Annales des Mines (1881, série 7, volume 10, partie administrative)
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DÉCHETS
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ARRÊTÉS
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(suite).
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Décret du Président de la République, du 18 mai 1881, portant rejet de la demande en extension du périmètre de la concession des mines de lignite de la CHAPELLE-PÉCHAUD, département de la
Autres ouvrages en métaux : — en fonte moulée, non tournés ni polis, poterie et 490 tous autres objets non désignés dans les deux classes ci-dessus — en fonte moulée, polis ou tournés .' .' \ — en fonte moulée, étamés, émaillés ou'vernissés' — en fer : objets bruts en fonte malléable 491 "495
MINES,
[Les dispositions de cet arrêté sont identiques à celles de l'arrêté du 9 décembre 1880 (Association parisienne), suprà, p. 5.]
DENOMINATION DES ARTICLES.
OUVRAGES EN MÉTAUX
LES
Dordogne.
— en fer : ancres, câbles et'chaînes'autres. en fer : tubes étirés, soudés par'simple' rapprochement, d un diamètre intérieur de 9 millimètres ou plus en fer : tubes étirés, soudés par'simple' rapprochement, d un diaihètre intérieur de moins de 9 millimètres en fer : tubes étirés, soudés par'recouvrement ou doubles
en fer : tubes, raccords de toute' espèce'. en acier : câbles en fil d'acier. . . . en fonte et fer : non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total en fonte et fer : non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total. . . en fonte et fer : polis, émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain : chaudronnerie en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain : objets d'art et d'ornement et autres ouvrages tuyaux et autres ouvrages en plomb, de toute sorte — ouvrages en zinc, de toute espèce. — ouvrages en nickel, allié au cuivre ou au zinc (argentan)
11, * 120, 20, 20, 25,
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Décret du Président de laRépublique, du 27 mai 1881, portant rejet de deux demandes présentées l'une, par les s" DE LAIRE DE LA BROSSE et DARQOIÉ ; l'autre, par tes s" FREYLER, DORMOY et DELAGE, à l'effet d'obtenir la concession de mines de zinc et de plomb argentifère situées dans la commune de BAGNÈRES-DELUCHON, département de la Haute-Garonne.
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ARMES, POUDRES ET MUNITIONS.
Décret du Président de la République, du 1" juin 1881, autorisant les s" PORCHER ET DIEULEFET à exécuter des travaux de recherche de minerai de soufre sur te lerritoirs des HAÏTIA, commune mixte de CACHEROU, ai-rondissement de Mascara, département CZ'ORAN (Algérie). (EXTRAIT.)
Art. iet. Les s" Porchet et Dieulefet sont autorisés à exécuter des travaux de recherche de minerai de soufre, sur le territoire des Haïtia, commune mixte de Cacherou, arrondissement de Mascara, département d'Oran, dans les terrains pour lesquels n'a pas été obtenu le consentement des propriétaires compris au périmètre ciaprès défini et borné conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au nord, par le chemin de Bemelles depuis le point B, où il coupe la limite des Haïtia et des Hadjadja, jusqu'au point C où il
Arrêté ministériel, du
17
mai xSSi, admettant
/'ASSOCIATION DES
PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A TAPEUR DE LA SOMME, DE L'AISNE SI DE L OISE à bénéficier, pour le département de /'AISNE, des dispositions de [article 3 du décret du 3o avril 1880 (*).
(*) Volume de 1880, p. 92.
coupe la traverse de Kiria ; A l'est, par cette traverse depuis le point C jusqu'au point E où elle coupe, pour la première fois, la route de Mostaganem à Mascara, par cotte route, depuis le point E jusqu'au point où elle coupe une seconde fois ladite traverse en F et de nouveau par cette traverse, depuis le point F jusqu'au point D où elle rencontre le Chabat-Hadjar-Longueb;