Annales des Mines (1865, série 6, volume 4, partie administrative)
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LOIS,
DÉCRETS ET
ARRÊTÉS
45
SUR LES MINES. TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE
1862.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
a
TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE.
186!(.
1862.
186».
1865.
1866.
jSOWKATiOH DES ARTICLES.
Acide hydrochlorique (acide murialique).
Thlr.
Sgr.
Fl.
Xr.
Thlr. Fl.
Thlr.
Thlr.
Sgr.
Thlr.
Sgr.
Fl.
Fl.
Xr.
Fl.
Xr.
2 1/2 8
15 52 1/2 20 10 15 52 1/2 5 i 17 1/2
3/4
Soude causlique Carbonate de soude (sel de soude) à tous les degrés
( baryte.
Soude brute naturelle et artificielle, carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude). . ivre, sulfate double de cuivre e
15 52 1/2 15 52 1/2
Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) ou non Bicarbonate de soude Chlorure de cbaux
,
Chlorate de potasse
17 1/2 20 10 15 52 1/2 10 50
Savons : Verts, noirs et autres savons gras.
es chimiques en bois Les produits chimiques et couleurs nommés ci-dessus resteront soumis, eurnature, soit aux taux de 3 1/3 écus, SlXr) ou de 15 gros (52 1/2 Xr. 5 par I,soit au régime convenu pour les pro-
îni'iires. 45
l'trre
Savons blancs ordinaires
et ouvrages en verre. 15 52
Savons fins, en pains, boules, boîtes, cruchons, pots
Braies, non
Lorsque les enveloppes ou boites qui renferferment le savon sont assujetties à une taxe plus élevée que le savon, c'est cette taxe plus élevée qui devra être acquittée
Polies, élamées ou non : lorsque la pièce ne dépasse pouces quarrés prussiens lorsque la pièce dépasse 288 quarrés prussiens, les 144
Aluminate de soude Chlorure d'aluminium
30 15 52 20 10 20 10
Acide stéarique Colle-forte, gélatine
45 . 15 37 1/2 15 37 1/2 15 52 1/2
Vernis à l'huile Vernis, autres Orseilles, même celles en pâte, et persio.
3 11 5 17
45 10 50 15 37
Acétate de plomb
m blanc, non moulé, non Ipoli aux bouchons au fond vilre et verre en tables de !vert, blanc ou mi-blanc)
poli Ou seuou au bord; couleur na-
1/4 1/2 1/2
22 1/2 3 3/4
Chromate de potasse Chromate de plomb
pouces pouces
ii vert (vases et bouteilles) 1/2
1/2
pas 288
quarrés
Outremer Aluminium
polies
it,pressé, poli, dépoli, taillé, moulé; s pour lustres (ornements), boutons e, perles, vitrifications rouleur,peinlou doré,sans distinction t; ouvrages en verre en combinaison 'litres matières ( à l'exception de mèwieux, de métaux finement dorés ou », d'écaillé, de perles fines, de corail itisfinesi
6 10
30
Exempts. » 15 ■ [52 1/2
inrre cassé. 1/2
Poteries. 45
Vert-de-gris épuré (distillé, cristallisé) ou moulu (en poudre)
pssièrc, carreaux ip» en terre 45
de terre cuite, creuExempts.
unicolore ou blanche et poterie de grès 1 3
122 3
1
1/2 3/4
•1 hlr. Fl.
Sgr. Xr.