Annales des Mines (1880, série 7, volume 9, partie administrative)
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TABLE
DES
MATIÈRES.
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DES
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MATIÈRES.
Pages.
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janvier. — Appareils à vapeur employés sur terre. — Relevé des accidents arrivés en 1879 23 janvier. — Appareils à vapeur placés à bord dos bateaux. — Idem. 23 janvier. — Appareils à vapeur employés dans l'enceinte des cbemins de fer. — Idem 24 janvier. — Statistique de 1879. — Mines. — Usines métallurgiques. — Accidents 24 janvier. — Procès-verbaux de visite des mines en 1879 10 avril. — Chemins de fer. — Conférences mixtes. — Intervention des ingénieurs en chef des mines chargés d'un service de contrôle. 22 mars. — Chemins de fer. — Tournées d'inspection 8 avril. — Adjudication de travaux. — Mesures à prendre après une tentative infructueuse d'adjudication 20 avril. — Adjudications do travaux publics. — Modèle d'affiche. . . . 20 mai. — Navigation a vapeur maritime et fluviale. — Commissions de surveillance % 205 et iDr juin. — Marchés de gré à gré et adjudications restreintes 22 juin. — Statistique semestrielle de 1880. — Production des mines de combustibles minéraux et des usines à fer (1" semestre) 28 juin. — Chemins de fer. — Protection des trains à leur passage aux bifurcations
12 juillet. — Chemins de fer. — Cadenassage des aiguilles 21 juillet. — Appareils à vapeur. — Générateurs et récipients placés ailleurs qu'à bord des bateaux 22 juillet. — Redevance proportionnelle. — Fabrication du coke et des agglomérés 29 juillet. — Mines à grisou. — Projets de règlement intérieur 29 juillet. — Statistique de l'industrie minérale. — Revision de la classification des bassins houillers 30 juillet. — Chemins de fer. — Communication des agents entre eux et des agents avec les voyageurs dans les trains en marche 6 août. — Modification de plusieurs articles de la loi du 21 avril 1810 . 9 août. — Emploi de la dynamite dans les mines et carrières. — Mesures de précaution Note to août. — Bateaux à vapeur. — Application des articles 80 de l'ordonnance de 1843 et 58 de l'ordonnance de 1846 n août. —Adjudication de travaux métalliques 3o août. — Comptabilité et contrôle des dépenses de personnel du service des mines 13 septembre. — Chemins de fer. — Enquête sur les moyens do prévenir les accidents » ■ 8 septembre.—Chemins de fer construits par l'État. — Travaux de superstructure. — Matériel fixe des voies. . 8 novembre. — Travail de nuit des enfants dans les mines 3o novembre. — Tournées des ingénieurs en 1881 10 décembre. — Payement du solde des entreprises. — Clauses à introduire dans les devis 2.3
Avis du Conseil général des mines. 2 mai 1879. — Interprétation d'une ordonnance de concession de mines
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de fer en Algérie, rendue en 1845 (affaire C'c contre JUMEL DE NOIRETERRE)
io3 204 205 394 206 206 208 364 365 256 266 267 26S
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Arrêts de la Cour de cassation.
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MOKTA-EL-HADID
18 juin 1879. — Dommages causés à des propriétés bâties par les travaux d'une mine. Occupation de terrains pour remblais. Suppression d'un étang établi par le propriétaire du sol et nuisible aux travaux de la mine. Conventions privées (affaire AVRIL contre SCHNEIDER). 11 février 18S0. — Convention entre le propriétaire du sol et l'inventeur d'une mine. Effet, par rapport à cet acte, de la concession de ladite mine (affaire DE CANDÉ et DE PONTBRIANT contre GARNIER ie ET C ) . 9 mars 1880. — Accident de mine. — Question de fait. — Responsabilité du concessionnaire (affaire BOOUAREL contre C'c DES MINES DE LA
19 janvier 1869. — Montpellier. — Compétence en matière de délimitation de la partie concédée d'un gîte de minerai de fer (affaire SOCIÉTÉ DE RIA contre MARIE) 28 juillet 1876. — Dijon. — Dommages causés à des propriétés bâties par les travaux d'une mine. Occupation de terrains pour remblais. Suppression d'un étang établi par le propriétaire du sol et nuisible aux travaux de la mine. Conventions privées (affaire AVRIL contre
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8 mars 1878. — Lyon. — Accident de mine.— Question de fait. —Responsabilité du concessionnaire (affaire BOUDAREL contre CIC DES
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3 juin 1878. — Angers. — Carrière. — Éboulement. — Responsabililé de l'exploitant par rapport à une carrière voisine (affaire SOCIÉTÉ OE LA CARRIÈRE DE GRANDMAISON contre SOCIÉTÉ DE LA CARRIÈRE DES
D'HUELVA ET AUTRES)
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MINES DE LA CHAZOTTE)
GRANDS-CARREAUX)
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5o
6*2
272 273
378 399 4°°
38o
Arrêts de Cours d'appel.
SCHNEIDER)
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4°4
CHAZOTTE)'
12 mars 1880. — Sources d'eau minérale. — Périmètre de protection. — Travaux de recherches entrepris par un propriétaire du sol sans autorisation (affaire DUBOIS)
14 mars 1877. — Lyon. — Occupation de terrains pour travaux de mines. — Indemnité. — Estimation de la valeur des terrains (affaire Cie DE MONTIEUX contre CONSORTS DUMAREST) 18 février 1878. — Paris. — Société pour l'exploitation d'une mine. — Caractère civil (affaire CONSORTS RESCALLI contre CIC DES MINES
366 269
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22 mars 1879. — Paris. — Convention entre le propriétaire du sol et l'inventeur d'une mine. Effet, par rapport à cet acte, de la concession de ladite mine (affaire DE CANDÉ et DE PONTBRIANT contre GARNIES ET C") • 2 août 1879 — Pa>'is. — Accident de mine. Action en dommages-intérêts. Prescription (affaire MO.MECQUE contre CI0 DES MINES D'AHON). 19 août 1879. — Hiom. — Sources d'eau minérale. — Périmètre de protection. — Travaux de recherches entrepris par un propriétaire du sol sans autorisation (affaire DUBOIS)
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I0
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