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ORDONNANTES

ficiels sur là rive gauche du ruisseau de Prat - Peillard , revers méridional de la montagne.

Ces travaux auront principalement pour but de reconnaître la direction, l'allure des filons, leur puissance et les relations qu'ils peuvent avoir entre eux ; savoir, s'ils tendent à sê réunir, à se croiser, et à quelles distances des points d'attaque ces accidens doivent avoir lieu. Les travaux en recherche consisteront en percemens en travers, en galeries sur la direction , ou en puits, suivant

les circonstances du gisement, par rapport à la disposition du terrain. Ils seront proportionnés à l'importance -delexploitation ,

au nombre et à la nature des accidens qui peuvent en faire varier les chances et les rendre plus ou moins défavorables. .

XV. Le concessionnaire tiendra un plan régulier des tra-

vaux d'exploitation et de recherche ; il adressera chaque année

dans le premier trimestre, au préfet, une expédition du plan des travaux exécutés pendant l'année précédente ; ces plans seront dressés sur l'échelle d'un millimètre pour mètre. XVI. Indépendamment_ du plan qui. devra être présenté à l'ingénieur, lors de ses tournées, le concessionnaire tiendra un registre régulier de l'avancement des travaux tant de recherche que d'exploitation, lequel devra faire connaître toutes les circonstances de l'exploitation dont il sera utileç_le conserver le souvenir ; telles, par exemple, que les -herigemens notables issance , le croisement ou dans l'allure d'un filon, dans_s la réunion de deux ou plusieurs filons ; et, par rapport aux travaux d'extraction, la situation et l'étendue des massifs exploités en tout ou en partie, et de ceux réservés avec l'indication de leur richesse présumée.

Ce registre sera, ainsi que le plan, présenté à l'ingénieur, lors de ses tournées.

XVII. Le concessionnaire devra se pourvoir en permission d'usine pour l'établissement d'un fourneau à réverbère, .ou à galerie couverte, propre à la séparation de l'antimoine de sa gangue, au moyen de quoi il devra renoncer au procédé de la fonte à l'air libre. Il joindra à sa demande en permission, un plan de l'usine sur l'échelle de deux millimètres pour mètre. xym. Le concessionnaire acquittera les redevances fixe et proportionnelle établies par la loi, au profit de l'Etat. acquittera également la redevance due aux propriétaires de la

5o5 surface, telle qu'elle sera fixée par l'acte de concession, et SUR LES MINES.

indépendamment des indemnités spécifiées par les articles 43 et

suivans de la loi du 21 avril 8 o; ainsi que celle qui pourra être fixée par l'acte de concession en faveur de l'inventeur de la mine, conformément à l'article 16 de la même loi. XLK. lise conformera régulièrement auxlois et aux instructions émanées des autorités compétentes, et notamment aux dispositions du décret du 5 janvier 1815, sur la police des mines.

XX. Le concessionnaire devra exploiter de manière à ne point compromettre la sûreté publique, celle des ouvriers, la conservation des mines et les besoins des consommateurs; il se conformera, en conséquence, aux instructions qui lui seront données par l'administration des mines et par les ingénieurs du département, d'après les observations auxquelles la visite et la surveillance des mines pourront donner lieu. .XXI. Les prétendans à la concession des mines d'antimoine de Malbosc , devront déclarer par écrit s'ils s'engagent à exécuter les travaux d'exploitation prescrits par le présent cahier des charges.

Arrêté la présente rédaction du prOjet modifié conformément à l'avis du Conseil général des mines, du 26 niai 1815, adopté par M. le Conseiller d'état, directeur général..

A Carcassonne, le 28 juin 1815.

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L'ingénieur en chef des mines, Signé BROCHIN. Certfiié conforme, etc., etc. , etc.

ORDONNANCE du 14 février 1816 , portant que

le sic ai' GRASSET propriétaire el mcdtre de FA"rneain

forges à Pinsot, est autorisé iz trausformerca en fourneaux catalans ses .fOrges situées en la commune de .Pinsot, département de LOUIS, etc., etc. ,,etc.

Notre conseil d'Etat entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. I. Le sieur Grasset (Jacques) , propriétaire et maître de forge à Pinsot (Isère ) , est autorisé à transformer ses forges

situées en la commune de Pinsot , canton d'Allevard , arrondissement de Grenoble, départentént de l'Isère, en fourneaux catalans.