Annales des Mines (1873, série 7, volume 2, partie administrative)
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LÉGISLATION ANGLAISE
SUR
LES MINES.
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hh. Maintien en fonction des inspecteurs existants. — (Comme à Loi des mines de houille, art. jli, p. jli). 45. Abrogation des lois énumérées dans l'annexe. — Les lois énumérées dans le tableau annexé à la présente loi sont abrogées dans celles de leurs parties qui ne sont pas abrogées par la loi de 1872, sur la réglementation des mines de houille. Il demeure entendu.... (Comme à Loi des mines de houille, art. 76, § 2, p. 75).
TABLE.
I. —
LOI SUR LES MINES DE HOUILLE, ETC. Pages.
Dispositions prélimioaires (ait. 1 -3)
26
Première partie.
ANNEXE.
DATE DE LA LOI.
5
23
et 6 Yict., c.
99 (1).
et 24 Vict., c. 151 (2).
TITRE DE LA LOI.
Loi pour défendre le travail des mines et houillères aux filles et femmes, pour y réglementer le travail des enfants et pour établir d'autres prescriptions relativement aux personnes qui y travaillent. Loi sur la réglementation et l'inspection des mines.
(1) 10 avril 1842, Annales des mines (5° série, partie administrative, t. III, p. io3). (3)
28 avril 1860.
Travail des femmes, des jeunes gens et des enfants (art. 4_l5) Salaires (art. 16-19) Puits uniques (art. 20-24) Division d'une mine (art. 25) Certificats des directeurs (art. 26-37) Comptes rendus, déclarations, abandon des mines (art, 38-42) Inspection (art. 43-48) Arbitrages (art. 4g) « Coroners (art. 5o),. .
2 7 33 36 39 39 4&
48 ^1 53
Deuxième partie. — Règlements. Règlement général (art. 5i) Règlements particuliers (art. 52-59)
55 63
Troisième partie. — Dispositions supplémentaires. Pénalités (art. 60-69) Dispositions diverses (art. 70-76) Annexes
II. —
• • • •
6 7 72 75
LOI SUR LES MINES MÉTALLIQUES.
Dispositions préliminaires (art. i-3)
78
Première partie. Travail des femmes, des jeunes gens et des enfants (art. 4-8) Salaires (art. 9) Comptes rendus, déclarations, abandon des mines (art. 10-14) Inspection (art. i5-2o) Arbitrages (art. 21) Coroners (art. 22)
78 80
80 82
82 82
Deuxième partie. — Règlements. Règlement général (art. 23) Règlements particuliers (art. 24-3o)
82 8
5
Troisième partie. — Dispositions supplémentaires. Pénalités (art. 3i-38) Dispositions diverses (art. 3g-45) Annexe
S6 7
8
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