Annales des Mines (1876, série 7, volume 5, partie administrative)
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LOIS,
200
OFFICIERS OFFICIERS
DÉCHETS ET ARRÊTÉS
OFFICIERS,
GENERAUX, SUPÉRIEURS
CL assimilés.
Officiers d'administration principaux des hôpitaux militai res, de l'habillement et du campement, des bureaux de l'intendance militaire, des subsistances militaires et de la justice militaire.
Interprètes principaux.
DEPUIS
LE
GRADE DE
ADJUDANTS, CAPITAINE
et employés militaires assimilés-
Officiers en disponibilité ou dans la reserve.
(NOTA.
Officiers en non-activité.
Les officiers en rotraite ne sonl pas compris, saut l'exception ci-après.)
Les officiers en retraite ne sont pas compris, sauf l'exception ci-après.)
Colonels, lieutenants - colonels, chefs de bataillon, majors, du cadre d'activité, démissionnaires ou en retraite, commandant un bureau de recrutement.
Capitaines , lieutenants , sous lieutenants, du cadre d'activité , démissionnaires ou en retraite, employés dans le service du recrutement.
(NOTA.
Capitaines-majors et officiers adjoints de l'armée territoriale. Khalifats, bach-aghas et aghas Kaïds. cheiks, exerçant un comexerçant un commandement mandement en territoire milien territoire militaire. taire.
201
ÉTAT A'.
SOUS-OFFICffiRS, CAPOItAlîJ soldats et agents assimilé*.
Officiers d'administration et adjudants d'administration des hôpitaux militaires, de l'habillement et du campement, des bureaux de l'intendance mili- Employés taire, des subsistances mili militaires de taires et de la justice militaire l'artillerie, du génie, Adjoints principaux et adjoints ' et des de toutes classes du génie. équipages militaires Gardes principaux de toutes faisant classes de l'artillerie. partie des cadres Interprètes. de l'armée.
Officiers supérieurs de l'hôtel [ Officiers de l'hôtel des Invalides, des Invalides.
Officiers en non-activité.
SUR LES MINES.
'
Ouvriers d'Élj| sous-officiers giaires, casernio portiers - consigm éclusiers militai» artificiers, gardi; de batterie, contt leurs d'armes, a trôleurs de font ries et mannfac! res et de direction maréchaux des I gis, chefs mécai ciens, gardes-pan maréchaux fei rants. bourrelier selliers, ouvriers! fer et en bois ouvriers militaires i chemins de fer. f
ÉTAT
PERSONNEL
yrtissant au département de la guerre*, qui doit être admis, dans certaines
(
[•constances déterminées, au bénéfice de la réduction de prix stipulée par les
Mers des charges de chemins de fer.
ADJUDANTS,
OFFICIERS,
[FFIÇIERS SUPERIEURS
depuis le grade de capitaino et assimilés.
I militaire.
Les sous-officiers de l'ami territoriale soldés d'une m| nière permanente.
En cas de bataillon | de mmandant I mobilisation, un de bataillon manœuvres î douanes. ou ■ de revues.
t
(
RÉSERVES
DE
L'ARMÉE
CAPORAUX,
soldais et agents assimilés.
Sous-officiers, caporaux, brigadiers, tambours, clairons, soldats de l'armée territoriale.
En cas de mobilisation, de manœuvres ou de revues.
En cas de mobilisation, de manœuvres ou de revues.
Ouvriers de la télégraphie militaire.
En cas de mobilisation, de manœuvres ou de revues.
En cas Capitaines, lieutenants de et mobilisation, sous-lieutenants de des compagnies manœuvres de chasseurs ou de revues. forestiers.
Sous-officiers, caporaux, clairons et chasseurs du corps forestier.
En cas de mobilisation. de . manœuvres ou de revues.
En cas Capitaines, de lieutenants | mobilisation, et de sous-lieutenants manœuvres de l'armée ou territoriale. de revues.
Chefs de section, En cas chefs de poste de et mobilisation, tétégraphistes de de manœuvres la télégraphie ou militaire. de revues.
Militaires en congé, lorsqu'il Directeurs se rendent dans leurs foyerj et lorsqu'ils sont rappelés t |ts de service qu'ils voyagent en vertu d . <le ordre do service. J télégraphie
SOUS-OFFICIERS ,
et assimilés.
leutcnants En cas colonels de et | mobilisation, Militaires de l'hôte) des Intfl de bataillon de lides. do manœuvres l'armée ou îrritoriale. de revues.
Cavaliers et fantassins a» Maires indigènes.
DU
Capitaines et lieutenants des compagnies de douanes.
ACTIVE
ET
DE
L'ARMÉE
Sous-officiers, En cas En cas caporaux, de de mobilisation, tambours mobilisation, ou clairons de de manœuvres dû manœuvres ou corps des douanes| ou de revues. et douaniers. \ de revues.
/
, en cas de mobilisation,
TERRITORIALE
do manœuvres ou de revues. Eu cas de guerre seuloment, sonl Iransportés, au larif militaire, sur les chemins do fer. les corps x formés en vertu do décrets et conformément à l'article 8 de la loi du 2'. juillet 1873, tels que, par ', les agents de la trésorerie et des postes, les sergents de ville, les corps de volontairt'S autotc, etc.
IOTA—
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