Annales des Mines (1867, série 6, volume 6, partie administrative)
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LOIS,
DÉCRETS ET
ARRÊTÉS
SUR
TARIF.
LES
SUITE DU TARIF.
1° PAR TÊTE ET PAR KILOMÈTRE.
11 1
MINES.
de péage.
de trans- Totaux. port.
3o VOITURES ET MATERIEL ROULANT TRANSPORTES A. PETITE VITESSE.
Grande vitesse.
( Par pièce et par kilomètre.)
!
Voitures couvertes, garnies et fermées à glaces (iT* classe) Voitures couvertes, fermées à glaces, et à banquettes rembourrées (2e classe) .... Voitures couvertes et fermées à vitres(3c classe) ' Au-dessous de trois ans, les enfants ne payent rien, à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les accompagnent. De trois à sept ans, ils payent demi-place et Enfants. ont droit à une place distincte; toutefois, dans un même compartiment, deux enfants ne pourront occuper que la place d'un voyageur. .Au-dessus de sept ans, ils payent place entière. Chiens transportés dans les trains de voyageurs (Sans que la perception puisse être inférieure à o',30).
Petite vitesse. Bœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, bêles de trait. 0,07 Veaux et porcs 0,005 Moutons, brebis, agneaux, chèvres . 0,01 Lorsque les animaux ci-dessus dénommés seront, sur la demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyageurs, les prix seront doublés. 2° PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE.
Marchandises transportées d grande vitesse. Huîtres, poissons frais, denrées, excédants de bagages et marchandises de toute classe transportées à la vitesse des trains de voyageurs 0,34
fr.
fr.
fr.
0,09 0,12
0,06 0,08
0,15 0,20
1,80
1,20
3,00
2,25 0,90 1,35
1,50 0,60 0,90
3,75 1,50 2,25
0,15
0,10
.0,18
0,14
0,12
0,08
0,08
0,06
0,36
0,28
0,64
0,18
0,12
0,30
4° SERVICE DES POMPES FUNÈBRES ET TRANSPORT DES CERCUEILS.
Marchandises transportées à petite vitesse. i" classe. Spiritueux, huiles, bois de menuiserie, de teinture et autres bois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraîche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales, objets manufacturés, armes 2e classe. Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plâtre, charbon de bois, bois à brûler (dit de corde), perches, chevrons, planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitumes, cotons laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levûre séche^ coke, fers, cuivres, plomb et autres métaux, ouvrés ou non, fontes moulées e 3 classe. Pierres de taille et produits de carrièrësj minerais autres que les minerais de fer, fonte brute, sel moellons, meulières, argiles, briques, ardoises ' 4' classe. Houille, marne, cendres, fumiers, engrais ' pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour la construction et la réparation des routes, minerais de fer cailloux et sables
Wagon ou chariot pouvant porter de 3 à 6 tonnes Wagon ou chariot pouvant porter plus de 6 tonnes Locomotive pesant de 12 à 18 lonnes (ne traînant pas de convoi) Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne traînant pas de convoi) Tender de 7 à 10 tonnes Tender de plus de 10 tonnes Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomotive avec son tender marchant sans rien traîner. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide. Voitures à deux ou quatre roues, à un fond et à une seule banquette dans l'intérieur Voitures à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc Lorsque, sur la demande des expéditeurs, ces transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. Les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de 2" classe. Voitures de déménagement à deux ou à quatre roues, àvide. Cesvoitures, lorsqu'elles seront chargées,payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne déchargement et par kilomètre.
Grande vitesse.
0,18
0,14
0,10
0,06
One voiture des pompes funèbres, renfermant un ou plu sieurs cercueils, sera transportée aux mêmes prix et con ditions qu'une voiture à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes. Chaque cercueil confié à l'administration du chemin de fer sera transporté dans un compartiment isolé, au prix de
Art. 43. A moins d'une autorisation spéciale et révocable do l'administration, tout train régulier de voyageurs devra contenir des voitures de toute classe en nombre suffisant pour toutes les personnes qui se présenteraient dans les bureaux du chemin de fer. Dans chaque train de voyageurs, la compagnie aura la faculté de placer des voitures à compartiments spéciaux pour lesquels il sera établi des prix particuliers quo l'administration fixera sur la proposition do la compagnie ; mais le