Annales des Mines (1882, série 8, volume 1, partie administrative)
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9 mars 1882. — Classification et réglementation des passages à niveau pour les cliemins de fer de l'État 8 mai. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 3o avril 1880. — ASSOCIATION DE L'OUEST (Mayenne, Sarthe et Deux-Sèvres) 7 juin. — Gouvernement général de l'Algérie. — Réponses. — Conditions dans lesquelles s'exercera la faculté du gouverneur général de disposer de tout ou partie des crédits ouverts au budget du ministère des travaux publics 4 juillet. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 3o avril 1880. — ASSOCIATION NORMANDE (Eure) 28 août. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 3o avril 1880. — ASSOCIATION DE L'OUEST (Vendée) 3i octobre. —Modification du règlement du 10 janvier 1879 concernant le transport de la dynamite par cbemins de fer 15 décembre. — Nouveau règlement des conditions d'admission dans le corps des gardes-mines
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MATIÈRES.
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Circulaires ministérielles. 25 octobre 1854. — Cbemins de fer. — Police générale. — Actes de malveillance 228 20 décembre 1881. — Appareils à vapeur. — Accidents. — Instruction par l'autorité judiciaire 17 3 janvier 1882. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.— Appareils à vapeur. — Année 1881 . . . 18 12 janvier. — Statistique de l'industrie minérale et dos appareils à vapeur. — Contrôle de l'exploitation des cbemins de fer. — Appareils à vapeur. —Année i88t 22 12 janvier. — Appareils à vapeur. — Jeux do chiffres pour poinçonner les timbres des chaudières 23 12 janvier. — Chemins de fer. — Block-System et cloches électriques. . 24 16 janvier. — Procès-verbaux de visite des mines en 1881 27 27 janvier. — Laboratoires de chimie. — Comptes rendus des travaux exécutés en 1881 28 7 février. — Redevances sur les mines. — Exercice 1882 (produits de 1881) 29et3o 7 février. — Appareils à vapeur. — Certificats d'épreuve 32 24 février. — Idem . 3i ,r i mars. — Nouveau modèle de projet d'affiche pour les demandes en concession de mines 139 20 mars. — Surveillance des appareils à vapeur. — Frais et honoraires des ingénieurs des mines. — Modification de l'article 2, § 4, du décret du 10 mai 1854 142 3o mars. — Chemins de fer de l'État. — Classification et réglementation des passages à niveau 268 6 avril. —■ Chemins de fer. — Exécution des circulaires ministérielles des i3 septembre 1880, 2 novembre 1881 et 12 janvier 1882 144 25 avril. — Accidents survenus cà l'extérieur des mines. — Application des articles n et i3 du décret du 3 janvier I8I3 i45 4 mai. — Câbles employés dans les exploitations de mines 2o3
25 mai. — Chemins do fer. — Avis télégraphiques concernant les accidents . . 14 juin. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur — Renseignements semestriels. — Année 1882 24 juin. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. — Statistique des sources minérales ' 17 juillet. — Chemins de fer. — Polico générale. — Actes de malveillance 19 juillet. — Procès verbaux d'accidents de mines ou de carrières et de contraventions. — Motifs du classement sans suite. — Avis à. donner par les parquets aux ingénieurs des mines ' . 3I août. — Chemins do fer. — Trains légers dits trains-tramways .... 3i août. — Créances payables dans les départements et dontle payement est réclamé à Paris 5 septembre. — Mesures relatives à l'exploitation à la mine des carrièros situées dans le voisinage des chemins de fer 6 septembre. — Cliemins de fer construits par l'État. — Superstructure. — Matériel fixe des voies 5 octobre. — Envoi d'un décret du 25 septembre 1882 portant modification de l'ordonnance du 26 mars 1843 9 octobre.—Nouveau modèle d'actes de concession de mines et de cahiers des charges 22 octobre. — Transport do la poudre et do la dynamite. — Escorte. — Garde des convois parle service militaire 7 novembre. — Adjudication de travaux publics. — Publicité. —Travaux métalliques. — Communication des pièces des projets 7 novembre. — Chemins de fer. — Transport de la dynamite . . . 323 et 21 novembre. — Transport de la poudre et de la dynamite. — Escorte. — Garde des convois parle service militaire 325 et 21 novembre. —Marchés de gré à gré et adjudications restreintes. . . . 28 novembre.— Chemins de fer.—Transport etusage de ladynamile. 328 et 7 décembre. — Chemins de fer. — Freins continus. . . . , 9 décembre. — Tournées des ingénieurs des mines en i883 i5 décembre. — Envoi de l'arrêté ministériel de même date réglant à nouveau les conditions d'admission dans le corps des gardes-mines. . 18 décembre. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. —Renseignements semestriels.— Année 1882
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229 309 3io 269 3n 272
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Arrêt de la Cour de cassation. 2 février 1882. — Travail de nuit des enfants dans les mines. — Application de la loi du 19 mai 1874 (affaire BUREAU)
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Arrêts de Conrs d'appel. 20 avril I83I. — Bourges. — Occupation temporaire de terrains pour travaux de mines. — Indemnité préalable (affaire PINET contre COMPAGNIE DES MINES DE DECIZE)
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12 mai 1857. — Douai. — Occupation temporaire de terrains pour travaux de mines. —Indemnité préalable; distinction entre les explorateurs et les concessionnaires (affaire ,DELTOMBE-FOURNIER contre COMPAGNIE DES MINES D'ANZIN)
i" avril 1874. — Dijon, — Caractère juridique d'une société minière
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