Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1877, série 7, volume 6, partie administrative)

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

de Grenay, instituée par décret du i5 janvier 1853 (*), d'un terrain houiller portant sur les communes de Bully-Grenay, AisNoulette, Sains-en-Gohelle et Bouvigny-Boyeffles, arrondissement de Béthune, département du Pas-de-Calais, ledit terrain limité, conformément au plan annexé au présent décret : Au nord, par la portion OT de la ligne PO qui joint le point P, point de croisement des axes des chemins d'Aix à Lens et de Liévin à Bully-Grenay au point O, point d'intersection de l'axe du chemin, dit chemin du Prince, sur les plans, et classé présentement comme chemin de grande communication n" 75, de Doullens à la Bassée, avec le prolongement vers l'est de la droite tirée du clocher de Maisnil-lès-l\uits sur le moulin de Coupigny, le point I étant situé sur ladite ligne PO, à 200 mètres mesurés dans la direction du point P, à partir de l'axe du chemin de grande communication passant par Aix-Noulette et Bully-Grenay et allant de Bouvigny à Meurchin ; A l'est, par la ligne TB, qui joint le point T ci-dessus au clocher d'Aix, par la ligne RW joignant ledit clocher au point W, où l'axe du chemin, dit chemin des Bois, qui se dirige vers Aix et vers la grande route d'Arras à Béthune, est coupé par la ligne QU, menée du clocher de Bouvigny au point U, point déterminé par l'intersection de la ligne tirée du clocher d'Aix-Noulette au clocher de Givenchy-en-Gohelle avec le prolongement de celle qui réunit les clochers de Liévin et d'Augres-Liévin ; la ligne brisée TRW, qui forme cette limite est, étant commune avec l'extention accordée à la concession de Liévin par décret de ce jour; Au sud, par la portion de la ligne QU ci-dessus définie, comprise entre le point W et le point Q; A l'ouest, par la ligne joignant les points Q et O ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 5 kilomètres carrés 91 hectares. Article 2. Par suite de cette extensio'n, la concession de Grenay est et demeure délimitée ainsi qu'il suit : A l'est, par la droite GF, le point G étant déterminé par l'intersection de la ligne qui joint les clochers de Mazingarhe et de Liévin, avec la droite PGA qui part du clocher d'Éleu pour aboutir au point de croisement des axes des chemins d'Aix à Lens et de Liévin à Bully, point P du plan; le point F étant le point d'intersection de la ligne allant du clocher de Douvrin au clocher de

(*) Volume de i853, p. 45.

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SUR LES MINES.

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ambrin, avec celle qui joint le clocher de I-Iaisnes au point G déminé comme il vient d'être dit. La ligne FG forme la limite uest de la concession de Lens; Au nord, i°par la ligne menée du clocher de Douvrin au cloherdeCambrin, depuis le point F ci-dessus défini jusqu'au pointH, ù elle est coupée par celle qui joint les clochers de Loos et 'Auchy-lès-La Bassée ; 2" Par cette dernière, depuis le point II jusqu'au clocher d'Auhy, point I ; Et 3° par celle qui serait tirée du clocher d'Auchy sur le point e bifurcation dé l'axe de la route partant de Béthune pour se diige.r sur Lillers et sur Saint-Venant, point S, cette dernière ligne tant arrêtée au point K, où elle est coupée par la ligne MV, déerminée comme il est dit ci-après; A l'ouest, 1° par la ligne MV, depuis le point K jusqu'au point M ; e point M étant à l'intersection des droites qui joignent le cloher de Nœux à celui de Mazingarbe et le clocher de Noyelles à elui d'Hersin, etjle point V étant déterminé par l'intersection de adroite tirée du clocher de Béthune sur celui de la Bassée avec axe du canal d'Aire à la Bassée ; 2° Par la ligue MN, tirée du point M ci-dessus au point N, interection de l'axe du chemin de grande communication de Sains à lazingarbe avec l'axe de la route d'Arras a Béthune ; 5° Par la ligne NO, le point O étant l'intersection de l'axe du hemin, dit chemin du Prince, sur les plans, et classé prôsenteent comme chemin de grande communication n° 75, de Doullens la Bassée, avec le prolongement, vers l'est, de la droite tirée du locher de Mesnil-les-Ruitz sur le moulin de Coupigny; h" far la ligne OQ, joignant ledit point O au clocher de Bouvignyoyeffles, point Q, les droites KM, MN, NO, OQ formant la limite est ela concession de Nceux; Au sud, i° par la ligne QW, joignant le point Q ci-dessus au oint W, où l'axe du chemin, dit chemin des Bois, qui se dirige 'ers Aix et vers la grande route d'Arras à Béthune, est coupé par aligne QU, joignant le point Q au point U, point déterminé par intersection de la ligne menée du clocher d'Aix au clocher de Gienchy-en-Gohelle avec le prolongement de celle qui réunit les lochers de Liévin et d'Angres-Liévin ; 20 Par la ligne WR, joignant le point W au clocher d'Aix-Nouette, point R, puis par la ligne RT, ie point T étant pris sur la igné OP, dont les points O et P ont été ci-dessus définis, à 200 mères mesurés dans la direction du point P, à partir de l'axe du cheDÉCRETS, 1877. iï