Annales des Mines (1865, série 6, volume 4, partie administrative)
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LOIS,
DENOMINATION
DÉCRETS ET
SUR LES MINES.
ARRÊTÉS
DES ARTICLES.
99
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
TAUX DES
TAUX
DES DROITS.
i
Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés :
roJes à imprimer. acïiincs pour l'agriculture Hioo les ioo kilt Kines à bouler les plaques et rubans de cardes 16,00 lulle • • marèils en cuivre à distiller ,.. ipareils à sucre pareils de chauffage ■ • • 32,00 «Idiéres fvapeùr en'tôle dé fer,'cylindriques 'où spïièriq'ues, avec ou 200,00 100,00 bouilleurs ou réchaufieurs. . . ................... 100,00 ires à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou étirés ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres 20,00 Jières de forme non cylindrique ou sphérique simple 32,00 50,00 lères à vapeur en tôle d'acier de toute forme 'très chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle ou en 20 p. ioo de la abaissé à 15 p.i |es-outHs et machines non dénommées contenant 75 p. 100 de fonte partir du i,rji 1866. -ou'tiis et machines non dénommées contenant 50 à 75 p. ioo, Jsivement, de leur poids en fonte Exempt, acbines-outils et machines non dénommées contenant moins de 50 p. ioo [de leur poids en fonte
En 1er ou en tôle, polis ou peinls En fer ou en tôle, émaillés, étamés ou vernissés Acier : Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou autres non dénommés) Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètres Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus Plumes métalliques en métal autre que l'or et Petits objets en acier, tels que perles, coulants, Articles de ménage et autres ouvrages en acier Hameçons de toute espèce Coutellerie de toute espèce
droites, faux, faucilles et
l'argent broches et dés à coudre. pur non dénommés. . . .
p
Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de chimie (pour laboratoire) Armes de commerce : Armes blanches Armes à feu
40,00 les ioo H 240,00
Métaux divers : Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total Objets en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier Toiles métalliques en fer ou en acier Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non Chaudronnerie Toiles en fil de cuivre ou laiton Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain Ouvrages en zinc de toute espèce Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte Caractères d'imprimerie neufs Clichés
Poteries ou autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine. Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan) Ouvrages en plaqué, sans distinction de litre Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par les procédés électro-chimiques Horlogerie de toute espèce Fournitures d'horlogerie
15,00 4,50 8,00 12,00 10,00 15,00 20,00 8,00 3,00 8,00 8,00 30,00 100,00 100,00
laques el rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou ""figés Ile rots en fer ou cuivre Irrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre {i'ècès en fonte, polies, limées et ajustées iécesen fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur ipoids fessons en acier pour carrosserie, wagons et locomotives fèces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme ) ices en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant un kilogramme »u moins fèces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux vaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement desI rinès pour cardes ^ferie
6,00 12,00 10,00 8,00 10,00 0,00
10,00
12,00 25,00 8,00 6,00 10,00 15,00
50,00 30,00 30,00 6,00 10,00 15,00
35,00 20,00 20,00 10 p. ioo de la valeur.
20,00 le tonnes o de jauge française. t;o,00 le tonneau de jauge française.
En bois i fer.
10,00 le tonneau de jauge française. 40,00 le tonneau de jauge française.
n fer.
Machines à vapeur iixes, avec ou sans chaudières, avec ou sans volants. Machines à vapeur fixes, pour la navigation, avec ou sans chaudières. . . Machines locomotives ou locomobiles Teuders complets de machines locomotives Machines pour la filature Machines à nettoyer et ouvrer la laine, le coton, le lin, le chanvre et autres matières textiles Machines pour le lissage Machines à fabriquer le papier
S. ront briqi ARTICLES DIVERS.
ierres a aiguiser de toute sorte. WX&
Exemples. Signé Dl'.OUYN DE
LHUYS.
ARMAND BÉBIC.
1
kilog.
{Bâtiments de mer construits dans les Royaumes-Unis, non encore immatriculés ou naviguant sous le pavillon des Royaumes-Unis :
les de bâtiments de mer et bateaux de rivière : 50,00 les ioo H» n bois
MACHINES ET MÉCANIQUES.
ioo
Pièces détachées de machines;
100,00
Appareils complets :
6,00 les
baron
ADELSWARD.