Annales des Mines (1868, série 6, volume 7, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
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MÉTAUX
BRUTS
à importer.
PRODUITS
à exporter.
Fontes moulées (A). Fers et aciers laminés ou forgés, en barres, tôles, feuillards ou fils. Ouvrages ou pièces fabriqués en fer , ou en acier (B). Fers jet aciers laminés ou forgés, en Fontes mazées. — barres, tôles, feuillards ou Dis. Ferrailles Ouvrages ou pièces fabriqués en fer ou en acier (B). Fers ou aciers en verges ou en fils (c).
Massiaux acier, lingots d'acier fondu. Fers en barre, ayant plus de 4 centimètres quarrés de section et plus de 5 millimètres d'épaisseur Fer en barres, ayant 4 centimètr. quarrés de sections ou inoins, ou 5 millimètres d'épaisseur et au - dessous Fers laminés de section irrégulières. Tôles de fer ou d'acier, cuivres laminés
Aciers en barres ou en feuillards. . .
Feuillards (D). Tôles de Ter ou d'acier n'excédant pas 2 millimétrés. Ouvrages ou pièces fabriqués en fer ou en acier (B). Aciers en verges ou en fils (c). Feuillards d'acier (D). Tôles d'acier n'excédant pas 2 millimètres. Ouvrages ou pièces fabriqués en acier (B). Ouvrages ou pièces fabriqués en fer et en acier (B, F).
Ouvrages ou objets fabriqués avec des fers en barres, de dimensions transversales égales ou infé rieures (G). Ouvrages en fer fabriqués avec des fers irréguliers de même forme et d'un poids, par mètre courant, égal ou inférieur. Ouvrages fabriqués respectivement avec des tôles de fer, des tôles d'acier ou des cuivres laminés, d'é paisseur égale ou inférieure (H).
OBSERVATIONS.
Objets en fonte. — Les fontes moulées de toute espèce, tuyaux de conduite, marmites, poids et tous autres ouvrages en fonte. (A) A l'exception des fontes moulées pour lest de navires. (B) Quelles que soient les formes ou dimensions des métaux ouvrés en trant dans leur compo' sition. (c) La section ne dépassant pas un centimètre quarré. (D) L'épaisseur ne dé. passant pas un millimètre.
Objets d'un usage général. — Fers en barres, tôles, fers-blancs, fersétamés, cuivrés, plombés ouzingués; fils de fer; bandes d'acier laminées, trempées ; chaînes en fer, boulons à vis et écrous, vis à bois, clous et pointes ; tubes en fer, en acier, en cuivre pur ou en laiton. Outils à main. —'Scies, faux, faucilles, limes, burins, pelles à charbon, pioches, haches et autres gros outils tranchants ; marteaux à main, enclumes et étaux. Petites machines d'un usage courant. — Crics, poulies, palans, guindeaux, pompes, balances à bascule, charrues, socs de charrue et autres instruments aratoires.
(F) Le fer en ba ne pourra, dans aucun cas, être compensé par des aciers non ouvrés.
(G) Les ouvrages ea tôle et en acier ne pourront pas être admis ea compensation des fers de petite dimension
in) Les cuivres purs ou alliés introduits ne
Ouvrages ou pièces fabriqués avec pourront être cornpcn des barres ou feuillards d'acier sés que par des cuivres de même composition de dimensions égales ou infé (i) Les ouvrages e rieures (i)tôle
Aciers laminés de formes irrégu liéres
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admis à la sortie sans justification préalable do commandes, est arrêtée ainsi qu'il suit :
FABRIQUES
Fonte brute. .
Massiaux de fer. .
CIRCULAIRES.
d'acier
ne seront
Ouvrages en acier fabriqués avec des pas admis on compensaaciers irréguliers de même forme lion des barres d'acier. et d'un poids, par mètre courant égal ou inférieur.
Les bandages de roues en fer ou en acier, sans soudure, bruts de forge, les tubes en fer, en acier ou en cuivre pur ou allié, m pourront être admis que sous condition de l'emploi à l'identique. Art. h. La nomenclature des produits et ouvrages fabriqués
Articles de ménage, etc. — Pelles et pincettes, seaux, casserie. Art. 5, Afin de faciliter le contrôle des opérations, les permissionnaires déclareront à l'entrée et les acquits-à-caution reproduiront : i° les dimensions transversales pour les fers de petite dimension {h centimètres quarrés de section et 5 millim. d'épaisseur ou moins) et pour les aciers en barres de toute dimension; 2° les épaisseurs pour les feuillards, les tôles de fer ou d'acier et les cuivres laminés ; 3° la forme et le poids par mètre courant des barres pour les fers et aciers laminés de formes irrégulières. A la sortie et à l'appui des demandes de décharge d'acquits-àcaution, il sera présenté par les permissionnaires, certifié et signé par eux, un bordereau détaillé des objets à exporter, indiquant pour chacun d'eux le poids des divers métaux entrant dans leur composition, savoir : i° fonte moulée ; 2° fers ouvrés de plus de h centimètres quarrés de section et de plus de 5 millimètres d'épaisseur ; 5° fers de h centimètres quarrés de section ou de 5 millimètres d'épaisseur ou moins, fers en feuillards, verges ou fils et aciers en barres, feuillards, verges ou fils par catégories de dimensions transversales ; 4° fers ou aciers irréguliers par catégories de formes et de dimensions exprimées par le poids du mètre courant ; 5° tôles de fer ou d'acier et cuivre laminés par catégories d'épaisseurs. Art. 6. Le délai accordé pour l'exportation des objets fabriqués sera au plus de six mois pour les machines et appareils et autres ouvrages à l'égard desquels la justification des commandes est exigée; le délai sera de trois mois au plus pour les objets de fabri-