Annales des Mines (1864, série 6, volume 3, partie administrative)
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SUR LOIS,
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LES MINES.
32 1
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
TAUX DES DROITS TAUX DES DROITS DÉNOMINATION DES ARTICLES.
applicables
DENOMINATION DES ARTICLES.
applicables
au 1"' janvier 1866.
au iw janvier 1866.
fr. Bouteilles de toutes formes à vitre Verres J de couleur, polis ou gravés ( de montre et d'optique. . . Gobeleterie et cristaux blancs et colorés Vitrilications Emaux Objets en verre non dénommés Groisil et verre cassé.. Cristal de roche brut ou ouvré
I I
1,30 3,50
les 100 1
pierres à aiguiser de toutes sortes Chaux et plâtre fr. Graphite el plombagine ( simples, en pierre. 1,00 W ' ' \ 00 composés, à" gaine de bois 10 p. Eaux minérales, cruchons compris lirres en langues française, mortes ou étrangères Gravures, lithographies, photographies et dessins de toutes sortes sur papier Cartes géographiques Objets de collection hors de commerce . j modernes en marbre ou en pierre I mM I en métal, de grandeur naturelle au moins, f ..Times de toule sorte Soufre brut, épuré ou sublimé
\
f
10
p. 100 de la valeu
j
F
' )
iV. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie.
Exempts. les 100 kilog. 100 de la valeur. Exemptes. Exempts.
Exemptes. Exempts. Exempt.
POTERIES. Poterie grossière. Carreaux, briques et tuiles Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagine Pipes en terre Vernissée ou non, de toutes formes Vernissée avec décorations à relief unicolores et multicolores, platerie et creux
Exempts.
TARIF B 5r,0O
les 100 kilog,
AN NEXÉ AU TRAITÉ DE COMMERCE CONCLU ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE.
Poterie de grès. Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques. Commune de toute sorte, platerie et creux, comprenant la forme de bouteilles, les carafes, objets de ménage, ustensiles de cuisine, etc . .. . .'
Exempts. DROITS D'ENTRÉE EN SUISSE.
4r,00 les 100 kilog.
Faïence.
Le quintal suisse esl de 100 livres, égale 50 kilogrammes. Le collier, à 15 quintaux suisses, égale 750 kilogrammes.
Stannifère, pâte colorée, glaçure blanche Exemple. Slannifére, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore.. Fine ) 15 p. 100 de la valen Grés fin '■ Porcelaines de loutë>lorte, blanches ou décorées, parian et biscuit blanc 10 p. 100 id.
(Extrait.)
DENOMINATION DES ARTICLES.
ARTICLES DIVERS. MÉTAUX. fr. 25f,oo le kilogramme 20 ,00 id.
Marbres et albâtres de toute sorte. . . Ecaussines et autres pierres de construction, y com- • pris les pierres dfùrdoise. A . . . Meules. '■ :......
Blancs statuaires Bruts, équarris ou sciés à 16 centimètres et plus d'épaisseur
- .
Autrement sciés, sculptés, moulés ou po'lis . . S SV-W Brutes, taillées ou sciées Sculptées ou polies. . . . Pierres gemmes de toute sorte Agates et autres pierres de même espèce ouvrées .
Exempts. lr,oo 1
les 100 kilog.
,50
Exemptes. 0r,50 les 100 kilog. Exemples. 10 p. 100 de la valeur Exemples."
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Minerai de fer âche
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.
limailles ( Scories et scories ( Limailles T de forgé. ) Fonte brute en masse Débris de vieux ouvrages en fonte Fonte épurée, dite mazée Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer Fer brut en massiaux retenant encore des scories Fer en barres carrées, 1 , , . ™, rondes ou plates d angles et a T rails, fers d'anglé > en barres ls et à T et fil de fer, ( ™ .' -, savoir ) fils de fer Fers feuillards en bandes d'au moins 1 millimètre d'épaisseur.
'1
Collier.
0,15
idem. Quintal.
0,15
0,30
idem, idem, idem, idem, idem.
0,30 0,30 0,30 0,30 0,30
idem, idem, idem, idem.
0,30 1,00 0,30 1,50
idem.
1,50