Annales des Mines (1867, série 6, volume 6, partie administrative)
Page : Image 161
Révision de 20 déc. 2014 19:51:43, edited by Anonymes
LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
SÛR
TAUX DES DROITS.
Exempls. Exempts. Exempt. f 3 00e les îoo kilog. 3 00 3 00
Êla Minerai En masses brutes, saumons, barres ou plaques. . Limailles et débris Allié d'antimoine (mêlai britannique), en lingots. Pur ou allié, battu ou laminé Cadmium brut Mercure natif
- . . ; .
Bismuth et étain de glace. i .
Exempts. Exempls. 5'oocles îoo kilog. 6 00 Exempts.
Antimoine. Minerai Sulfuré fondu Métallique ou régule.
1.5
ï AUX DES DROITS.
Fer». Exempt. Exempls. Exempt. 4foocles 100 kilog
Plomb. Minerai et scories de toute sortes • Limailles el débris de vieux ouvrages • En masses brutes, saumons, barres ou plaqués Laminé 4
- . •
Allié d'antimoine, en masse Vieux caractères d'imprimerie . . .
MFNF.S.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
Zinc. Minerai cru ou grillé, pulvérisé ou non Limailles et débris de vieux ouvrages. En masses brutes, saumons, barrres ou plaques. Laminés,
LÉS
Exempts. 6fo0èlès îoo kilog. Nickel.
Minerai de nickel et speiss ' Pur ou allié d'autres mélaux, notamment de cuivre ou dei Exempts. zinc (argentan), en lingots ou masses brutes
- \
Pur ou allié d'autres mélaux, battu, lamine ou étiré. . . .| îo'oo'les 100 kilog. Slanganèse. — Minerai Arleni
<{ Me"allîque l [ \ [ \ . \ \ \ \ \ \ Blinerais non dénommés
Ferronnerie nant :
/ pièces de charpentes. ....... courbes et solives pour navires, ferrures de charrettes et wagonsi gonds, peintures, gros verrous, équerres et autres gros ferreëbrûprè' ments de portes ou croisées, non tournés ni. polis; grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardins ou aulres avec ou sans ornements accès soires en fonle^cuivre ou acier
8roocies îoo kilog
IV. B. Les è'ssleox; ressorts et bandages de roues lift sont pas compris dans cette nomenclature et figurent parmi les pièces détachées de machines. serrures et cadenas èn fer dé toute sorle, liehes ët chàrtiières en tôle, loquets, targëltes, et tous autres objets en 1er ou tôle tournés, polis oh liiriés; pour ferrures de meubles, por12 00 tes et croisées compreSerrureries clous forgés à la mécanique. . ! 8 00 nant : clous forgés à la niain 12 00 vis à bois, boulons et écrotis. . . i oo ancres câblés et chaînes en fër. : . . . outils en fer pur, emmanchés ou io 00 \ non. de !) millimètres de diamètre intérieur ou plus. . . Tubes en fer étiré, sou- ] de moins de 9 millimètres, racdés par simple rapcords de toute espèce prochement Tubes en fer étiré, soudés sur mandrin et à recouvrement . . 20 00 Articles de ménage et ( en fer ou en tôle, polis OU peints, 14 00 autres ouvrâmes non j en fer ou en tôle, érnailléS; étàdénommés. ......( niés ou vernissés Acier.
OUVRAGES EN MÉTAUX. Fonte. H" classe. — Coussinets de che mins de fer, plaques ou aulres pièces coulées à découvert. . 2° classe.—Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz, Ouvrages en fonte moubarreaux pleins et leurs aslée, non tournés ni semblages, grilles et plaques polis de foyer, arbres de transmission, bâtis de machines et autres objels sans ornements ni ajustages 3e classe. — Poteries et tous autres ouvrages non désignés dans les deux classes précédentes Ouvrages en fonte, polis ou tournés Ouvrages en fonte, clamés émaillés ou vernissés
3roo'les loo kilog.
Outils en acier pur (limes, soies circulaires ou droites faux, faucilles et aulres non dénommés) Aiguilles à coudre dé moins de 5 centimètres Aiguilles à coudre de 5 centimètres ët plus. Plumes métalliques ën métal autre que l'or et l'argent. . . Petits objels en acier, tels que perles, coulants, broches et dés à coudre. Articles de ménage et autrës ouvrages en acier pur non dénommés . . Hameçons de toute espèce. Coutellerie de toute espèce Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de chimie (pour laboratoire) j Armes blanches Armes de commerce.
| Armés à feu.
32 200 100 100
00 00 00 00
20 00 32 00 50 00 I5p.l00delavaleur.
Exempts. ■io1 oo"les 100 kilog. 240 ôo
3 75 llèlaux divers.
4 60 6 00 10 00
Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non. Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total
Objels en lonte et 1er non polis, le poids du fer étant éga ou supérieur a la moitié du poids total
15
oo
4 50
8 00