ferrures de charrettes et wagons gonds, penlures, gros verrous, équerres 1 et autres gros ferrements de portes ou \ croisées, non tournés ni polis grilles en fer plein, lils, sièges el meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonle, cuivre ou ' acier.. ........ I .
IV. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans celte nomenclature et ligurent parmi les pièces détachées de machines. serrures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en 1er ou tôle tournés, polis ou limés, pour ferrures de meubles, portes et croisées Serrureries, clous forgés à la mécanique prenant. . clous forgés à la main vis à bois, boulons et écrous ancres. câbles et chaînes en fer outils en fer pur, emmanchés ou non. . de S millimètres de diamètre intérieur ou plus Tubes en fer étiré, de moins de 0 millimètres, raccords de soudés par simtoute espèce ples rapprocheTubes en fer étiré, soudés sur mandrin ments et à recouvrement en fer ou en lôle, polis ou peints Articles de ménage en fer ou en tôle, émaillés, étamés ou veret autres ouvrages nissés. . non dénommés. .
fr. 8,00 les ioo kilog,
12,00 8,00 12,00 8,00 10,00
Coutellerie de toute espèce. Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de chimie (pour laboratoire) . „ . „„ I Armes blanches Armes de commerce, j Armes à feu
nets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total . . jels en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier liles métalliques en fer ou en acier liodres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non. . laudronnerie les en fil de cuivre ou laiton ijels d'art et d'ornement et tous autres ouvrages en cuivre pur in allié de zinc ou d'élain. . . liages en zinc de toute espèce ijaui et autres ouvrages de plomb de toute sorte raclères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées pour mpression sur papier tenes ou autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine. . . nages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan) nages en plaqué, sans distinction de titre irrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par es procédés électro-chimiques evrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux. „ tlogerie de toute sorte au choix de l'imMontres j f ™le* ^argent orlaleur, qui | a boîtes d or. . . evra en l'aire Carillons et boîtes à musique. léalablement la Horloges en bois. '.....'.. éclaration à la Fournitures d'horlogerie. . . ouane
8,00 les ioo kilog. 12,00 10,00 15,00 20,00 20,00
8,00 3,00 8,00 30,00 100,00 100,00 100,00 500,00 5 p. ioo delavaleur. 1,00 la pièce. 5,00 5,00 1,00 50,00 les ioo kilog.
MACHINES ET MÉCANIQUES. 20,00 Appareils complets.
20,00 14,00 16,00
32,00 200,00 100,00 100,00 20,00 32,00 50,00 20 p. 100 de la val et 15 p. ioo de la leur à partir du janvier 1866.
40,00 240,00
Métaux divers. Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non. . Objets en l'onte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total.. .
au i™ janvier 1866.
11,00
Acier. Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, faux, faucilles el autres non dénommés) Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètres Aiguilles à coudre de 5 centimètres et plus Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et dés à coudre Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dénommés. . Hameçons de toute espèce
applicables
DENOMINATION DES ARTICLES.
15,00 4,50
Exempts.' les ioo kilog.
Itbines à vapeur lixes, avec ou sans chaudière, avec ou sans |olant 6,00 Mues à vapeur lixes, pour la navigation, avec ou sans cbauière 12,00 lines locomotives ou locomobiles 10,00 iders complets de machines locomotives 8,00 pour la filature 10.00 à nettoyer et ouvrer la laine, le coton, le lin, le chanvre et autres matières lex. tiles.. Mues ( pour le lissage. à fabriquer le papier . 6,00 à imprimer pour l'agriculture à bouter les plaques et rubans de cardes. iers à tulle en cuivre à distiller areils. . . a sucre t 10,00 de chauffage non garnies udiéres à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, M ou sans bouilleurs ou réchauffeurs «diéres à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cui'tou lailon élirés, ou en lôle clouée, à foyers intérieurs, el mes autres chaudièresde forme noncylindriqueou sphérique mpie 12,00 juaières à vapeur en tôle d'acier de toute forme 25,00 («mètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle « en fonle et tôle 8,00 hines-outils et machines non dénommées contenant 75 p. 100 "tonte et plus 6.00