Annales des Mines (1816, série 1, volume 1)
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DU dPARTEMEI,TT DE LA LOIRE.
HOUILLE
qu'a les soit qu'il les exploitât lui-même ou donna à i759, le Souverain
affermât ; mais dès des territoires du une compagnie la concession Grandes-Flâches, Mou illOn , de Gravenand et des alors. les plus productifs qui fussent connus travaux exécuté quelques Cette compagnie a 1790, utiles, et a joui de son privilége jusqu'en égards des à certains non toutefois sans abuser droits qu'il lui conférait. six concesSous l'empire de la loi de 1791, sociétés compoaccordées à des sions ont été cessionnaires de sées de propriétaires ou de propriétaires. trouvées grevées Les exploitations se sontréciproques , quelpar suite de conventions Gouquefois ordonnées ou approuvées par le (le cintrès-fortes vernement, de redevancesproduit qui brut ) , quième ou le sixième du
prix de féreze
semblent plutôt constituer un du sol jouit qu'une indemnité ;. le propriétaireplus net- des de cette manière _du revenu lede fonds et sans mines, sans faire aucune mise remarquer ici que courir aucun risque. Il faut stipulée en faveur des cette rétribution outrée influence propriétaires de la surface, à une mines, outre des pernicieuse sur l'exploitation consommateur et .sur qu'elle pèse sur le dustrie. et se réVoici la manière dont se formentMines aux gissent les diverses entreprises de environs de Rive-de-Gier. composée d'un Une société, ordinairement font prode personnes qui nomment assez grand nombreles mines et qui se fession d'exploiter total de l'association divise l'intérêt exeacteurs,
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en seize actions qui prennent le nom d'onces chaque associé a une ou plusieurs actions ou seulement une portion d'action : la transaction ou l'acte de société laisse à chacun la libert`é de vendre à qui lui plaît telle ou telle portion
de son intérêt, et ce n'est point la majorité
des actions qui influe seule sur la décision des affaires.
On sent quelle confusion doivent amener de pareilles conventions, et l'expérience n'en démontre que trop souvent les inconvéniens ; il n'y a jamais de première mise de fonds considérable; chacun s'engage à payer exactement le compte fourni par quinzaine, et faute de remplir cette obligation , l'intérêt de celui qui est en retard est vendu par lui,- ou d'office, par ses associés. La société traite avec les propriétaires du. sol, et s'assure ainsi la faculté d'exploiter sur
une étendue de terrain qui est de 2 , 3 oit 4 hectares au plus;. souvent le propriétaire, outre une réttribution variable du sixième ou huitième suivant la profondeur des mines, exige encore
que l'on creuse un puits dans sa propriété et que l'on exploite sous son terrain dans un laps de temps déterminé. Ce traité énonce que là rétribution sera payable en nature et à l'orifice du puits , exempte de toute charge et impôt aussitôt que l'exploitation aura commencé sous la propriété du traitant. La perception de ce droit de propriété est sujette à beaucoup de difficultés, parce qu'il faut connaître dans l'intérieur de la mine sous quelle portion de là surface se trouve tel ou tel ouvrier, combien on extrait de charbon pour telle ou -telle per-
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