Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
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LOIS,
DÉCRETS ET
ARRÊTÉS SUR LES
MINES.
TAUX DES DROITS
applicables
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
au l" janvier
TAUX DES
186». DENOMINATION DES ARTICLES.
DROITS
applicables au i" janvier 1866.
Machines-outils et machines non dénommées contenant 50 à 75 p. ioo exclusivement de leur poids en fonte Machines-outils et machines non dénommées contenant moins de 50 p. ioo de leur poids en fonte
10,00 les ioo kilog. onde de varech
15,00
oir d'os
s calcinés, blancs. . . iosphates naturels. . ■ iirates de chaux. . . . olfale de magnésie. . rbonate de magnésie . llorure de magnésium, teiate de fer liquide.. irancine. ucre de lait
Pièces détachées de machines. Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou mélangés Dents de rots en fer ou cuivre ltots. ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre. . Pièces en fonte, polies, limées et ajustées Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids
Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. . . . . Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d un kilogramme Idem pesant un kilogramme ou inoins Pièces en cuivre pur ou allié de tous outres métaux ■ • Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes Bâtiments de mer construits en Suisse. . Coques de bâtiments de mer et bateaux de rivière
50,00 30,00 30,00 6,00 10,00 15,00 25,00 35,00 20,00
en bois
20,00 20,00 par tonneau jauge Irançai
en fer.
60,00
en bois, en 1er.
10,00 40,00
IV. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chtfTrc des droits spécifies sous la rubrique : Machines et mécaniques.
PRODUITS CHIMIQUES. Iode Brome sulfurique. . gallique. . . . nitrique . . . tartrique. . . Acides, ij { benzoïque. . borique. . . . citrique. . . . arsénieux. . . Jus de citron. de fer \ de zinc, gris. Oxydes I d'étain j d'urane. . . . f de cuivre. . . Safre et autres composés du cobalt. . Sulfures d'arsenic Chlorure de potassium Iodure de potassium Salin de betteraves Carbonate de potasse Nitrate de potasse Sulfate de potasse Tortrate de potasse Cendres végétales vives et lessivées. Lies de vin Borax brut Nitrate de soude
Exempts.
Illumine.......
Exempts.
ircuma en poudre, aurelle leu de Prusse rmins de toute sorte mires bleues ou vertes que en teinture ou en trochisque «I de montagne al de grain mues en grain et en, poudre (animal) ssence de houille et ses dérivés hospliore blanc tjde de zinc (blanc de zinc) ijdcs et carbonates de plomb M. ( oléique " 'j oxalique et oxalates de potasse. . . rassiate de po- j jaune tasse | rouge traits de bois de ( pour les noirs et violets teinture j pour les rouges et jaunes tide hydrochlorique (acide muriatique) ode caustique 'rbonate de soude (sel de soude à tous degrés) ude artificielle brute rbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) 'Ifate et sulfite de soude Ifate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) carbonate de soude et autres sels de soude non dénommés lorure de chaux lorate de potasse vous ordinaires et de parfumerie «trerner , osphore rouge 4 Iiminium luminale de soude . lorure d'aluminium tomates de potasse romates de plomb ! '«leurs non dénommées, sèches, en pâte ou liquides ndestéarique
.
lie forte et gélatine (
trnis
J
...
.
à l'huile à l'essence à l'esprit-de-vin
( Milles de toute sorte •duils chimiques non dénommés
.
\
1
| j ■ s p. 100 de la valeur. | 40,00 les 100 kilog. 2,00
i
5)00
,
10,00 20,00 30,00 28,00 30,00 0,60 5,00 3,00 1,50 1,50 1,20 0,70 •,50 2,80 25,75 6,00 15,00
10 p. 100 de la valeur.
5 p. 100
id.
10 p. 100
id.
p. 100
id.
5
VERRERIE ET CRISTALLERIE. noirs ayant moins de 1 mètre quarré. ' brutes étamées ou polies.
10 p. 100 id. l',50 par mètre quarré de superficie. 4,00 id.