Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1877, série 7, volume 6, partie administrative)

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LOIS,

DÉCRETS ET

ARRÊTÉS

où la ligne menée du clocher d'Aix au clocher de Givenchy-en. Gohelle est coupée par le prolongement de celle qui réunit les clochers de Liévin et d'Augres-Liévin ; Au sud, par la portion UW de la ligne UQ qui joint le pointu ci-dessus au clocher de Bouvigny, le point W étant le point d'intersection de cette ligne avec l'axe du chemin, dit chemin des Bois, qui se dirige vers Aix et vers la grande route d'Arras à Béthune ; A Vouest, par la ligne WR, menée du point W ci-dessus au clocher d'Aix, point R, puis par la ligne RT menée de ce dernier point au point de départ T; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 6 kilomètres carrés 6 hectares. Article 2. Par suite de cette extension, la concession de Liévin est et demeure délimitée ainsi qu'il suit : Au nord, à partir du point I, situé sur la limite méridionale de la concession de Courrières et déterminé par la rencontre de la ligne qui réunit les clochers de Meurchin et de Loison avec celle qui réunit les clochers d'Éleu et de Beaumont : i° Par une droite IV, qui fait partie de la susdite limite méridionale, le point V étant déterminé par la rencontre de l'alignement ci-dessus des clochers d'Éleu et de Beaumont avec celui des clochers d'Avion et d'Aunay; 2° Par la droite VZ qui fait partie de la limite orientale de la concession de Lens, le point Z étant situé à la rencontre de l'alignement ci-dessus des clochers d'Avion et d'Aunay avec celui qui réunit le clocher d'Éleu au point P, intersection des axes des chemins d'Aix à Lens et de Liévin à Bully; 5° Par la portion ZN de la ligne passant par ledit point Z, le clocher d'Éleu, le point G, angle sud-ouest de la concession de Lens, et ledit point P; k" Par la ligne NM, le point N étant déterminé par l'intersection de la ligne ZNGP et du bord occidental du petit chemin de Lens à Liévin passant près du bois de Liévin, et le point M étant déterminé par la rencontre du bord occidental du chemin de grande communication de Lens à Aire, passant par Liévin avec une parallèle à ladite ligne ZNGP, menée par le point T ci-après défini ; 5° Par la ligne droite M Y, parallèle à la ligne ZNGP allant dudit point M au point Y, situé sur le bord occidental du chemin dit de Souchey à Pont-à-Vendin, et à 55o mètres du point où le même bord dudit chemin vient rencontrer la ligne ZNGP; 6° Par la ligne droite YG allant dudit point Y au point G, angle

SUR

LES MINES.

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ud-ouest de la concession de Lens, commun aussi à la concession e Grenay (et déterminé par l'intersection de la ligne qui joint les lâchers de Mazingnrbe et de Liévin avec la droite ZNGP); les lignes Pf, Nil, MY, ÏG, étant communes avec la concession de Lens; f Par la droite GP allant dudit point G au point P ci-dessus défini ; 8° Par la portion PT de la ligne PO, qui joint le point P ci-dessus u point 0 déterminé par l'intersection du prolongement vers l'est e la droite tirée du clocher de Maisnil-les-Ruits au moulin de oupigny avec l'axe du chemin, dit chemin du Prince, chemin lassé présentement comme chemin de grande communication ■ 75, de Douliens à la Bassée, le point T étant pris sur la ligne Q, à 200 mètres mesurés dans la direction du point P, à partir e l'axe du chemin de grande communication n" i65 passant par ix-IVoulette et Bully et allant de Bouvigny à Meurchin (les gnesGP et PT sont communes avec la concession de Grenay); A Vouest, par la ligne droite TR, qui joint le point T ci-dessus éfini au clocher d'Aix-Noulette, puis, par la ligne BW joignant le oint 11 au point W, où l'axe du chemin, dit chemin des Bois, qui e dirige vers Aix et vers la grande route d'Arras à Béthune, est oupé par la ligne QU menée du clocher de Bouvigny au point déterminé par l'intersection de la ligne menée du clocher d'Aix u clocher de Givenchy-en-Gohelle avec le prolongement de celle ni réunit les clochers de Liévin et d'Augres-Liévin; la ligne briée TRW, qui forme cette limite ouest, étant commune avec la oncession de Grenay, telle qu'elle est délimitée par décret de ce (our; Au sud, par la portion WU de la ligne QU ci-dessus définie, uis, par la ligne UL, menée du point U au point L, où le proongement de la ligne qui réunit les clochers de Meurchin et de oison et qui a servi à déterminer le point I rencontre le bord eptentrioual du chemin de Méricourt à Avion ; A l'est, par la ligne LI dont les points L et I ont été ci-dessus éfluis ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 20 lciloètres carrés 5o hectares.

écret du Président de la Bépubtique, du 21 juin 1877, portant extension de ta concession des mines de houille de GRENAY (Pasde-Calais). (EXTRAIT.)

Article 1". U est fait réuion à la concession des mines de houille